Items where Year is 1858

UNSPECIFIED, ed. (1858) Catalogue de la bibliothèque du barreau de Bruxelles. Dehou, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard, ed. (1858) Du patronage des condamnés libérés. Hayez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1858) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1855-1857. Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du Roi, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1858) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1858. F. Vanderslaghmolen, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1858) Statistique de la justice criminelle et civile de la Belgique. Période de 1850 à 1855. Technical Report. Imprimerie de Th. Lesigne, Bruxelles.

Babut du Marès, L. (1858) Du jury, de son caractère, de ses mérites et de ses défauts. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (6e année-1857). Belgique judiciaire . pp. 1105-1117.

De Bavay, Charles-Victor (1858) Des tribunaux en Belgique, de 1795 à 1830. Belgique judiciaire . (col.) 1345.

De Bavay, Charles-Victor (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1858 sur le pouvoir judiciaire en Belgique, depuis la suppression des anciens tribunaux. Em. Devroye, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1858) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1818 jusqu'en 1855, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. Composé de la refonte, par ordre alphabétique et chronologique, des arrêts, jugements, décisions, etc., insérés principalement dans: 1° le Verzameling van decisien, arresten en vonnissen (1818-1830); 2° le Journal de l'enregistrement et du notariat (1834-1855); 3° le Recueil général en matière d'enregistrement, rédigé par M.Robyns (1848-1855); 4° le Moniteur du notariat et de l'enregistrement (1848-1855); 5° la Collection des instructions générales et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Avec indication exacte 1° de la solution des questions, et 2° de la place que chacune d'elles occupe dans les recueils précités. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Fooz, Jean Henri Nicolas (1858) Points fondamentaux de la législation des mines, minières et carrières. Casterman, Tournai.

Ganser, Léonard (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1858 sur des [Considérations historiques sur l’ancienne distinction des crimes publics et des crimes privés]. [Archive] (Unpublished)

Gendebien, J. (1858) Législation et jurisprudence des chemins de fer de Belgique (1834-1858). Bruylant, Bruxelles.

Gendebien, J. (1858) Législation et jurisprudence des chemins de fer de la Belgique. Chemins de fer de l'État, chemins de fer concédés, chemins de fer industriels (1834 à 1858). Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Hoffman, Jean-Baptiste (1858) Organisation judiciaire. De la présence et de l'assistance du ministère public aux délibérations de la chambre du conseil. Belgique judiciaire . pp. 321-331.

Hoffman, Jean-Baptiste (1858) Organisation judiciaire. De la présence et de l'assistance du ministère public aux délibérations de la chambre du conseil. Belgique judiciaire . pp. 337-343.

Raikem, Jean-Joseph (1858) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1858 sur [quelques souvenirs de l'ancienne pratique judiciaire en usage dans le Pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Van Biervliet, J. (1858) Des principes du code civil sur les libéralités qui peuvent être faites par contrat de mariage. Lesigne, Bruxelles.