Items where Year is 1859

Article

Ruys de Beerenbroeck, H.P.M. (1859) De l'utilité de la création de commissaires de police ou de substituts cantonaux. Belgique judiciaire . pp. 673-677.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1859) Code de droit civil ecclésiastique ou décret du 30 décembre 1809 et autres dispositions concernant les fabriques et le temporel du culte. Vanhee & Wante, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1859) Législation particulière et complète sur le timbre, ou la loi principale du 13 brumaire an VII, dans laquelle se trouvent incorporées textuellement, et avec méthode, les dispositions des lois, décrets, arrêtés royaux et avis du Conseil d'État encore en vigueur, et publiées sur cette matière depuis 1797 jusqu'en 1859. UNSPECIFIED, Aarlen.

Dauby, Joseph (1859) Conseils de prud'hommes en Belgique; Commentaire et explication de la nouvelle loi organique, principalement destinés aux ouvriers. Lesigne, Bruxelles, pp. 812-849.

D'Huygelaere, H. and Van Boekel, C.H. (1859) Handboek van den werkregter, bevattende: 1) geschiedkundigen verslag op de instelling der Rade van werkregters; 2) Grondslagen en geest der nieuwe wet; 3) de fransche en vlaamsche teksten der wet, opgehelderd en in verband gebragt met andere daar op betrek hebbende wettelijke verordeningen, en 4) de uitgevende schikkingen en bevoegdheden der werkregters-Raden op de fabriek en teekeningen en de werkboekjes. UNSPECIFIED, Gent.

De Fooz, Jean Henri Nicolas (1859) Le droit administratif belge. Casterman, Tournai.

Delebecque, Alphonse Joseph (1859) Code du droit de succession, contenant la loi du 27 décembre 1817, avec les modifications résultant des dispositions des 29 janvier 1818, 21 mai 1824, 19 mars 1841 et 17 décembre 1851. Decq, Bruxelles.

Gérard, Pierre Auguste Florent (1859) Code civil expliqué par la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique et de l'étranger. Rozez, Bruxelles.

Jacob, J. (1859) Manuel des greffiers des justices de paix ou traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires, suivi d'un grand nombre de formules et des lois et décrets qui les concernent. J.G. Lardinois, Liège, pp. 1249-1256.

Lacquet, P.F. (1859) Recueil aphabétique des règlements de police de la ville de Gand. Sieron & Bouvin, Gand.

Libens, Jean Pierre Edouard Victor (1859) Code des lois notariales contenant les lois, arrêtés, circulaires et décisions sur le notariat, les droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque, de transcription et de succession; les expropriations, les sociétés, les personnes civiles (Bibliotheca juridica). Larcier, Bruxelles.

Raikem, Jean-Joseph (1859) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1859 sur [l'histoire des changements successifs apportés, en Belgique, à la législation qui régit les dispositions à cause de mort]. H. Dessain, Liège.

Resteau, B. (1859) Traité des droits de succession, de mutation par décès et de mutation en ligne directe et entre époux, contenant les règles de la perception. Labroue, Bruxelles.

Resteau, B. (1859) Traité des droits de succession, de mutation par décès et de mutation en ligne directe et entre époux, contenant les règles de perception. Labroue, Bruxelles.

Rule, E. (1859) De la réorganisation des tribunaux de commerce. Kennes et Gerrits, Anvers, pp. 449-452.

Smekens, T. (1859) Réorganisation des tribunaux de commerce. Quelques réflexions au sujet de la pétition du Barreau d'Anvers. Vanderslaghmolen, Anvers, pp. 449-452.

Other

Anonyme, Anonyme (1859) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1859. A. Mahieu et compagnie, Bruxelles.