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Items where Year is 1860

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UNSPECIFIED, ed. (1860) Pasinomie Collection des Lois, décrets et règlements généraux qui peuvent être invoqués en belgique. Table de 1814 à 1830. Administration centrale de la Pasicrisie, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1860) Pasinomie Collection des Lois, décrets et règlements généraux qui peuvent être invoqués en belgique. Table de 1831 à 1840. Administration centrale de la Pasicrisie, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1860) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1860. A. Mahieu et compagnie, Bruxelles.

B

Bamps, J. (1860) Recueil de jurisprudence administrative en matière de domicile de secours. Deltombe, Bruxelles.

D

De Bavay, Charles-Victor (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1860 sur la détention préventive sous la loi du 18 février 1852. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1859 sur le crime de sorcellerie. Em. Devroye, Bruxelles.

De Geradon, J.B. (1860) Code des campagnards ou explications et conseils aux propriétaires, fermiers et habitants des campagnes pour la direction de leurs intérêts et l'administration de leurs propriétés. Desoer, Liège.

G

Guillaume, F. (1860) Recueil des lois et arrêtés royaux, des arrêtés et règlements de la province et de la ville de Liège en matière de police. Lardinois, Liège.

M

Martou, Edmond and Van Den Kerckhove, Léonard and Waelbroeck, Charles-François (1860) De l'expropriation forcée ou commentaire du titre premier de la loi du 15 août 1854. Decq, Bruxelles.

N

Nougier, Charles (1860) La Cour d'assises. Traité pratique. UNSPECIFIED, Paris, pp. 18-20.

R

Raikem, Jean-Joseph (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1860 sur [Des principes de l'appel dans l'ancien pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

W

Würth, Jean (1860) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 18 octobre 1860 sur [l'organisation des tribunaux de commerce]. F. et E. Gyselynck, Gand.

This list was generated on Tue Jan 25 07:17:49 2022 CET.