Items where Year is 1861

Article

Martou, Edmond (1861) De la compétence des juges de paix en matière de bornage. Belgique judiciaire . pp. 1185-1187.

Archive

Würth, Jean (1861) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1861 sur les [Réformes et améliorations que le Code pénal projeté introduira dans la législation criminelle de Belgique]. [Archive] (Unpublished)

Book

UNSPECIFIED, ed. (1861) Pasinomie. Troisième série. Règne de Léopold Premier. Table alphabétique et analytique et table générale par ordre chronologique. 1830-1860. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1861) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1858-1860. Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du Roi, Bruxelles.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours [en faveur du maintien des tribunaux de commerce] prononcé à l'assemblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges. Deltombe, Bruxelles, pp. 58-59.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours prononcé à l'assamblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges, le 12 mars 1861. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 58-59.

Corbisier, Désiré (1861) De l'action du ministère public en matière civile dans l'intérêt de l'ordre public. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Bruxelles, le 15 octobre 1861. Drevroye, Bruxelles, pp. 494-537.

Corbisier, Désiré (1861) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Désiré Corbisier à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1861 sur l'action du Ministère public en matière civile, dans l'intérêt de l'ordre public. Em. Devroye, Bruxelles.

Raikem, Jean-Joseph (1861) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1861 sur [l'enseignement de la science du droit dans l'ancienne cité de Liège]. H. Dessain, Liège.

Vilain, J. (1861) Manuel des poids et mesures. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Vilain, Jules (1861) Guide théorique et pratique des Conseils de prud'hommes. Weissenbruch, Bruxelles.

Vilain, Jules (1861) Guide théorique et pratique des conseils de prud'hommes, contenant l'explication des lois et règlements relatifs à l'institution des prud'hommes, à la propriété des dessins et marques de fabrique, au contrat d'apprentissage, au contrat de louage d'ouvrage et d'industrie et aux livrets d'ouvriers. Weissenbruch, Bruxelles, pp. 1837-1844.