Items where Year is 1863

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UNSPECIFIED, ed. (1863) Architecture des prisons cellulaires. Étude d'un programme pour la construction des prisons cellulaires, accompagné d'un plan par Éd. Ducpétiaux. Notes sur un système de sièges d'aisances fixes et de ventilation à appliquer aux prisons cellulaires, avec plan, par M. le lieutenant-colonel Demanet. Rapport du Conseil supérieur d'Hygiène publique par M. Aug. Visschers. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1863) Bibliographie du Droit criminel. In: Hélie, Faustin, (ed.) Traité de l'Instruction criminelle ou théorie du Code d'Instruction criminelle. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1863) Catalogue par ordre alphabétique de la bibliothèque du Sénat de Belgique (31 décembre 1863). Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1863) Recueil des arrêtés et instructions concernant l'organisation de l'administration des chemins de fer, postes et télégraphes. Guyot, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1863) Administration de la justice criminelle et civile de la Belgique. Période de 1850 à 1860. Résumé statistique. Technical Report. Imprimerie de Th. Lesigne, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1863) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1863. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

B

Bonnevie, J.B. (1863) Examen juridique de la loi belge sur les faillites et sursis et des réformes urgentes à y apporter. Nys, Bruxelles.

D

De Bavay, Charles-Victor (1863) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1863 sur la peine de mort, au point de vue pratique et historique. Objections et réfutation. Em. Devroye, Bruxelles.

De Laveleye, A. (1863) Expropriation par zones pour cause d'utilité publique. Guyot, Bruxelles.

L

Liénart, Albert (1863) [Discours] sur les honoraires de l'avocat. Poot, Brussel.

M

Martou, Edmond (1863) Des privilèges et hypothèques, ou commentaire de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Mestdagh, L. (1863) Du roulement annuel des cours d'appel au point de vue de la justice criminelle. Belgique Judiciaire . (col.) 1009-1112.

R

Raikem, Jean-Joseph (1863) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1863 sur [Des anciennes institutions judiciaires liègeoises, connues sous le nom de l'Anneau du Palais et du tribunal de la Paix]. H. Dessain, Liège.

Rutgeerts, L. (1863) Manuel du droit de succession, du droit de mutation par décès, et du droit de mutation par décès en ligne directe et entre époux. Fonteyn, Louvain.

Rutgeerts, L. (1863) Manuel du droit de succession, du droit de mutation par décès, et du droit de mutation par décès en ligne directe et entre époux. Fonteyn, Louvain.

T

Thiry, C. (1863) Du contrat de mariage des mineurs. Poot, Bruxelles.

V

Van Holsbeek, Henry (1863) Code médical belge. Manceaux, Bruxelles.

W

Würth, Jean (1863) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1863 sur [la loi du 18 novembre 1862, sur les Warrants]. F. et E. Gyselynck, Gand.