Items where Year is 1864

UNSPECIFIED, ed. (1864) Almanach de la Cour de Belgique sous les dominations autrichienne et française, la monarchie des Pays-Bas et le Gouvernement belge de 1725 à 1840 formant l'introduction à l'Almanach Royal officiel de Belgique, publié depuis 1840 par H. Tarlier. Tarlier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1864) Annuaire de la magistrature, du barreau, des officiers publics et ministériels du Royaume de Belgique. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1864) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1861-1863. Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du Roi, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1864) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1864. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

Baton, Jules Henri (1864) Code des prud'hommes, à l'usage des fabricants, chefs d'ateliers, (etc.). Leemans, Bruxelles.

Bernimolin, Eugène (1864) Manuel des lois sur la milice. C.A. Desoer, Liège.

Corr-Vandermaeren, / (1864) De l'administration des faillites en Belgique. Decq, Bruxelles.

Desoer, E. (1864) De l'institution du jury. Discours prononcé à la séancé de rentrée de la Conférence du jeune barreau de Liège, le 8 novembre 1864. Desoer, Liège, pp. 196-201.

Ducpétiaux, Edouard (1864) Statistique des prisons de la Belgique. Période de 1851 à 1860. [Rapport décennal sur la situation du Royaume] . Lesigne, Bruxelles.

Iweins, J. (1864) Communication au ministère public des affaires de brevets d'invention. Belgique judiciaire . pp. 417-426.

Jamar, Alexandre (1864) Assemblée des commerçants-notables de l'arrondissement de Bruxelles du 15 mars 1864. M.J. Poot, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Martin, A. (1864) Étude sur l'organisation de la juridiction civile en France, de 1789 à 1840. Pagnerre, Paris.

Raikem, Jean-Joseph (1864) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1864 sur [le tribunal des vingt-deux dans le pays de Liège]. H. Dessain, Liège.

Würth, Jean (1864) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 20 octobre 1864 sur [l'usure et de la liberté dans la stipulation des intérêts]. F. et E. Gyselynck, Gand.