Items where Year is 1865

Article

Adnet, Amédée (1865) De la compétence civile du juge de paix en matière d'injures verbales. Belgique judiciaire . pp. 529-538.

Adnet, Amédée (1865) De la compétence civile du juge de paix en matière d'injures verbales. Belgique judiciaire . pp. 545-550.

Brughmans, V. (1865) Les tribunaux de commerce de Louvain. Chambre de commerce .

Book Section

Ducpétiaux, Edouard (1865) Prisons. In: Statistique générale de la Belgique. Exposé de la situation du Royaume (période décennale de 1851 à 1860), publié par le Ministère de l'Intérieur. T. Lesigne, Bruxelles, pp. 263-356.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1865) Comptabilité des valeurs du service économique. Règlement (Ministère de la Justice. Administration des prisons). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Comptabilité. Règlement (Ministère de la Justice. Administration des prisons (2e direction. 1er bureau. 2e section)). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Pasicrisie : [2de serie:] Pasicrisie belge. Recueil général de la jurisprudence des cours du Royaume des Pays-Bas 1814-1830, nadien Pasicrisie, Cours de Belgique, Pasicrisie belge [ou] recueil général de la jurisprudence des Cours de Belgique. 1831-1840. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Recueil de jurisprudence administrative en matière de domicile de secours (Ministère de la Justice). Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Recueil de jurisprudence notariale, contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariés, depuis la publication de la Loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historiques sur l'institution du notariat. B.J. Van Dooren & A. Durand, Bruxelles-Paris.

Britz, Jacques (1865) La Constitution belge et les lois organiques interprétées. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Bréfault, (1865) De l'organisation et des attributions des Tribunaux de Commerce par un ancien président de Tribunal de Commerce. Lebègue, Bruxelles.

Chotteau, Alphonse (1865) Recueil de jurisprudence notariale. B.J. Van Dooren, Bruxelles.

Chotteau, Alphonse (1865) Recueil de jurisprudence notariale contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariées, depuis la publication de la loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historique sur l'institution du notariat. Van Dooren-Decq, Bruxelles.

Dalloz, Victor Alexis Désiré and Mesot, Louis (1865) Encyclopédie usuelle du droit belge ou explication précise de la législation civile, commerciale, industrielle et administrative, appuyée de l'opinion et de l'autorité des magistrats, jurisconsultes et légistes les plus célèbres tels que MM. Dalloz,... Imprimerie de A. Mertens et Fils, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1865) De la police judiciaire au point de vue pratique. Discours prononcé le 16 octobre 1865. Devroye, Bruxelles, pp. 321-372.

De Bavay, Charles-Victor (1865) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1865 sur la police judiciaire au point de vue pratique. Em. Devroye, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard (1865) Réforme des prisons. Système cellulaire. Devaux, Bruxelles.

Frébault, (1865) De l'organisation et des attributions des tribunaux de commerce par un ancien président du tribunal de commerce. Office de publicité, Bruxelles.

Gislain, F. (1865) Des conflits entre chasseurs, fermiers et propriétaires. Colin, Namur.

Keymolen, Henri (1865) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri Keymolen à la cour d'appel de Gand sur un aperçu du droit d'aubaine. F. et E. Gyselynck, Gand.

Lagneau, B. (1865) Le créancier hypothécaire. Traité théorique et pratique des privilèges immobiliers et des hypothèques légales, testamentaires et conventionnelles, suivant les principes de la loi du 16 décembre 1851, au courant de la doctrine et de la jurisprudence. Dequesne-Masquillier, Mons.

Raikem, Jean-Joseph (1865) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1865 sur [Des variations de la jurisprudence en matière de contrainte par corps]. H. Dessain, Liège.

Woeste, Charles (1865) La question des cimetières et la loi sur le temporel des cultes. 1865, Bruxelles.

Würth, Jean (1865) De l'organisation et des attributions des tribunaux de commerce. Lebègue, Bruxelles, pp. 449-452.