Items where Year is 1866

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UNSPECIFIED, ed. (1866) Cours de droit commercial, contenant l'exposé des principes généraux, la discussion des controverses, avec renvoi à la doctrine et à la jurisprudence, et l'explication des lois belges qui ont modifié le code de commerce français. Decq-Hebbelynck, Bruxelles-Gand.

A

Anonyme, Anonyme (1866) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1866. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

B

Baton, Jules Henri (1866) Nouveau code du propriétaire et du locataire ou traité pratique des baux contenant la législation, le dernier état de la doctrine de la jurisprudence, etc. G. Adrians, Bruxelles.

Baton, Jules Henri (1866) Nouveau code du propriétaire et du locataire, ou traité pratique des baux contenant la législation, le dernier état de la doctrine et de la jurisprudence, l'explication des obligations, droits et devoirs des locataires et preneurs pour tout ce qui a rapport au louage des maisons et des fermes, avec modèles de baux pour les divers genres de location (Bibliotheca Juridica). Adriaens, Bruxelles.

C

Cordier, Adolphe (1866) Coup d'oeil sur le système pénitentiaire de l'armée et les réformes qui lui sont applicables. Van Rooijen, Anvers.

Crahay, Louis (1866) Mendicité, vagabondage et dépôts de mendicité. Commentaire législatif de la loi du 6 mars 1866. La Belgique judiciaire, 33 . pp. 513-526.

D

De Bavay, Charles-Victor (1866) Mercuriale prononcée par le procureur Général Charles- Victor de Bavay Charles-Victor à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1866 sur les réglements judiciaires d'autrefois. Em. Devroye, Bruxelles.

G

Gossi, Max (1866) Les Tribunaux de Commerce. Lettres extraites de l'Escaut. B.J. Mees, Antwerpen, pp. 353-378.

R

Raikem, Jean-Joseph (1866) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1866 sur [l'origine des dispositions de l'ancienne législation coutumière liègeoise, qui se rapportent à la constitution de la famille]. H. Dessain, Liège.

Rutgeerts, Louis Joseph Napoléon Marie (1866) Commentaire sur la loi du 25 ventôse an XI, organique du notariat, et sur les lois qui s'y rattachent. Fonteyn, Louvain.

T

Torné, T. (1866) Études sur la revision du code de commerce. Journal de Bruxelles .

W

Würth, Jean (1866) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1866 sur [Des sociétés à responsabilité limitée]. F. et E. Gyselynck, Gand.