Items where Year is 1868

UNSPECIFIED, ed. (1868) Catalogue de la bibliothèque de l'administration centrale du Ministère de la Justice. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1868) Commentaire législatif de la loi du 15 novembre 1867 sur les expropriations pour cause d'utilité publique (expropriation par zones). Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1868) Expropriations pour cause d'utilité publique. Commentaire législatif de la loi du 15 novembre 1867 (expropriations par zones). Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1868) Recueil de jurisprudence en matière de travaux publics et de mines (1851 à 1860). B.J. Van Doorne, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1868) Recueil de jurisprudence en matière de travaux publics et de mines (1851-1860) (Ministère des Travaux publics). B.J. Van Dooren, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1868) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1868. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

Beltjens, Hubert (1868) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1868 sur les changements apportés en Belgique à la législation pénale de 1810 et des principales difficultés soulevées par la publication du nouveau Code pénal. L. De Thier & F. Lovinfosse, Liège.

Bernimolin, Eugène (1868) Précis du droit électoral en Belgique, et exposé des règles de la revision annuelle des listes des électeurs. Ouvrage renfermant l'analyse de toute la jurisprudence sur la matière, jusqu'inclus 1867. Carmanne & Decq, Liège - Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1868) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1868 sur l'épisode judiciaire de l'ancien royaume des Pays-Bas (1815 à 1821). Em. Devroye, Bruxelles.

De Hondt, Louis (1868) Ledeganck's burgerlijk wetboek, met byvoeging en beknopte uitlegging van de belgische wetten welke aan het burgerlijk wetboek wijzigen hebben toegebracht, 5de uitg. Hoste, Gent.

Del Marmol, Charley (1868) Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique en Belgique. Dessain, Liège.

Mestdagh, L. (1868) Organisation judiciaire. Le jury. Belgique judiciaire . 1553-&(§&.

Rousselle, C. (1868) La loi sur les faillites, banqueroutes et sursis, du 18 avril 1851, interprétée par la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Sauveur, Jules (1868) Législation et jurisprudence vicinales. Recueil des lois et arrêtés royaux, des circulaires et décisions ministérielles, des arrêts des cours de cassation et d'appel concernant la législation des chemins vicinaux, précédé du commentaire législatif de la loi du 19 mars 1866 sur les impositions industrielles. Decq, Bruxelles.

Siville, Léon (1868) De la correctionalisation et de la décorrectionalisation par les chambres d'instruction en Belgique. Belgique Judiciaire . (col.) 561-568.

Würth, Jean (1868) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1868 [Sur l'histoire de la contrainte par corps]. F. et E. Gyselynck, Gand.