Items where Year is 1871

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UNSPECIFIED, ed. (1871) Code des contributions directes, douanes et accises de la Belgique, en vigueur au 1er janvier 1871. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1871) Recueil des lois, décrets, arrêtés, règlements et circulaires concernant les établissements de bienfaisance. Tome premier. Dépôts de mendicité. Écoles de réforme. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1871) Recueil méthodique des dispositions légales concernant les poids et mesures, lois, arrêtés, instructions. UNSPECIFIED, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1871) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1871. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

Audent, Albert (1871) Guide du jeune avocat ou conseils pratiques pour l'organisation de son cabinet, la création de ses rapports avec la clientèle, son initiation à la carrière du barreau et quelques conseils particuliers. Piette, Charleroi.

B

Beltjens, Hubert (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1871 sur la neutralité. Léon De Thier, Liège.

Bernimolin, Eugène (1871) Code de milice expliqué. Decq, Bruxelles.

C

Chairgrasse, J.B. (1871) Manuel pratique de la législation populaire ou jurisprudence usuelle mise à la portée de tout le monde, contenant le texte des lois dont la connaissance est indispensable. A. Mertens, Bruxelles.

D

Devigne, J.O. (1871) Kiezershandboek of uitleggingen op de belgische kieswetten. Willems-Fonds, 69 . Rogghé, Gent.

Dutruc, G. (1871) Mémorial du ministère public ou Répertoire alphabétique et abrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers concernant les attributions administrative et judiciaire du ministère public. Cosse, Marchal & Billard, Paris, pp. 1121-1129.

F

Faider, Charles (1871) Discours prononcé par le procureur général Charles Faider à l'audience solennelle d'installation de M. le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 13 mars 1871 sur la Constitution belge et la magistrature. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 16 octobre 1871 sur l'égalité devant la loi. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

H

Hoffman, Jean-Baptiste (1871) Appendice du code pénal belge. Répertoire alphabétique et analytique des lois et règlements particuliers en matière pénale, portés depuis le 13 août 1869 jusqu'au 1er janvier 1871, et qui sont applicables en Belgique, accompagné de notes explicatives et suivi d'une table chronologique. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

L

Leclercq, Mathieu Nicolas Joseph (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Mathieu Leclercq à la cour de cassation le 15 octobre 1870 sur l'[Examen des arrêts rendus chambres réunies en matière de droit public et de droit administratif]. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

P

Prat, G.- F. (1871) Le droit électoral en Belgique ou commentaire des lois électorales belges, mises en rapport avec des discussions parlementaires, les circulaires ministérielles, les décisions des députations permanentes des conseils provincaux, la jurisprudence des arrêts et la doctrine. Verhoeven-Debeur, Liège.

S

Simons, Charles (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Simons à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1871 sur sur des attaques dirigées contre la force obligatoire des lois et des provocations à y désobéir. M. Weissenbruch, Bruxelles.

Stevens, Jo (1871) Quels sont les moyens à recommander pour la réhabilitation sociale des condamnés libérés? Hayez, Bruxelles.

W

Würth, G.J.P. (1871) Histoire de la législation sur l'autorité paternelle. Gyselynck, Gand.

Würth, Jean (1871) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1871 sur l' [Histoire de la législation sur l'autorité paternelle]. E. et S. Gyselynck, Gand.