Number of items: 22.
Book Section
Faider, Charles
(1872)
Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Corbisier de Méaultsart le 9 avril 1872 sur M. le premier président Defacqz.
In:
Pasicrisie.
UNSPECIFIED.
Faider, Charles
(1872)
Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le premier président baron de Crassier et de M. le président de Longé le 23 avril 1872 sur le premier président de la Cour de cassation.
In:
Pasicrisie.
UNSPECIFIED.
Faider, Charles
(1872)
Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors l'audience solennelle d'installation de M. le président baron de Crassier et de MM. les conseillers Simons et Tillier le 16 décembre 1871 sur le droit de présentation.
In:
Pasicrisie.
UNSPECIFIED.
Book
UNSPECIFIED, ed.
(1872)
Pasicrisie : [3de serie:] Pasicrisie belge. Recueil général de la jurisprudence des cours et tribunaux et du Conseil d'Etat de Belgique. 1841-1949.
UNSPECIFIED, Bruxelles.
UNSPECIFIED, ed.
(1872)
Recueil des lois et conventions sur l'extradition.
Belgisch Staatsblad, Bruxelles.
UNSPECIFIED, ed.
(1872)
Recueil des principaux jugements et arrêts rendus en matière d'exploitation de chemins de fer.
Clerbaut-Gossez, Bruxelles.
UNSPECIFIED, ed.
(1872)
Recueil des principaux jugements et arrêtés rendus en matière de transports par chemins de fer (Ministère des Travaux publics).
Clerbaut-Gossez, Bruxelles.
Barrot, Odilon
(1872)
De l'organisation judiciaire en France.
Didier et Perrin, Paris.
Bastiné, Louis
(1872)
Code de l'enregistrement ou Recueil des lois concernant la perception des droits d'enregistrement, de timbre, de transcription, d'inscription hypothécaire, de succession et de greffe actuellement en vigueur en Belgique.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
Beltjens, Hubert
(1872)
Mercuriale prononcée par le procureur général hubert Beltjens à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1872 sur l'extradition.
Léon De Thier, Liège.
Bosschaerts, Adolphe Jacques
(1872)
Code des droits d'enregistrement, timbre, greffe, hypothèques, des droits de succession et de mutation avec un tarif alphabétique des droits et un formulaire des actes prévus par la loi hypothécaire.
Vanderauwera, Bruxelles.
Coryn, G. and De Vriese, L.
(1872)
Code électoral. Texte officiel, avec la traduction flamande. Kieswetboek. Officieele (fransche) tekst, met de vlaamsche vertaling.
De Vriese, Sint-Amandsberg.
Devigne, J.O.
(1872)
Belgische Kieswetten van 18 mei 1872, nederlandsche vertaling met ophelderingen.
Willems-Fonds, 72
.
W. Rogghé, Gent.
Faider, Charles
(1872)
Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1872 sur la fraternité dans les lois.
Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.
Limelette, L.
(1872)
Table alphabétique et critique de la jurisprudence belge concernant le code pénal de 1867 et le code de procédure pénale, contenant, à partir de cette époque jusqu'en 1872 [...1880], toutes les décisions rapportées dans la Pasicrisie, la Belgique judiciaire et la Jurisprudence des tribunaux de 1er instance de MM. Cloes et Bonjean, in Jurisprudence des tribunaux de première instance (etc.). Recueil rédigé par J.R.Cloes et R.Bonjean.
UNSPECIFIED.
Monthaye, P.A.
(1872)
Législation méthodique et raisonnée sur l'instruction primaire en Belgique.
Gaillard, Bruges.
Roussel, Adolphe
(1872)
Encyclopédie du droit.
Mayolez, Bruxelles.
Stevens, Jo
(1872)
Notice sur l'application de l'emprisonnement cellulaire en Belgique. Rapport fait au nom du comité national.
Hayez, Bruxelles.
Wyvekens, Hippolyte
(1872)
Code électoral actuellement en vigueur en Belgique, commenté et interpreté.
Bruylant-Larcier, Bruxelles.
Würth, Jean
(1872)
Mercuriale prononcée par le procureur génral Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1872 sur [la liberté de tester].
E. et S. Gyselynck, Gand.
de le Court, Frédéric
(1872)
Mercuriale prononcée le procureur général Frédéric De le Court à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1872 sur le principe du cumul des peines dans ses applications pratiques.
Jamin et Coosemans, Bruxelles.
Other
Anonyme, Anonyme
(1872)
La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1872.
M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.
This list was generated on Fri Apr 19 02:17:02 2024 CEST.
