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Items where Year is 1874

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UNSPECIFIED, ed. (1874) Code d'instruction criminelle. Traduction flamande faite en exécution de l'article 1er de la loi du 17 août 1873. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1874) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département An IV (1795-1796). Typographie de M. Weissenbruch, imprimeur du Roi, Bruxelles.

A

Angenot, Félix (1874) Code de l'instituteur belge. Dessain, Liège.

Anonyme, Anonyme (1874) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1874. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

B

Bougard, Charles (1874) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Charles Bougard à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1874 sur la liberté individuelle. Étude sur la loi du 20 avril 1874 sur la détention préventive. Léon de Thier, Liège.

D

De Bruyne, Philippe (1874) Traité des expertises en matière d'enregistrement et de succession, tant sous le rapport de la manutention administrative que sous celui de la législation et de la jurisprudence des tribunaux. Faust, Liège.

De Hondt, Louis (1874) Burgerlijk wetboek. Uit het Fransch vertaeld en beknoptelyk uitgelegd, 5de uitg. Hoste, Gent.

De Hondt, Louis (1874) Code d'instruction criminelle avec les modifications introduites en Belgique jusqu'au 20 avril 1874 et la traduction flamande officielle. Annoot-Braeckman, Gand.

De Hondt, Louis (1874) Wetboek van rechtspleging in strafzaken met de wijzigingen tot op 20 april 1874 in België eraan toegebracht in de officieele Nederlandsche vertaling. UNSPECIFIED, Gand.

de le Court, Frédéric (1874) Mercuriale prononcée par le procureur général Frédéric De le Court Frédéric à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1874 sur La loi du 20 avril 1874 sur la détention préventive. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

F

Faider, Charles (1874) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1874 sur l'unité. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Frick, Henri (1874) De l'influence du Pouvoir judiciaire dans l'État. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la conférence du Jeune barreau de Bruxelles, le 28 octobre 1874. Poot, Bruxelles.

G

Guillery, J. (1874) Des sociétés commerciales en Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

M

Masius, J. (1874) Quelques mots sur la compétence des juges de paix. Belgique judiciaire . pp. 145-152.

Monthaye, P.A. (1874) Code de l'enseignement moyen en Belgique, précédé d'une exposé de l'organisation de l'enseignement moyen (etc.) et suivi de la législation méthodique sur les fondations de bourses d'études. Gaillard, Bruges.

Moulart, Ferdinand J. (1874) La question des cimetières. UNSPECIFIED, Tournai.

S

Stevens, Jo (1874) De la construction des prisons cellulaires en Belgique. Muquart, Bruxelles.

T

Timmermans, Gustave Joseph (1874) Régime hypothécaire. de la tenue des tutelles. UNSPECIFIED, Bruxelles.

V

Visschers, A (1874) Système pénitentiaire. In: Van Bemmel, E, (ed.) Patria Belgica. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles, pp. 653-672.

W

Waelbroeck, Ernest (1874) Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 18 mai 1873, contenant le titre du Code de commerce relatif aux sociétés. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Wirth, Max (1874) Lois du travail au XIXe siècle. Muquardt-Guillaumin, Bruxelles-Paris.

Wodon, Léon (1874) Le droit des eaux et des cours d'eau. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Würth, Jean (1874) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1874 sur [le droit de punir]. E. et S. Gyselynck, Gand.

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