Items where Year is 1875

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UNSPECIFIED, ed. (1875) Code de la garde civique, contenant les lois du 8 mai 1848, du 13 juillet 1853, du 9 janvier 1854, du 1er janvier 1856 et de l'arrêté royal du 13 novembre 1856. Boland, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1875) Lois et décrets sur les fabriques d'église, sépultures et les biens de cures, suivis des formules et des modèles à l'usage de l'administration des fabriques. Dessain, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1875) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département An V (1796-1797). Typographie de M. Weissenbruch, imprimeur du Roi, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1875) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1875. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

D

Damseaux, A. (1875) Étude sur le bail à ferme. Mayolez, Bruxelles.

Devigne, J.O. (1875) Les lois politiques belges (Constitution; Loi provinciale; Loi communale; Code électoral), avec la traduction flamande). De Staatswetten van Belgie (Grondwet; Provincialewet; Gemeentewet; Kieswetboek), officieele tekst, met nederlandsche vertaling). Hoste, Gent.

de le Court, Frédéric (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Frédéric De le Court à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1875 sur la nécessité actuelle de certaines exécutions capitales. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

E

Ernst, Ulric (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1875 sur les officiers de justice au Pays de Liège. J. Desoer, Liège.

F

Faider, Charles (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1875 sur la séparation des pouvoirs. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Flourens, Emile (1875) Organisation judiciaire et administrative de la France et de la Belgique. 1814 à 1875. Garnier, Paris.

L

Lespineux, V. (1875) Manuel de police rurale et forestière. Chasse, pêche, voirie, roulage. Exposé et commentaires méthodiques de toutes les lois, arrêtés, etc., relatifs à la matière. Larcier, Bruxelles.

M

Melise, Louis (1875) Lois et règlements sur la police sanitaire des animaux domestiques et sur l'exercice de la médecine vétérinaire réunis, coordonnés et commentés d'après des documents officiels. Mertens, Bruxelles.

P

Picard, Edmond (1875) Traité général de l'expropriation pour utilité publique. 1re partie: code de l'expropriation, recueil complet des lois, arrêtés et décrets en vigueur en Belgique. 2ième partie: Traité de l'indemnité due à l'exproprié. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Prins, Adolphe (1875) De l'appel dans l'organisation judiciaire répressive. Étude historique et critique. UNSPECIFIED, Bruxelles.

S

Splingard, Pierre (1875) Conférence au Jeune Barreau de Gand le 25 mai 1875 au sujet de la mission de l'avocat. F. Callewaert Père, Bruxelles.

W

Würth, Jean (1875) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à  la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1875 sur [L'histoire de la peine]. E. et S. Gyselynck, Gand.