Items where Year is 1877

NULL

UNSPECIFIED, ed. (1877) Code électoral de la Belgique, accompagné d'une table des matières par ordre alphabétique (Lois des 18 mai 1879-9 juillet 1877). Guyot, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1877) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1877. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.

B

Boni, F. (1877) Des contraventions forestières. Exposé des principes généraux de la loi du 19 décembre 1854. Commentaire du titre XIII de cette loi. Bruylant, Bruxelles.

Bury, Eustache Lambert Joseph Auguste (1877) Traité de la législation des mines, des minières, des usines et des carrières en Belgique et en France ou Commentaire théorique et pratique de la loi du 21 avril 1810 et des lois et règlements qui s'y rattachent. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

D

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1877) Code Napoléon, seul texte de Code Civil officiel pour la Belgique. Édition collationnée sur le Bulletin des lois, contenant les modifications introduites en Belgique, de 1814 à 1876, revue par A. Prins, avocat, 3de uitg. Decq, Bruxelles-Liège.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste and Prins, Adolphe (1877) Code pénal belge. Édition collationnée sur le texte officiel, précédée d'un tableau de concordance des articles du code de 1810 et du code belge, suivie d'une table alphabétique, annotée, et revue jusqu'en 1877. Decq, Bruxelles.

E

Ernst, Ulric (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1877 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe. Première période. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

Ernst, Ulric (1877) Organisation judiciaire du département de l'Ourthe. 1ère période. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1877 (Cour d'appel de Liége). Vaillant-Carmanne, Liège.

F

Faider, Charles (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1877 sur l'autonomie communale. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1877) Éloge de M. le conseiller Stas. Du ministère public près la cour de cassation. Discours prononcé le 21 juillet 1877. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 107-118.

M

Molineau, B. (1877) Jurisprudence des assurances sur la vie en France et en Belgique au point de vue du droit civil et du droit fiscal, en ce qui concerne la validité, l'interprétation et l'exécution des contrats ayant pour objet des assurances sur la vie, (etc.). Marchal & Billard, Paris.

Monthaye, P.A. (1877) Nouveau code de l'instruction primaire de Belgique. Geuens-Seaux, Bruges.

P

Pluyette, Charles (1877) Du Ministère public. P. Lachèse, Angers, pp. 87-94.

Prins, Adolphe (1877) Le jury moderne et l'organisation judiciaire. Muquardt, Bruxelles, p. 145.

V

Verdussen, Edouard (1877) De la libération préparatoire ou conditionnelle. Discours Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen prononcé à la Cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1877 sur la réforme pénitentiaire. Loi du 4 mars 1877. A. Jamin & J.J. Coosemans, Bruxelles.

Verdussen, Edouard (1877) Mercurial prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 ooctobre 1877 sur la réforme pénitentiaire. Loi du 4 mars 1870. Jamin et Coosemans , Bruxelles.

W

Würth, Jean (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1877 sur [l'origine des cours d'appel]. E. et S. Gyselynck, Gand.