Items where Year is 1880

UNSPECIFIED, ed. (1880) Bibliographie juridique belge publiée par la Librairie Decq et Duhent ou Catalogue des ouvrages de législation, de jurisprudence, de droit, de droit public et d'administration imprimés en Belgique 1830-1879. Librairie polytechnique Decq & Duhent, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1880) Code protestant. Recueil des lois, arrêtés, ordonnances, etc., concernant les églises évangéliques de Belgique (Commission synodale de l'Église évangélique de Belgique). Verhavert, Bruxelles-Etterbeek.

UNSPECIFIED (1880) Organisation judiciaire. Indépendance de l'action du ministère public. Belgique judiciaire . pp. 1057-1079.

Putzeys, Jacques, ed. (1880) Recueil des arrêts rendus par la cour de cassation en matière de garde civique depuis le 1er janvier 1863 jusqu'au 1er janvier 1880. Decq en Duhent, Bruxelles-Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1880) Recueil officiel des marques de fabrique et de commerce contenant les marques déposées en Belgique [en conformité de la loi du 1er avril 1879] (Ministère des Affaires économiques). Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1880) Université Catholique de Louvain. Bibliographie académique. 1e partie [1834-1879]. Peeters, Louvain.

Anonyme, Anonyme (1880) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1880. Alliance typographique, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1880) Recueil officiel des marques de fabriques et de commerce déposées en Belgique en conformité de la loi du 1er avril 1879. Ministerie van Economische Zaken, Bruxelles.

Bastiné, Louis (1880) Cours de notariat comprenant l'explication des lois organiques. Bruylant, Bruxelles.

Begerem, V. and De Baets, H. (1880) Traité des assurances terrestres. Exposé des principes généraux qui régissent les assurances terrestres, mis au courant de la doctrine et de la jurisprudence belges et françaises en rapport avec la loi belge du 11 juin 1874. F. Larcier, Bruxelles.

Braun, A. (1880) Nouveau traité des marques de fabrique et de commerce, du nom commercial et de la concurrence déloyale. I. Marques de fabrique et de commerce. Larcier, Bruxelles.

Bruylant, É. (1880) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'exercice 1878-1879. Belgique judiciaire . pp. 1217-1230.

Croquet, F. (1880) La constitution belge commentée. Gilon, Verviers.

Desoer, E. (1880) Code pratique de police judiciaire et administrative à l'usage des bourgmestres, des commissaires et agents de police, des officiers de gendarmerie, des gendarmes et des gardes champêtres. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1880) La Cour de Liège sous Napoléon Ier. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1880. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1880 sur la cour de Liège sous Napoléon I. Alliance typographique, Bruxelles.

Faider, Charles (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1880 La force publique. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Goblet, N. (1880) De la recherche de la paternité. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, le 15 novembre 1879. La Belgique judiciaire . pp. 401-422.

Houba, E. (1880) Code à l'usage des propriétaires, ingénieurs, entrepreneurs, industriels, conducteurs, architectes. Decq en Dugent, Bruxelles.

Humblet, L. (1880) Traité des faillites, des banqueroutes et des sursis de paiement. Larcier, Bruxelles.

Lameere, Jules (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1880 sur le formalisme dans le droit flamand au moyen âge. Alliance typographique, Bruxelles.

Olin, X. (1880) Cours de droit commercial professé à l'université libre de Bruxelles. Mayolez, Bruxelles.

Putzeys, J (1880) Recueil des arrêts de la Cour de cassation en matière de garde-civique. 1863-1880. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Putzeys, L. (1880) Code alphabétique et analytique des circulaires, instructions et décisions actuellement en vigueur, relatives à l'administration de la Justice (Bibliotheca juridica). Lacier, Bruxelles.

Ruwet, G. and Houba, L. (1880) Dictionnaire des lois, arrêtés, instructions et circulaires contenus dans les journaux militaires officiels et maintenus en vigueur dans l'armée. Lebègue, Bruxelles.

Schaar, J. (1880) Essai sur la législation économique de la Belgique de 1830 à 1880. Weissenbruch, Bruxelles.

Splingard, Pierre (1880) Des concessions de mines dans leurs rapports avec les principes du droit civil. Larcier, Bruxelles.

Timmermans, G. (1880) Loi du 12 juin 1816. De la vente des immeubles des mineurs et du partage des biens dans lesquels ils sont intéressés. A. Hoste, Gand.

Timmermans, Gustave Joseph (1880) Commentaire de la loi du 4 octobre 1867 sur l'appréciation des circonstances atténuantes par les cours et tribunaux. De l'admission des circonstances atténuantes par les chambres des mises en accusation et du conseil, et de son influence qur la qualification des infractions et sur la compétence des cours et tribunaux en matière répressive. Larcier, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1880) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Veuve Vandenbroucke, Tournai.

Verdussen, Edouard (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1880 sur [Les institutions politiques de la Belgique]. [Archive] (Unpublished)

de La Chapelle, Salomon (1880) Histoire judiciaire de Lyon et des départements de la Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district de département et d'arrondissement. Georg, Lyon.