Items where Year is 1881

Article

Bruylant, É. (1881) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1879-1880. Belgique judiciaire . pp. 1233-1246.

Heuse, P. (1881) Un mot sur l'organisation des justices de paix. Belgique judiciaire . pp. 289-292.

Jamar, F. (1881) Les anciens premiers présidents de la cour d'appel de Bruxelles. Discours prononcé à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bruxelles tenue, le 8 décembre 1881, pour son installation comme premier président. Belgique Judiciaire . (col.) 1553-1560.

Archive

Verdussen, Edouard (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1881 sur [La police judiciaire, ses droits et ses devoirs dans ses rapports avec la magistrature]. [Archive] (Unpublished)

Book Section

Faider, Charles (1881) Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de MM. les conseillers Constant Casier et Cornil le 12 décembre 1881 sur la noblesse dans la Constitution. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Book

Van Houtte, H., ed. (1881) De Vreemdelingenwet. Commentaar op de wet van 15 december 1980 betreffende de toegang tot het grondgebied, het verblijf, de vestiging en de verwijdering van vreemdelingen. Kluwer rechtswetenschappen, Antwerpen, p. 737.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Domicile de secours. Commentaire de la loi du 14 mars 1876, d'après les travaux parlementaires et la jurisprudence administrative. Maylolez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1879-1880. Typographie de M. Weissenbruch, imprimeur du Roi, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des lois et arrêtés relatifs à l'enseignement supérieur. Manceaux, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des lois électorales belges concernant les élections législatives et provinciales coordonnées et annotées. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1881) Recueil des lois, décrets, arrêtés, règlements et circulaires concernant les établissements de bienfaisance. I. Dépôts de mendicité. Écoles de réformes. II. Législation sur les dépôts de mendicité et écoles de réforme. III. Hospices et bureaux de bienfaisance. Documents parlementaires. Weissenbruch, Bruxelles.

Biot, Hyacinthe (1881) Traité théorique et pratique de droit commercial, 3e éd. Bruylant, Bruxelles.

De Fresquet, R.F. (1881) Précis d'histoire des sources du droit français depuis les Gaulois jusqu'à nos jours. Chevalier-Maresq, Paris.

De Gronckel, Charles and Hellebaut, Emile (1881) Commentaire de la loi du 14 mars 1876 sur le domicile de secours. Larcier, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Demeur, Adolphe (1881) Code politique de la Belgique. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1881) Code de procédure civile. Édition collationnée sur le bulletin des lois contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduites en Belgique de 1814 au 1er janvier 1873, continuée jusqu'au 1er janvier 1881 par Léon Eeckman et Louis Sprinck. Decq, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1881) La Cour de Liège de Napoléon Ier à Léopold Ier. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1881. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1881 sur la cour de Liège de Napoléon I à Léopold I. Alliance typographique, Bruxelles.

Faider, Charles (1881) Mercuriale prononcée le procureur général par Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1881 sur la force publique et la paix intérieure. Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Hoffman, Jean-Baptiste and Eeckman, Léon and Spronck, Louis (1881) Code pénal belge. Édition collationnée sur le texte officiel, précédée d'un tableau de concordance des articles du code de 1810 et du code belge, suivie d'une table alphabétique. Decq, Bruxelles-Liège.

Lameere, Jules (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1881 sur le recours au chef de sens dans le droit flamand. Alliance typographique, Bruxelles.

Limelette, L. (1881) Le code pénal belge appliqué - Supplément, - et le code de procédure pénale annoté (titre préliminaire, loi du 17 avril 1878). Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Servais, Jean François Mathieu (1881) Les codes belges, etc. I. Constitution. II. Code civil. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Siffer, Camiel (1881) Verslag over de werkzaamheden der Vlaamsche Conferencie der Balie van Gent gedurende het rechtelijk jaar 1880-1881, met eene uiteenzetting omtrent het art. 8 der wet van 17 augusuts 1873 over het gebruik der Nederlandsche taal in strafzaken. J.L. Dublé-Plus, Gent.

Van Mighem, Utimar (1881) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Vandenheuvel, Jules (1881) De la réforme de la procédure devant la cour d'assises. Étude sur le nouveau projet de code de procédure pénale. Polleunis, Ceuterick en Lefébure, Bruxelles, pp. 121-122.

Other

Anonyme, Anonyme (1881) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1881. Alliance typographique, Bruxelles.