Items where Year is 1883

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UNSPECIFIED, ed. (1883) Code électoral belge ou lois électorales coordonnées en exécution de la loi du 30 juillet 1881 publiées en vertu de l'arrêté royal du 5 août 1881 complétées par la loi de réforme électorale pour la province et la commune du 24 août 1883, 3de uitg. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1883) Communication au ministère public. Pandectes belges (21). pp. 494-537.

UNSPECIFIED, ed. (1883) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1882. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1883) Recueil périodique des décisions judiciaires et administratives sur les matières ressortissant au département des travaux publics. 1880-1883. G. Mayolez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1883) Revision de la législation sur les élections consulaires. Pétition et rapport. Assemblée générale du 22 décembre 1883 du Cercle commercial et industriel de Gand. E. Vanderhaeghen, Gand, pp. 660-662.

A

Anonyme, Anonyme (1883) Administration de la justice criminelle et civile de la Belgique. Période de 1876 à 1880. Résumé statistique. Technical Report. Imprimerie de Th. Lesigne, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1883) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1883. Alliance typographique, Bruxelles.

B

Beltjens, Gustave (1883) Code forestier. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Beltjens, Gustave (1883) Loi sur la chasse et le code forestier (Annexe du Code pénal). UNSPECIFIED, Bruxelles.

E

Ernst, Ulric (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 17 octobre 1883 sur la cour des échevins au Pays de Liège. Alliance typographique, Bruxelles.

F

Faider, Charles (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1883 sur la justice belge et son palais. Journal des tribunaux (93). pp. 679-682.

L

Lameere, Jules (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1883 sur les Titres et noms. Ad. Hoste, Gand.

Loppens, L. (1883) Répertoire analytique de jurisprudence, de doctrine et de législation en matière de procédure civile et commerciale. F. Larcier, Bruxelles.

Loppens, L. (1883) Répertoire analytique de jurisprudence, de doctrine et de législation en matière de procédure civile et commerciale. Larcier, Bruxelles.

Lécythe, Albéric (1883) Traité de législation et de jurisprudence en matière de police. C. Fonteyn, Leuven.

M

Michel, A. (1883) Les tribunaux de commerce. Journal des tribunaux . p. 189.

Morichar, Louis (1883) Commentaire de la loi électorale du 24 août 1883, suivi des arrêtés, circulaires ministérielles, formules, plans et tableaux relatifs à la nouvelle loi. Rozez, Bruxelles.

N

Namur, Parfait Joseph (1883) Commentaire de la loi du 19 janvier 1883, sur la pêche fluviale. Bruylant, Bruxelles.

Nypels, Jean Servais Guillaume (1883) Loi du 19 janvier 1883 sur la pêche fluviale annotée. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

R

Renson, A. (1883) Rapport sur les tutelles fait à l'assemblée générale du tribunal de première instance de Liège, le 19 juillet 1883, et dont le tribunal a ordonné l'impression. De Thier, Liège.

S

Scailquin, O. (1883) Commentaire du cahier général des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs de Travaux publics. Jurisprudence des Tribunaux et de l'administration en Belgique et en France. UNSPECIFIED, Bruxelles.

V

Van Assche, Jozef (1883) Handboek van den notaris. Vanderhaeghen, Gent.

Van Den Kerckove, L. (1883) Code électoral belge ou lois électorales coordonnées en exécution de la loi du 30 juillet 1881, (etc.), 3de uitg. Larcier, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1883) Revue belge de la police administrative et judiciaire. UNSPECIFIED.

Verdussen, Edouard (1883) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1883 sur l'inauguration du palais de justice. Alliance typographique, Bruxelles.

W

Wiener, S. (1883) L'exception de jeu et les opérations de bourse. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Wilmotte, G. (1883) Code belge de la voirie, des mines et usines ou recueil annoté des lois et règlements en matière de constructions, travaux publics, cours d'eau, mines et usines en général. UNSPECIFIED, Liège.