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UNSPECIFIED, ed. (1884) Jurisprudence belge du notariat. Bellemans, Anvers.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1884) Jurisprudence belge du notariat. UNSPECIFIED, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1884) Législation sur les cultes, les fabriques d'églises, les biens du clergé, la sépulture et les cimetières. UNSPECIFIED, Louvain.

A

Anonyme, Anonyme (1884) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1884. Alliance typographique, Bruxelles.

B

Boeynaems, H. (1884) Jurisprudence belge du notariat. UNSPECIFIED, Antwerpen.

Bormans, Théophile (1884) Code de procédure civile belge. Livre préliminaire. Titre Ier, loi du 25 mars 1876. Compétence en matière contentieuse. Commentaire législatif et doctrinal. I. Art. 1 à 22. II. Art. 23 à 56, 3de uitg., 2 dln. Larcier, Bruxelles.

Bosch, Henri (1884) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Henri Bosch à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1884 sur l'acte d'accusation. Alliance typographique, Bruxelles.

Brants, Victor (1884) Code rural de la Belgique. Peeters, Leuven.

Brants, Victor (1884) Code rural de la Belgique ou recueil des lois et arrêtés qui président au régime civil et administratif des intérêts agricoles. C. Peeters, Louvain.

Brunard, Hubert (1884) De la téléphonie. Commentaire de la loi du 11 juin 1883. Larcier, Bruxelles.

D

Dauge, E. (1884) Droit civil. De la procédure des actes respectueux. La Belgique Judiciaire .

De Gronckel, Charles (1884) Hospices civils et bureaux de bienfaisance. Précis du régime légal de l'assistance publique. Bourlard & Havaux, Bruxelles.

De Roeck, G (1884) Observatie en reklassering van onaangepaste jeugd. Rechtskundig Weekblad .

F

Faider, Charles (1884) Discours prononcé à la cour de cassation Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Rouvez le 8 décembre 1884 sur la jurisprudence progressive. La révision du code civil (art. 139 de la Constitution). In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1884) Discours prononcé à la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Demeure le 16 janvier 1884 sur la première année de la Cour de cassation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1884) La première année de la cour de cassation. Belgique Judiciaire . (col.) 65-75.

Faider, Charles (1884) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1884 sur la topique constitutionnelle. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

G

Gautier, A (1884) Statistique des prisons et des maisons spéciales de réforme pour les années 1878, 1879 et 1880 (Ministère de la Justice). Ministère de la Justice, Bruxelles.

Giron, A. (1884) Le droit administratif de la Belgique. Manceaux, Bruxelles.

Gérard, F. (1884) Code-formulaire de l'expropriation forcée, textes, formules et tableaux synoptiques pour la mise en pratique de la loi du 15 août 1854, annotés de la doctrine et de la jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

H

Hertogs, Edouard (1884) Code des bureaux de bienfaisance ou traité alphabétique de l'assistance à domicile. Havermans, Bruxelles.

L

Lameere, Jules (1884) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1884 sur l'histoire du droit et de son étude dans les Pays-Bas. Alliance typographique, Bruxelles.

Limelette, L. (1884) Le code forestier belge dans ses rapports avec l'administration et le droit répressif. Larcier, Bruxelles.

N

Namur, Parfait Joseph (1884) Commentaire de la loi du 18 avril 1851, sur les faillites, banqueroutes et sursis et de la loi du 20 juin 1883 sur le concordat préventif de la faillite. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Namur, Parfait Joseph (1884) Le code de commerce belge revisé, interprété par les travaux préparatoires des lois nouvelles, par la comparaison avec la législation antérieure et par la doctrine et la jurisprudence, 2e éd. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

P

Picard, E. and d'Hoffschmidt, N. (1884) Traité des Assurances en toutes matières. Pandectes belges .

S

Schoenfeld, H. (1884) De la législation sanitaire et médicale en Belgique. Lamertin, Bruxelles.

Stasse, Alexis (1884) Code administratif de l'enseignement primaire ou texte et commentaire des lois et règlements concernant l'instruction primaire en Belgique. 3e édition, contenant la loi du 20 septembre 1884 et règlements relatifs à son exécution. Dessain, Liège.

T

Thimus, J. (1884) Traité de droit public ou exposition méthodique des principes du droit public de la Belgique suivi d'un appendice. UNSPECIFIED, Liège.

Timmermans, G. (1884) Du devoir de cohabitation par la femme mariée. La Belgique judiciaire .

V

Van Humbeeck, F. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1882-1883. Belgique judiciaire . pp. 1073-1080.

Van Humbeeck, F. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1883-1884. Belgique judiciaire . pp. 1377-1384.

Van Meenen, M. (1884) Code belge des conseils de prud'hommes. Larcier, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1884) Revue belge de la police administrative et judiciaire. UNSPECIFIED.

Vandenheuvel, Jules (1884) De la situation légale des associations sans but lucratif en France et en Belgique. Larcier, Bruxelles.

Verspieren, M. (1884) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Gand pendant l'exercice 1882-1883. Belgique judiciaire . pp. 801-808.

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