Items where Year is 1885

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UNSPECIFIED, ed. (1885) Bibliographie générale et complète des livres de droit et de jurisprudence. Marchal & Godde, Paris.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1885) Jurisprudence belge du notariat. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Les tribunaux de commerce. De la réorganisation de la justice consulaire par une groupe d'avocats d'Anvers. Larcier, Bruxelles, pp. 449-452.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1883-1884. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1885) Vices rédhibitoires en matière de vente ou d'échange d'animaux domestiques. Dispositions léales. Instructions (Ministère de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux Publics). Weissenbruch, bruxelles.

A

Allard, Charles and Hellebaut, Emile (1885) De la police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Recueil des lois, règlements et arrêtés sur la matière, annotés des décisions judiciaires et administratives des circulaires et instructions ministérielles et observations pratiques. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Allard, Charles and Hellebaut, Emile (1885) Usines, fabriques et ateliers. De la police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Bruylant, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1885) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1885. Alliance typographique, Bruxelles.

B

Benoidt, M. (1885) La Constitution belge mise en concordance avec la législation antérieure et annotée des textes qui en sont le complément ou l'application. Larcier, Bruxelles.

Benoidt, M. (1885) La Constitution belge mise en concordance avec la législation antérieure et annotée des textes qui en sont le complément ou l'application. Larcier, Bruxelles.

Bosch, Henri (1885) De la chambre du conseil comme juridiction d'instruction. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 15 octobre 1885. Belgique Judiciaire . (col.) 1361-1377.

Bosch, Henri (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Bosch à la cour d'appel de bruxelles le 15 octobre 1885 sur la chambre du conseil comme juridiction d'instruction. Alliance typographique, Bruxelles.

C

Coveliers, Félix (1885) La Constitution belge en vers. Henry Kistemaeckers, Bruxelles.

D

De Brandner, Emile (1885) Répertoire des décisions judiciaires et administratives, rendues en Belgique (de 1818 à 1880) en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe (etc.). Bruylant, Bruxelles.

De Broux, Jules (1885) Les Codes de l'audience comprenant la législation générale en vigueur en Belgique jusqu'à 1885 classés et annotés par Jules De Broux. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Bruyne, Philippe (1885) Table alphabétique des décisions en matière de droit fiscal, insérées au Recueil général des circulaires de l'administration, de l'enregistrement et des domaines, et citations du Journal de l'enregistrement, de Bastiné, etc. (1848-1884). E. Gilon, Verviers.

Detroz, Jules (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1885 sur la communication, dans un intérêt civil, de procédures en matière répressive. Alliance typographique, Bruxelles.

Diez, A. and Lebrun, F. (1885) Manuel du pêcheur à la ligne et au filet, suivi (..) du texte des lois, belge et grand-ducal, sur la pêche fluviale. Larcier, Bruxelles.

Dubois, Jean and Missotten, Auguste and Nyssens, Albert (1885) Sources bibliographiques recueillies en vue du congrès international de droit commercial d'Anvers. Larcier, Bruxelles.

F

Faider, Charles (1885) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Giron le 11 mai 1885 sur les ministres d'État. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Faider, Charles (1885) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Lelièvre le 7 décembre 1885 sur la Cour de cassation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Faider, Charles (1885) La Cour de Cassation. Discours prononcé à l'audience solennelle, chambres réunies, le 7 décembre 1885 [à l'occasion de l'installation de M. le conseiller Lelièvre]. Belgique Judiciaire . (col.) 1569-1576.

Faider, Charles (1885) La cour de cassation. Belgique Judiciaire . (col.) 1569.

Faider, Charles (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1885 sur le génie de la Constitution. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

François, J. (1885) Traité pratique du bornage à l'usage des géomètres-arpenteurs jurés et des élèves qui se destinent à cette profession. Muquardt, Bruxelles.

G

Giron, A. (1885) Le droit administratif de la Belgique. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

H

Hertogs, Edouard (1885) Code des bureaux de bienfaisance ou traité alphabétique de l'assistance à domicile. Edouard Hertogs, Laken .

L

La Fontaine, Henri (1885) Des droits et des obligations des entrepreneurs de travaux publics nationaux, provinciaux et communaux. Larcier, Bruxelles.

Lameere, J. (1885) De l'importation du jury sur le continent. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand, le 15 octobre 1885. Belgique judiciaire . pp. 1473-1494.

Lameere, Jules (1885) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1885 sur l'importation du jury sur le continent. Alliance typographique, Bruxelles.

M

Masson, F. and Wiliquet, Camille (1885) Manuel de droit constitutionnel. Notions élémentaires des institutions constitutionnelles et administratives de la Belgique, suivies de la législation sur l'instruction primaire. Manceaux, Bergen.

P

Picard, Edmond and Bonnevie, V. (1885) Droit maritime. De l'abordage, de l'assistance et du sauvetage. Des fins de non-recevoir. Étude préliminaire et documents. Larcier, Bruxelles.

Pilette, G. (1885) Traité de l'administration des fabriques d'églises. Commentaire du décret du 30 décembre 1809 et de la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes. Histoire. Doctrine. Législation et jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

R

Rodenbach, F. (1885) Dictionnaire portatif des droits d'enregistrement, de succession, de timbre et d'hypothèque. Larcier, Bruxelles.

Rodenbach, F. (1885) Dictionnaire raisonné des droits d'enregistrement, exposant sur un plan nouveau la législation, la doctrine et la jurisprudence sur la matière (Bibliotheca juridica). Larcier, Bruxelles.

S

Scheyven, C. (1885) Traité pratique des pourvois en cassation, de l'organisation et des attributions diverses de la Cour suprême. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Standaert, E. (1885) Notes sur l'histoire du Barreau. Peeters, Louvain.

T

Tyman, Richard (1885) Honoraires et droits des notaires. Hoste, Gand.

V

Van Humbeeck, F. (1885) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1884-1885. Belgique judiciaire . pp. 1105-1132.

Van Mighem, Utimar (1885) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Wesemael, E. (1885) Manuel pratique des officiers du ministère public près les tribunaux de police, avec des formules et des modèles en français et en flamand. Hoste, Gand, pp. 73-85.

Vander Linden, E (1885) Du patronage des condamnés libérés et de leur réhabilitation dans la société. C. Fonteyn en F. Fetscherin & Chuit, Leuven-Paris.