Items where Year is 1889

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UNSPECIFIED, ed. (1889) Catalogue de la bibliothèque du barreau d'Anvers. UNSPECIFIED, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1889) Code pénal militaire. Vanderlinden, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1889) Instructions et discussions parlementaires concernant le patronage. Moniteur belge . p. 34.

De Baets, Hermann and Mechelynck, Edouard and Boddaert, H, eds. (1889) La Flandre judiciaire. Législation, doctrine, jurisprudence. A. Hoste, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1889) Ministères de la Justice et de la Guerre. Code pénal militaire. Vanderlinden, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1889) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1806-1807. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1889) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatis à ce département Année 1888. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1889) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1889. Alliance typographique, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1889) Organisation judiciaire. Discipline des officiers de police judiciaire. Belgique judiciaire . pp. 97-110.

B

Biddaer, B. (1889) Étude sur la tutelle des enfants trouvés et abandonnés ainsi que des orphelins mineurs. Revue pratique du notariat belge . pp. 455-513.

Bormans, Théophile (1889) De la compétence du juge des référés en matière commerciale. Belgique Judiciaire . (col.) 705-711.

C

Cattreux, L. (1889) Notice sur le droit d'auteur au point de vue dramatique et musical. Office de publicité, Bruxelles.

D

Detroz, Jules (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1889 sur les droits de parcours et de vaine pâture (Chapitre IV, Titre Ier du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Dijon, E. (1889) Exposé méthodique des droits et obligations des propriétaires, locataires, fermiers, voisins. UNSPECIFIED, Huy.

Dijon, E. (1889) Vices rédhibitoires. Commentaire de la loi du 25 août 1885, suivi des formules usuelles en cette matière. Colin-Hubeau, Huy.

de Cuvelier, Adolphe (1889) Note sur l'institution du Conseil Supérieur de l'État Indépendant du Congo. Revue de Droit International, 21 .

de Leuze, J. (1889) Supplément au vade-mecum des greffiers des justices de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 50-63.

H

Horion, V. (1889) L'ABC du notariat. Théorie, résumé et pratique usuelles des connaissances professionnelles du notaire. Impr. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

J

Jacobs, V. (1889) Le droit maritime belge. Commentaire de la loi du 21 août 1879. Polleunis-Ceuterick, Bruxelles-Paris.

L

Lallemand, L (1889) De l'organisation du travail dans les prisons cellulaires belges. A. Picard, Paris.

Lambotte, A. (1889) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles. Belgique judiciaire . pp. 1473-1486.

Lameere, Jules (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1889 sur la discipline dans les esprits et dans les moeurs. Alliance typographique, Bruxelles.

Laurent, Charles (1889) De la suppression des avis du ministère public en matière civile. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1889 et dont la Cour a ordonné l'impression. Larcier, Bruxelles, pp. 768-776.

Laurent, Charles (1889) Mercuriale prononcée par le premier avocat général charles Laurent à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octbre 1889 sur la suppression des avis du Ministère public en matière civile. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

M

Mesdach de ter Kiele, Charles (1889) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1889 sur [Le procureur général Mathieu Leclercq]. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

S

Semal, F (1889) Des prisons asiles pour criminels aliénés et instinctifs. Larcier, Bruxelles.

Soenens, Albert (1889) Comité pour le patronage des condamnés à Bruxelles. Rapport sur l'histoire du patronage des condamnés en Belgique et l'emploi des masses de sortie. Larcier, Bruxelles.

T

Thiry, F (1889) La libération conditionnelle et le patronage. C. Muquardt, Bruxelles.

V

Van Mighem, Utimar (1889) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

W

Wiliquet, Camille and Hubert, Herman (1889) Code de l'industrie et des mines. Lois, arrêtés et règlements actuellement en vigueur en Belgique concernant les mines, (etc.). Manceaux, Bergen.