Items where Year is 1890

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UNSPECIFIED (1890) De la notification au ministère public et de l'exécution des jugements de rectification d'actes de l'état civil. Belgique judiciaire . pp. 1025-1028.

Montangie, J., ed. (1890) Jurisprudence du port d'Ostende, contenant les principales décisions en matière commerciale et maritime du tribunal de commerce d'Ostende [vanaf 1908: Jurisprudence (du port d'Ostende) commerciale et maritime, contenant les principales décisions du Tribunal de commerce d'Ostende]. J. Daveluy, Oostence.

UNSPECIFIED, ed. (1890) Manuel des conseils de prud'hommes et des conseils de l'industrie et du travail. UNSPECIFIED, Bergen.

UNSPECIFIED (1890) Organisation judiciaire. Résidence des juges de paix. Belgique judiciaire . pp. 369-596.

UNSPECIFIED, ed. (1890) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1889. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1890) Droit d'auteur (œuvres artistiques et littéraires). In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1890) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1890. Alliance typographique, Bruxelles.

B

Baerts, Arthur (1890) Organisation politique, civile et pénale de la tribu des Mousseronghes. Publications de l'État Indépendant du Congo, 4 . Charles Vandauwera, Bruxelles.

Biot, H. (1890) Greffier. Tribunal de commerce. Nature de leurs fonctions quant à la garde des minutes, registres et autres actes, et à la délivrance des grosses, expéditions ou extraits. Belgique Judiciaire . (col.) 913-914.

Bodeux, M. (1890) Le droit d'auteur. A. Siffer, Gand.

Bollinckx, H. (1890) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1889-1890. Belgique Judiciaire . pp. 1074-1082.

Buyse, O. (1890) Code belge du géomètre à l'usage des arpenteurs, propriétaires, etc. Lebègue, Bruxelles.

C

Chrétien, P (1890) Essai sur le droit public de la Belgique. Société belge de Librairie, Bruxelles.

D

De Bock, Edmond (1890) Guide pratique pour les élections. Code électoral coordonné en 1881 et loi du 24 août 1883 avec les modifications y faites jusqu'à ce jour (texte officiel). Exposé des opérations électorales dans l'ordre chronologique, suivi de tableaux synoptiques (etc.). A. Siffer, Gand.

De Mortier, E. (1890) Code des douanes et accises contenant la législation codifiée et le commentaire de la doctrine et de la jurisprudence judiciaire et administrative. Larcier, Bruxelles.

Delcroix, A. (1890) Inrichtingswet der werkrechtersraden van 31 juli 1889 kort aangeteekend. A. Hoste, Gent.

Delcroix, A. (1890) Loi organique des Conseils de Prud'hommes du 31 juillet 1889 avec commentaire théorique et pratique. A. Hoste, Gent.

Descamps, Emile (1890) Traité des fonctions du ministère public près les tribunaux de première instance. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Descamps, Emile (1890) Traité des fonctions du ministère public près les tribunaux de première instance. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 221-228.

Destrée, Jules (1890) Justice de paix rurale. Journal des tribunaux . pp. 1137-1144.

Detroz, Jules (1890) Des clôtures et des plantations (Code rural belge, titre Ier, chapitre V). Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890. Belgique judiciaire . pp. 1361-1377.

Detroz, Jules (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1890 sur les clôtures et des plantations (Code rural belge, Titre Ier, Chap. V). Aug. Desoer, Liège.

Dijon, E. (1890) Des assurances en général et de quelques assurances terrestres en particulier. Commentaire de la loi du 11 juin 1874. Larcier, Bruxelles.

Dugniolle, E. (1890) Répertoire bibliographique de droit commercial. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 15-82.

G

Gielkens, E. (1890) La loi sur le droit d'auteur et les sociétés particulières. W. Klock, Hasselt.

Giesen, J. (1890) La photographie au point de vue juridique. Causerie faite à la Conférence du Jeune Barreau d'Anvers, le 7 mars 1890. Larcier, Bruxelles.

Giron, A. (1890) Manuel de droit électoral. Bruylant, Bruxelles.

H

Heins, M. (1890) Des eaux et des principes qui les régissent, d'après la législation belge. Hoste, Gand.

J

Jottrand, B (1890) Quelques mots sur le rôle du ministère public partie jointe ou civil. Revue de droit belge . pp. 801-808.

L

Lameere, Jules (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1890 sur notre procédure criminelle à la fin de l'ancien régime. Alliance typographique, Bruxelles.

Lespinne, F. (1890) De l'incompétence du juge des référés en matière commerciale. Alliance typographique, Bruxelles.

M

Mesdach de ter Kiele, Charles (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à  la cour de cassation le 1er octobre 1890 sur le droit d'amortisation. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

P

Paternostre, C. (1890) Recueil d'instructions, de circulaires, de lois, etc. concernant les troubles, les émeutes et les grèves, 3de uitg. Vaillent-Carmanne, Liège.

R

Roland, A. and Wouters, T. (1890) Guide pratique en matière de milice. UNSPECIFIED, Gand.

T

Thiry, F (1890) Le système du placement des enfants dans les familles (Congrès international pour l'étude des questions relatives au patronage des détenus et à la protection des enfants moralement abandonnés. Anvers 1890). L. De Thier, Liège.

Thiry, F (1890) La protection de l'enfance. Weissenbruch, Bruxelles.

V

Van Mighem, Utimar (1890) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Schoor, Charles (1890) Les vacances judiciaires. Discours à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1890. Belgique Judiciaire . (col.) 1281-1290.

Van Schoor, Charles (1890) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1890 sur les vacances judiciaires. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.