Items where Year is 1891

Article

UNSPECIFIED (1891) Tribunal correctionnel et de police de l'arrondissement de Bruxelles. Le flamand à l'audience. Revue de droit belge . pp. 125-131.

Dugniolle, E. (1891) Répertoire bibliographique de droit commercial. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 7-58.

La Fontaine, Henri (1891) Bibliographie électorale. Revue sociale et politique . pp. 302-336.

Masius, J. (1891) De la liquidation des sociétés commerciales. La Belgique Judiciaire .

Seresia, A. (1891) De la compétence des huissiers, huissiers commis et des huissiers audienciers. Belgique judiciaire . pp. 1233-1255.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1891) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand [1891]. C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

UNSPECIFIED, ed. (1891) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1890. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1891) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1808-1810. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

Beltjens, Gustave (1891) Encyclopédie du droit civil belge. Première partie. Code civil annoté d'après: 1° les principes judiciaires; 2° la doctrine des auteurs belges reproduite ou analysée; 3° les décisions des tribunaux et des cours de Belgique, de 1814 à 1891. J. Godenne, LIège.

Bernimolin, Eugène (1891) Les institutions provinciales et communales de la Belgique. Traité théorique et pratique. Larcier, Bruxelles.

Bernimolin, Eugène (1891) Les institutions provinciales et communales de la Belgique. Traité théorique et pratique de la législation provinciale et communale, ainsi que les lois électorales qui s'y rattachent. Larcier, Bruxelles.

De Broux, Jules (1891) Les codes de l'audience comprenant la législation générale en vigueur en Belgique jusqu'à 1891, classés et annotés. Bruylant, Bruxelles.

Detroz, Jules (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1891 sur les délimitations et des abornements (Chapitre VI, Titre Ier du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Dufrane, J. (1891) Code du timbre, annoté d'après les documents et discussions parlementaires. Dufrane-Friart, Bergen.

Frick, Henri (1891) Code de famille. Explication des dispositions légales concernant le mariage, la puissance paternelle et les obligations qui en découlent. A. Castaigne, Bruxelles.

Frick, Henri (1891) Code de famille. Explication des dispositions légales concernant le mariage, la puissance paternelle et les obligations qui en découlent. A. Castaigne, Bruxelles.

Frick, Henri (1891) Code de famille. Explication des dispostions légales concernant le mariage, la puissance paternelle et les obligations qui en découlent. A. Castaigne, Bruxelles.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Emile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1892 sur la protection légale de l'enfance. Ad. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Émile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1891 sur la surveillance spéciale de la police. Ad. Hoste, Gand.

Jacob, Léon (1891) Nouveau Code du timbre, classé méthodiquement et annoté. Larcier, Bruxelles.

Martel, H (1891) Études synoptiques sur les systèmes pénitentiaires, sur les congrès pénitentiaires internationaux et sur les patronages dans les principaux pays. Bruxelles, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1891 sur la séparation des pouvoirs spirituel et temporel. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Moreau, A. (1891) De la responsabilité médicale. Bruylant, Bruxelles.

Mélot, Léon (1891) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Léon Mélot à la cour de cassation le 1er octobre 1892 sur les lenteurs de l'administration de la justice civile. Émile Bruylant, Bruxelles.

Petit, H. (1891) Traité pratique des hypothèques conventionnelles, suivi d'un formulaire d'actes qui s'y rattachent. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Rodenbach, F. (1891) Loi sur l'enregistrement du 22 frimaire an VII (12 décembre 1798) avec les modifications y introduites et la traduction en langue flamande. Imprimerie générale, Elsene-Bruxelles.

Stiévenard, A. (1891) Explication théorique et pratique des actes de l'état civil et de la tenue des registres en Belgique, avec la solution des difficultés sous chaque article du Code, les instructions, décrets, décisions et circulaires concernant la matière, suivie d'un formulaire complet. Delattre et Guilmot, Soignies.

Van Mighem, Utimar (1891) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Schoor, Charles (1891) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1891 sur les épices. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Vander Hofstadt, F.J.C.M. (1891) Code pénal suivi des lois pénales spéciales, recueil des lois et règlements particuliers en matière pénale, en vigueur en Belgique, formant complément au Code pénal avec table chronologique. Préface de L. Limelette. J. Godenne, Liège.

Vander Hofstadt, F.J.C.M. (1891) Les lois pénales spéciales. Recueil des lois et règlements particuliers en matière pénale, en vigueur en Belgique, formant complément au Code pénal avec table chronologique. Préface de L. Limelette. J. Godenne, Liège.

Wauwermans, P. (1891) Le contrat de transport, titre VIIbis du livre Ier du Code de comemrce revisé, expliqué par ses travaux préparatoires, la législation et la jurisprudence antérieures. A. Siffer & Marchal en Billard, Gand-Bruxelles.

Wauwermans, P. (1891) Le contrat de transport, titre VIIbis du livre Ier du Code de commerce revisé, expliqué par ses travaux préparatoires, la législation et la jurisprudence antérieures. A. Siffer & Marchal en Billard, Gand-Paris.

Other

Anonyme, Anonyme (1891) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1891. Alliance typographique, Bruxelles.