Items where Year is 1892

Article

UNSPECIFIED (1892) Affaire des anarchistes de Liège. Cour d'Assises de Liège. Présidence de M.Schuermans, premier président, du 18 au 26 août 1892. Belgique judiciaire . pp. 1105-1162.

Biddaer, Pierre (1892) Commentaire législatif et pratique de la loi du 26 décembre 1891, apportant des modifications à quelques dispositions relatives au mariage. La revue communale . pp. 109-132.

Bruylant, É. (1892) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1891-1892 et de 1862 à 1892. Belgique judiciaire . pp. 1345-1356.

Bruylant, É. (1892) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1891-1892 et de 1862 à 1892. Belgique judiciaire . pp. 1345-1356.

Capitaine, A. (1892) La femme et le Code civil. Journal des tribunaux . pp. 289-304.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 161-169.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 209-216.

De Molder, E. (1892) La justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 401-409.

Detroz, J. (1892) De la mission du bourgmestre en matière de police rurale (Chapitre Ier. Titre II. du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1892. Belgique judicaire . pp. 1313-1320.

Dugniolle, E. (1892) Répertoire bibliographique de droit commercial. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 39-109.

Marcotty, Georges (1892) Des formalités testamentaires d'après la jurisprudence des vingt-cinq dernières années. La Belgique judiciaire . pp. 1-431.

Mesdagh de ter Kiele, A. (1892) La loi sur la protection de l'enfance. Revue sociale et politique . pp. 1-16.

Meyers, A. (1892) Les jeunes délinquants devant les tribunaux de police (article 25 de la loi du 27 novembre 1891). Journal des tribunaux . pp. 673-686.

Van Mighem, Utimar (1892) Manuel de police administrative et judiciaire, suivi d'un La police judiciaire. Revue belge de police administrative et judiciaire . pp. 73-85.

Book Section

Anonyme, Anonyme (1892) Failli. Faillite. In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 430-1003.

Anonyme, Anonyme (1892) Faillite. Concordat préventif. In: Pandectes belges. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 1010-1053.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1892) Loi communale du 30 mars 1836. Loi provinciale du 30 avril 1836, réimprimées en exécution de l'arrêté royal du 27 novembre 1891, avec les modifications y apportées jusqu'à ce jour. UNSPECIFIED, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1892) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1891. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

Bonnevie, V. (1892) Fédération des Sociétés belges pour le patronage des enfants et des condamnés libérés. Rapport présenté à l'assemblée générale de la Fédération du 24 avril 1892. Larcier, Bruxelles.

Breukelman, Jan Bertram (1892) Wetten en verordeningen van Franschen en anderen oorsprong hier te lande executoir verklaard of uitgevaardigd. Zwolle, s.l..

Claeys-Bouuaert, A. (1892) Discours sur la profession d'avocat. Conférence française du Jeune Barreau de Gand. Séance de rentrée du 29 octobre 1892. UNSPECIFIED.

De Brauwere, J. (1892) Droit d'auteur. Examen critique de la loi du 22 mars 1886. Imprimerie Générale, Bruxelles.

Detroz, Jules (1892) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1892 sur la mission du bourgmestre en matière de police rurale (Chapitre Ier, Titre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Dijon, E. (1892) Guide pratique des commerçants et industriels, 2e éd. Par l'auteur, Huy.

Korten, H. (1892) Recueil des lois pénales les plus usuelles, contenant, par ordre alphabétique, les décrets, lois, arrêtés royaux et circulaires se rapportant aux matières qui intéressent particulièrement les commissaires et autres fonctionnaires de la police. V. Jassens, Bergen.

Lemaire, J. and Demonceau, P. (1892) De la compétence judiciaire des Conseils de Prud'hommes. Imprimerie Liégeoise, Liège, pp. 11-265.

Levieux, Fernand (1892) Essai sur l'évolution du droit international et sur l'histoire des traités. A. Vromant, Bruxelles.

Lowet, L. and Destrée, J. (1892) Du concordat préventif de la faillite. Commentaire pratique de la loi du 29 juin 1887, avec formules. Larcier, Bruxelles.

Parisel, R. (1892) Code du propriétaire. Guide pratique des propriétaires, locataires et fermiers présentant le dernier état de la jurisprudence sur les droits et les obligations du propriétaire et du locataire de maisons et de fonds ruraux, et contenant les modèles usités dans les ventes mobilières, pour la garantie en matière de vente d'animaux domestiques et dans les locations diverses. A. Castaigne, Bruxelles.

Parisel, R. (1892) Code du propriétaire. Castaigne, Bruxelles.

Roelants, W. (1892) Uiltegging der wet van 27ste November 1891 over de openbaren bijstand. M. Ceysens, Hasselt.

Ruyssen, A. (1892) Commentaire de la loi du 29 juin 1887 sur le concordat préventif de la faillite. Bruylant, Bruxelles.

Silvercruys, F (1892) De l'organisation de l'œuvre du patronage des enfants moralement abandonnés et des condamnés libérés. Larcier, Bruxelles.

Thiry, V. (1892) Cours de droit civil professé à l'Université de Liège, annoté au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence belge et française. Larose et Forcel / H. Vaillant-Carmanne, Paris / Liège.

Thomas, E. and Servais, Jean François Mathieu (1892) Le code du timbre expliqué par les travaux préparatoires, la législation, la doctrine administrative et la jurisprudence antérieure. Bruylant, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1892) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Schoor, Charles (1892) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1892 sur la Basoche. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Vander Auwera, É. (1892) Commentaire législatif des lois du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique et l'assistance médicale gratuite ainsi que les dispositions de la loi pour la répression du vagabondage et de la mendicité, y relatives. Dequesne-Masquiller, Bergen.

Other

Anonyme, Anonyme (1892) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1892. Alliance typographique, Bruxelles.