Items where Year is 1893

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UNSPECIFIED (1893) Discipline judiciaire. Juges d'instruction. Belgique Judiciaire . (col.) 1137-1146.

UNSPECIFIED (1893) L'arriéré à la Cour d'appel de Bruxelles. Journal des Tribunaux . (col.) 218-219.

UNSPECIFIED (1893) L'arriéré à la Cour d'appel de Bruxelles. Journal des Tribunaux . (col.) 698-700.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Loi du 27 novembre 1891 pour la répression du vagabondage et de la mendicité. Documents législatifs (Ministère de la Justice). Goemaere, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Lois du 27 novembre 1891, sur l'assistance publique et sur l'assistance médicale gratuite. Documents législatifs (Ministère de la Justice). Goemaere, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Gand [1893]. C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Recueil de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment contenant les décisions les plus importantes rendues par la Cour de cassation, les Cours d'appel et les tribunaux de Belgique, en matière de propriété immobilière, publié sous les auspices du comité de la Société belge de Géomêtres, établie à Anvers. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1892. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1893) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1811-1813. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1893) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1893. Alliance typographique, Bruxelles.

B

Beeckman, Alphonse and Lebleu, Jules (1893) Code du propriétaire et du locataire. Petite collection judiciaire Larcier, XI . Larcier, Bruxelles.

Beeckman, Alphonse and Lebleu, Jules (1893) Code du propriétaire et du locataire (Petite collection juridique, 9). Larcier, Bruxelles.

Bruylant, É. (1893) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1892-1893. Belgique judiciaire . pp. 1153-1171.

Béthune, L. (1893) Un tribunal de première instance à Alost. C. Van de Putte-Goossens, Alost.

C

Creten, H. (1893) Nos tribunaux militaires. Begique Judiciaire . (col.)881-884.

Creten, H. (1893) Nos tribunaux militaires. Belgique judiciaire . pp. 881-884.

D

De Gamond, Louis (1893) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Louis De Gamond à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1893 sur la révision constitutionnelle. Ad. Hoste, Gand.

De Hoon, Henri (1893) L'enfance coupable : répression ou correction. Société protectrice des enfants martyrs, Bruxelles.

De Hoon, Henri (1893) Société protectrice des enfants martyrs. De la déchéance de la puissance paternelle. Avis de M. De Hoon. Jugement du Tribunal de 1ère instance de Bruxelles, du 10 juin 18/93. Arrêt de la Cour d'Appel de Bruxelles, du 16 mai 1893. UNSPECIFIED, Bruxelles.

De Thier, C. (1893) Aperçu d'une réorganisation rationnelle de la juridiction cantonale. Larcier, Bruxelles, pp. 1137-1144.

Destrée, Jules (1893) Boissons et denrées. Code comprenant les lois, règlements, arrêtés, circulaires, collationnés d'après les textes officiels relatifs à la fabrication ou au commerce des denrées et substances alimentaires. Larcier, Bruxelles.

Detroz, J. (1893) Des gardes champêtres (Titre II, Chapitre II, du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 2 octobre 1893. Belgique judicaire . pp. 1313-1331.

Detroz, Jules (1893) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1893 sur les gardes champêtres (Titre II, Chapitre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Dirkx-Bailly, A. (1893) Guide théorique et pratique pour la rédaction des déclarations de succession et la liquidation des droits. Dufrane-Friart, Frameries / Mons.

Dugniolle, E. (1893) Répertoire bibliographique de droit commercial. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 11-90.

F

Falloise, Maurice (1893) Traité de l'enregistrement des ouvertures de crédit. Nierstrasz, Liège.

G

Gielkens, E. (1893) Les sociétés et les tribunaux. Dekonink, Bruxelles.

Guillery, J. (1893) Des sociétés commerciales en Belgique. Commentaire de la loi du 22 mai 1886 combinée avec celle du 18 mai 1873. Larcier, Bruxelles.

J

Janssens, Edmond (1893) Le ministère public à la Cour d'Assises. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1893. Larcier, Bruxelles, pp. 107-118.

Janssens, Edmond (1893) Mercuriale prononcée par l'avocat général Edmond Janssens à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1893 sur le Ministère public à la cour d'assises. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

L

Leclercq, O. (1893) Cour supérieure de justice, séant à Liège. Discours prononcé à l'audience de rentrée de la Cour, le 1er octobre 1823, et dont elle a ordonné l'impression. Belgique Judiciaire . (col.) 1102-1114.

Lepinois, F. (1893) Traité théorique et pratique de la transcription des privilèges et des hypothèques. J. Godenne, Liège.

Losseau, Léon (1893) Bibliographie des discours prononcés en Belgique aux audiences et séances solennelles. Vaillant, Liège.

M

Mesdach de ter Kiele, Charles (1893) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 2 octobre 1893 sur le procureur général Faider. Émile Bruylant, Bruxelles.

R

Roland, A. (1893) Du recours contre les délibérations des Conseils de famille. UNSPECIFIED, Gand.

Rommens, J. (1893) Huiswet. De persoonlijke familiebetrekkingen volgens het Belgisch Burgerlijk Wetboek, beknopt en te gerieve van een ieder beschreven. A. Siffer, Gand.

S

Silvercruys, F (1893) Quelques mots à propos de la déchéance de la puissance paternelle, du droit de garde, du droit de correction, des contrats d'abandon, de la tutelle officieuse et du placement des enfants moralement abandonnés. Journal des juges de paix et de police . pp. 220-227.

T

Théate, T. (1893) Étude législaive et doctrinale de la loi du 5 mai 1872 relative au gage commercial. Revue de Droit Belge . pp. 390-424.

V

Van Mighem, Utimar (1893) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Mighem, Utimar (1893) Études sur les différents services de police de la Belgique au point de vue de leurs attributions, pouvoirs et obligations, leur organisation (etc.). E. Ramlot, Bruxelles, pp. 44-55.

Verhaegen, Paul (1893) Le tribunal révolutionnaire de Bruxelles (1794-1795). Annales de la Société d'Archéologie de Bruxelles . pp. 412-414.

Verschueren, Pierre (1893) Formulaire des greffiers des tribunaux civils de première instance. B.J. Mees, Anvers.

Viatour, G. (1893) Dictionnaire des lois, arrêtés, instructions et circulaires concernant les émeutes, les troubles et les services qui en résultent. Vandermeulen, Gand.