Items where Year is 1894

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UNSPECIFIED (1894) Hiérachie judiciaire. Ministre de la justice. Belgique judiciaire . pp. 1073-1081.

UNSPECIFIED (1894) Hiérachie judiciaire. Ministre de la justice. Belgique judiciaire . pp. 945-954.

UNSPECIFIED, ed. (1894) Le nouveau Code électoral belge. Lois des 12 avril et 28 juin 1894, contenant les titres I à III et IV à X du Code électoral. Loi du 25 mars 1894 relative à l'acquisition de la qualité de Belge. Arrêtés royaux des 14 avril et 29 juin 1894. Godenne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1894) Rapport de la Commission du Conseil de l'Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de Bruxelles, sur les réformes professionnelles. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1894) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1893. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1894) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1894. UNSPECIFIED.

A

Anonyme, Anonyme (1894) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1894. Alliance typographique, Bruxelles.

B

Beltjens, Gustave (1894) Commentaire législatif de la loi électorale du 12 avril 1894, tiré des exposés des motifs, des rapports faits à la Chambre des représentants et au Sénat, des discussions aux deux Chambres, des arrêtés royaux et des circulaires sur la matière (texte législatif en français et en flamand). J. Godenne, Liège.

Beltjens, Gustave (1894) Encyclopédie de droit belge. Troisième partie. Commentaire législatif de la loi électorale du 12 avril 1894 etc. J. Godenne, Liège.

Beltjens, Gustave (1894) Encyclopédie du droit civil belge. Deuxième partie. La Constitution belge revisée, annotée au point de vue théorique et pratique de 1814 à 1894, précédé de l'exposé historique de la revision de la Constitution. Godenne, Liège.

Bodeux, M. and Defays, L. and Follet, L. and Gerardy, A. and Gilon, E. and Mouget, E. (1894) Les tribunaux de commerce. Conférence et discussion du 10 octobre 1893 à l'Union syndicale de Verviers. Gilon, verviers.

Bruylant, É. (1894) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1893-1894. Belgique judiciaire . pp. 1346-1364.

D

Dauge, E. (1894) Reconnaissance d'enfant naturel. Preuve de l'identité du père. Recherche de paternité. Belgique Judiciaire . pp. 769-779.

De Corswarem, Adrien Jean Lambert (1894) Uitlegging der wetten en dekreten over de kerkfabriken. Ceyssens, Hasselt.

De Lodder, V. (1894) Vade-mecum des huissiers à l'usage des huissiers et aspirants, avocats et avoués. Van Os-De Wulf, Anvers, p. 2774.

De Saegher, Marcelin (1894) Les coutumes indigènes de l'État Indépendant du Congo. Bulletin de la Société des Études coloniales (3). p. 87.

De Wilde, L. (1894) Het onderzoek naar het vaderschap. Voordracht uitgespro¬ken ter openingszitting van de Vlaamsche Conferentie der Balie van Gent, den 4 November 1893. UNSPECIFIED, Gand.

Detroz, J. (1894) Des attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (Chapitre III, titre II du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1894. Belgique judicaire . pp. 1265-1280.

Detroz, Jules (1894) Des attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (chap. III, titre II, du Code rural belge). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liége, le 1er octobre 1894. Journal des tribunaux . pp. 1073-1086.

Detroz, Jules (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1894 sur les attributions, droits et devoirs des gardes champêtres comme officiers de police judiciaire (Chapitre III, Titre II, du Code rural belge). Aug. Desoer, Liège.

Detroz, Jules (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1895 sur la poursuite des infractions prévues par le Code rural (Titre II, Chapitre IV). Charles Desoer, Liège.

Dujardin, Roger (1894) De geschiedenis van de gerechtsdeurwaarder tot het einde van de 18de eeuw. In: De Gerechtsdeurwaarder. UNSPECIFIED, pp. 84-165.

G

Guillery, Jules (1894) Catalogue de la bibliothèque des avocats près la Cour d'appel de Bruxelles, précédé d'un introduction par Mme Jules Guillery. Larcier, Bruxelles.

H

Havaux, L.V. (1894) Essais sur le régime légal en Belgique des propriétés riveraines des chemins de fer. Belgique judiciaire .

Hynderick de Theulegoet, Émile (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Emile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1894 sur la protection légale de l'enfance. Education préventive. Ad. Hoste, Gand.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1894) De la protection légale de l'enfance. Éducation préventive. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Gand, le 1er octobre 1894. Journal des tribunaux . pp. 1097-1112.

M

Marcotty, Georges (1894) Étude sur la séparation de biens. Alliance typographique, Bruxelles.

Marcotty, Georges (1894) Étude sur la séparation de biens. Alliance typographique, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1894) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 1er octobre 1894 sur la propriété individuelle et collectivisme. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

P

Procès, A. (1894) Travaux publics de l'État. Responsabilité des accidents incombant à l'administration et à l'entrepreneur. Larcier, Bruxelles.

S

Scheyven, C. and Holvoet, P. (1894) Code électoral belge expliqué d'après les travaux parlementaires et les circulaires ministérielles. Bruylant, Bruxelles.

T

Tasquin, L. (1894) Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique. G. Thiriat, Liège.

V

Van Mighem, Utimar (1894) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Schoor, Charles (1894) La juridiction électorale de la Cour. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1894. Belgique Judiciaire . (col.) 1297-1306.

Van Schoor, Charles (1894) La juridiction électorale de la Cour. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1894. Journal des Tribunaux . (col.) 955-964.

Van Schoor, Charles (1894) Mercuriale prononcée par le procureur Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1894 sur La juridiction électorale de la cour. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.