Items where Year is 1896

Article

Beltjens, Gustave (1896) Vade-mecum des pourvois en cassation en matière civile. Belgique Judiciaire . pp. 433-498.

Carton de Wiart, Henri (1896) Le substitut. Journal des tribunaux . pp. 689-691.

De Smet, É. (1896) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de Gand pendant l'exercice 1893-1894. Jurisprudence commerciale des Flandres . pp. 31-32.

Lartigue, L. (1896) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1895-1896. Belgique judiciaire . pp. 1073-1080.

Lartigue, L. (1896) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1895-1896. Journal des tribunaux . pp. 985-992.

Wauwermans, Paul (1896) Étude sur le barreau belge. Bulletin de la Société de législation comparée . pp. 535-565.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1896) Congrès national des patronages. Namur 1896. Compte rendu sténographique. Congrès National des Patronages, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1896) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1895. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

Arendt, Léon and De Ridder, Alfred (1896) Législation héraldique de la Belgique, 1595-1895. Jurisprudence du Conseil héraldique 1844-1895. Lechevalier, Bruxelles.

Biddaer, Pierre (1896) Code belge des lois politiques et administratives coordonnées et annotées, avec supplément. Lebègue, Bruxelles.

Bosch, Henri (1896) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri Bosch à  la cour de cassation le 1er octobre 1896 sur les lois ouvrières. Leur raison d'être. Leurs résultats. Émile Bruylant, Bruxelles.

Braun, Antoine and Moreau, A. (1896) La réorganisation judiciaire. Rapport à l'Assemblée générale du 30 mai 1896 de la Fédération des Avocats Belges. UNSPECIFIED.

Colée, M. (1896) Uitlegging der gemeente wet van België van den 30 Maart 1836, met bijvoeging van alle veranderingen welke latere wetten er aan toegebracht hebben en opheldering der moeilijkheden die zich in de toepassing kunnen aanbieden. M. Collé, Tongres.

Detroz, Jules (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1896 sur l'application des peines comminées par le Code rural aux infractions qu'il prévoit (Titre II, Chapitres V, VI et VII). Charles Desoer, Liège.

Huybrechts, P. (1896) Loi sur les faillites, banqueroutes et sursis, en tableaux. Geuens-Seaux, Bruges.

Hynderick de Theulegoet, Émile (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Émile Hynderick de Theulegoet (Chevalier) à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1896 sur les perquisitions et des saisies en matière répressive. Ad. Hoste, Gand.

Noterdaeme, Jer (1896) De wet op de jacht, gevolgd van de koninklijke besluiten en ministerieele omzendbrieven over de uitvoering dezer wet. Aanstelling van jachtwachters en boschwachters. J. Claeys-Weghsteen, Brugge.

Picard, Edmond (1896) Le droit civil. Deuxième livre du Code Napoléon (art. 516 à 710). Syllabus du cours (Université nouvelle de Bruxelles. Faculté de Droit). Larcier, Bruxelles.

Schicks, A. (1896) Dictionnaire des droits d'enregistrement, de succession, de timbre, de transcription, d'hypothèque et de greffe. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Stasse, Alexis (1896) Code administratif de l'enseignement primaire, ou texte et commentaire des lois et règlements concernant l'instruction primaire en Belgique. Quatrième édition, contenant la loi organique de l'instruction primaire (20 septembre 1884-15 septembre 1895), ainsi que les lois spéciales et règlements relatifs à son exécution. A.Wesmael-Charlier, Namur.

Van Mighem, Utimar (1896) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Schoor, Charles (1896) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1896 sur la presse sous l'ancien régime. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Van Wambeke, V. (1896) Lois et tarifs sur les honoraires des notaires. Siffer, Gand.

Wiliquet, Camille (1896) Lois, arrêtés et instructions concernant la falsification des denrées alimentaires. Manuel à l'usage des administrations provinciales et communales, des commissaires d'arrondissement, des officiers et agents de la police et des parquets, des laboratoires d'analyse, des chefs d'industrie, fabricants, brasseurs, commerçants, etc. Dufrane-Friart, Frameries.

Willems, Joseph (1896) Essai sur la responsabilité civile (articles 1382-1386 du Code civil). C. Peeters & A. Fontemoing, Louvain / Paris.

Other

Anonyme, Anonyme (1896) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1896. Alliance typographique, Bruxelles.