Items where Year is 1897

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UNSPECIFIED, ed. (1897) Carnet judiciaire. F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1897) Juge d'instruction. Pandectes belges, 56 . (col.) 178-187.

Capelle, Albert, ed. (1897) Jurisprudence des tribunaux de l'Arrondissement de Namur. Bulletin périodique 1896/97-1899/1900. J. Godenne, Namur.

UNSPECIFIED (1897) Jurisprudence. Bibliographie belge. Pandectes Belges . pp. 186-193.

UNSPECIFIED, ed. (1897) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1896. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1897) Recueil des dispositions légales et réglementaires relatives au commerce des denrées alimentaires. Ministère de l'Agriculture et des Travaux Publics, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1897) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1897. Alliance typographique, Bruxelles.

D

Dansaert, G. (1897) Commentaire de la loi du 20 novembre 1896 sur les droits successoraux du conjoint survivant. I. Travaux législatifs. II. Commentaire doctrinal. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Dansaert de Bailliencourt, G. (1897) Commentaire de la loi du 20 novembre 1896 sur les droits successoraux du conjoint survivant. Bruylant, Bruxelles.

De Pauw, Napoléon (1897) La Cour d'appel de Gand depuis cinq siècles. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897 et dont la Cour a ordonné l'impression. A. Hoste, Gand.

De Pauw, Napoléon (1897) Mercuriale prononcée par l'avocat général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1897 sur la cour d'appel de Gand depuis cinq siècles. Ad. Hoste, Gand.

Dechesne, L. (1897) La conciliation industrielle en Belgique. Conseils de prud' hommes, chambres d'explications, conseils de conciliation et d'arbitrage, conseils de l'industrie et du travail. Revue d'économie politique, XI . pp. 343-355.

Delierneux, A. (1897) La contrainte par corps. Recueil à l'usage du personnel de l'Administration des prisons. Demarteaux-Thys, Tongres.

Devaux, A. and Dupont, E. and Kuborn, Hyacinthe and Laho, U. (1897) Aperçu historique de l'hygiène publique en Belgique, depuis 1830. Hayez, Bruxelles.

Devos, A. and Van Meenen, M. (1897) Commentaire des lois du 18 mai 1873 et du 22 mai 1886 sur les sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles.

de le Court, Jules-Victor and Larcier, Ferdinand (1897) Code politique et administratif de la Belgique contenant la Constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnées suivies d'un recueil alphabétique des lois et arrêtés royaux d'administration publique. Larcier, Bruxelles.

F

Faider, Alfred (1897) Cour d'appel de Liége. De l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897 et dont la Cour a ordonné l'impression. Ch. Desoer, Liège.

Faider, Alfred (1897) De l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1897. Belgique judiciaire . pp. 1153-1164.

Faider, Alfred (1897) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1897 sur l'extension en toutes matières du droit d'expropriation pour cause d'utilité publique. Charles Desoer, Liège.

Franck, L. (1897) Cours d'éléments de droit maritime. H. Lamartin, Bruxelles.

Frison, A. and Wyeland, G. (1897) La réorganisation de la suppléance en justice de paix. Rapport présenté au Congrès des Juges de paix de 1897. Journal des juges de paix et de police . pp. 219-237.

G

Gielkens, E. (1897) Les sociétés et le droit d'auteur. Lebègue, Bruxelles.

Gielkens, E. (1897) Une modification à la loi sur le droit d'auteur. Lebègue, Bruxelles.

Godart, F. (1897) La réforme judiciaire de 1789 à 1794 d'après Corneille Desmoulins et la législation. Pedone, Paris.

J

Joly, A. (1897) Étude sur la compétence des juges de paix en matière de baux. Journal des juges de paix et de police . pp. 302-343.

L

Lartigue, L. (1897) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1896-1897. Journal des tribunaux . pp. 1009-1014.

Lartigue, L. (1897) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1896-1897. Belgique judiciaire . pp. 1057-1080.

Losseau, Léon (1897) Bibliographie des discours prononcés aux séances solennelles de rentrée des Conférences du Jeune Barreau de Belgique. H. Vaillant-Camanne, Liège.

M

Mélot, Léon (1897) Le juge unique et le recrutement de la magistrature en Belgique. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation, le 1er octobre 1897. Journal des Tribunaux . pp. 1057-1065.

Mélot, Léon (1897) Mercuriale prononcée par le 1er avocat général Léon Mélot à la cour de cassation le 1er octobre 1897 sur le juge unique et le recrutement de la magistrature en Belgique. Émile Bruylant, Bruxelles.

P

Perier, E. (1897) Le Paysan. Discours prononcé à la séance de rentrée du Jeune Barreau le 23 octobre 1897. Larcier, Bruxelles.

Procès, A. (1897) Du quasi-usufruit etc. La Belgique judiciaire . pp. 81-114.

Pépin, Léon (1897) Compétence respective du juge d'instruction et de la chambre du conseil. Bruylant, Bruxelles.

Pépin, Léon (1897) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 193-233.

Pépin, Léon (1897) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 625-671.

S

Servais, Jean François Mathieu (1897) De l'institution de substituts cantonaux du procureur du Roi. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1897. Larcier, Bruxelles, p. 193.

Servais, Jean François Mathieu (1897) Simple police. Ministère public. Jurisprudence de la Cour d'appel de Liège . p. 193.

Smeysters, J. (1897) Conférence du Jeune Barreau de Charleroi. Histoire des Institutions judiciaires de l'arrondissement de Charleroi. Discours pr. à la séance solennelle de rentrée du 18 novembre 1897. Duculot-Roulin, Tamines.

V

Van Mighem, Utimar (1897) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.