Items where Year is 1898

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code de médecine. Législation. Doctrine. Jurisprudence. UNSPECIFIED, Huy.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code du timbre, loi du 21 mars 1891, arrêté royal du 26 mars 1891. Godenne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Code électoral contenant les lois et arrêtés royaux relatifs aux élections pour les chambres législatives, la province et la commune, en vigueur au 1er mai 1898. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Sagnac, P., ed. (1898) La législation civile de la révolution française 1789-1804. Essai d'histoire sociale. Hachette, Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1897. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

UNSPECIFIED, ed. (1898) Royaume de Belgique. Code du timbre: loi du 21 mars 1891, arrêté royal du 26 mars 1891, Moniteur, 30-31 mars 1891. Godenne, Liège.

Anonyme, Anonyme (1898) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1898. Alliance typographique, Bruxelles.

Antheunis, G.T. and Frison, A. and Wouters, J. (1898) Rapport sur le droit de correction paternelle. Journal des juges de paix et de police . pp. 161-169.

Bauwens, Léon (1898) Loi organique de l'enseignement primaire (20 sept.1884 - 15 sept. 1895), annoté. Dufrane-Friart, Frameries.

Cattier, Félicien (1898) Droit et Administration de l'État Indépendant du Congo. Larcier, Bruxelles.

Coulier, J. (1898) Het pachtersrecht. Handboek van den landbouwprijzer tot het vaststellen van vergoedingen aan aftredende huurders van landelijke pachtgoederen. A. Standaert, Ruisselede.

De Baets, Hermann (1898) Discours au sujet de la profession d'avocat. Conférence française du Jeune Barreau de Gand, séance de rentrée du 19 novembre 1898. UNSPECIFIED.

De Gamond, Louis (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Louis De Gamond à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1898 sur le collectivisme. Ad. Hoste, Gand.

Descamps, Louis and Teurlings, Eugène (1898) Encyclopédie des juges de paix, des greffiers et des officiers du Ministère Public près les tribunaux de police. Préface M.L. Crahay. Larcier-Goemaere, Bruxelles, pp. 401-409.

Dijon, Eugène (1898) Code de la médecine, législation, doctrine, jurisprudence. Charpentier, Huy.

Dupont, A. (1898) La juridiction des tribunaux de commerce. Revue catholique de droit . pp. 274-279.

Dupont, Emile and Tart, Louis (1898) Commentaire législatif du titre VIIbis du Code de commerce: contrat de transport. Larcier, Bruxelles.

Faider, Alfred (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1898 sur le serment. Charles Desoer, Liège.

Halfants, J. (1898) De ontwikkeling van de rechtsbevoegdheid der gehuwde vrouw. Rechtskundig Tijdschrift . pp. 453-470.

Lartigue, L. (1898) Centenaire des tribunaux de commerce. La juridiction consulaire en Belgique. Bruylant, Bruxelles, pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1898) La juridiction consulaire en Belgique. Belgique judiciaire . pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1898) La juridiction consulaire en Belgique. Discours à la séance jubilaire du centenaire des Tribunaux de commerce, le 3 octobre 1898. Belgique judiciaire . pp. 1233-1251.

Lartigue, L. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1897-1898. Belgique judiciaire . pp. 1105-1118.

Lartigue, L. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1897-1898. Journal des tribunaux . pp. 1039-1043.

Le Clercq, Alphonse (1898) Quelques mots sur la profession d'avocat. Conseils pratiques. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Marcotty, Georges (1898) Des servitudes légales d'utilité publique. Alliance typographique, Bruxelles.

Marcotty, Georges (1898) Expropriation forcée. Des effets de l'exploit de saisie et de sa transcription. Belgique judiciaire . pp. 753-802.

Maus, I. (1898) La Cour d'assises. Revue catholique de droit . pp. 18-20.

Maus, Isidore (1898) La Cour d'assises. Revue catholique de droit . pp. 18-20.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1898) De l'intervention du ministère public dans le jugement des affaires civiles. Bruylant, Bruxelles, pp. 311-415.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à  la cour de cassation le 1er octobre 1898 sur l'intervention du ministère public dans le jugement des affaires civiles. Émile Bruylant, Bruxelles.

Pépin, Léon (1898) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 1073-1090.

Rollier, E. (1898) Cours d'eau et terres basses (etc.). Stevelinck, Sint-Joos-ten-Noode.

Ruwet, G.A. (1898) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Mons, pendant l'exercice 1897-1898. Dequesne-Masquillier, Bergen, pp. 177-188.

Servais, Jean François Mathieu (1898) Mercuriale prononcée par l'avocat général Jean Servais à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1897 sur l'institution de substituts cantonaux du procureur du Roi. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Siville, A. (1898) Traité des sociétés anonymes belges régies par le Code de commerce. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Speyer, Herbert Louis John (1898) Les vices de notre procédure en cour d'assises. Étude de législation comparée (Thèse présentée à la Faculté de droit de l'U.L.B.). Bruylant, Bruxelles, pp. 149-166.

Van Mighem, Utimar (1898) Analyse alphabétique des lois, ordonnances et réglements généraux de police en vigueur en Belgique. Van Gheluwe, Tournai.

Van Schoor, Charles (1898) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1898 sur la presse sous la révolution française. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Verschuren, P. (1898) Lois pénales usuelles en vigueur en Belgique. Gewone strafwetten in België toepasselijk. Société des Charbonnages et Bisautages, Anvers.

Wacquez, P. (1898) La déchéance de la puissance paternelle. Discours prononcé à la séance de rentrée du 8 octobre 1898 de la Conférence du Jeune Barreau de Tournai. Journal des tribunaux . pp. 1209-1218.

Willemsen, G. (1898) Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas. 1809-1898. UNSPECIFIED, Saint-Nicolas, pp. 177-188.