Items where Year is 1899

Article

Hoyois, J. (1899) La nouvelle condition juridique des femmes mariées. Revue générale . pp. 818-829.

Lartigue, L. (1899) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1898-1899. Belgique judicaire . pp. 1217-1236.

Nagels, Ludovic (1899) Le recrutement du Jury. Journal des tribunaux . pp. 689-700.

Nagels, Ludovic (1899) Le recrutement du Jury. Journal des tribunaux . pp. 705-716.

Nagels, Ludovic (1899) Le recrutement du Jury. Journal des tribunaux . pp. 721-732.

Pépin, Léon (1899) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 449-507.

Pépin, Léon (1899) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 1409-1422.

Van Der Smissen, E. (1899) La réorganisation des tribunaux militaires en Belgique. La revue générale (LX). pp. 533-541.

de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 384-388.

de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 399-440.

de Leuze, J. (1899) Des scellés. Etude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 437-4452.

de Leuze, J. (1899) Du dépôt des pièces. Journal des juges de paix et de police . pp. 23-26.

de Leuze, J. (1899) Conseil de famille. Étude théorique et pratique. Journal des juges de paix et de police . pp. 177-180.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1899) Catalogue de la bibliothèque centrale du Ministère de l'Intérieur et de l'Instruction publique (Ministère des Sciences et des Arts). Guyot ( F. Denis), Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1899) Instruction générale relative à l'exercice du droit de grâce (Ministère de la Justice). Belgisch Staatsblad, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1899) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1898. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1899) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Beltjens, G. (1899) Encyclopédie du droit commercial belge annoté d'après: 1° les principes juridiques, 2° la doctrine des auteurs, 3° les decisions des cours et tribunaux. J. Godenne & M. Gillard, Namur-Paris.

Carton de Wiart, Henri (1899) Les mesures protectrices de la petite propriété. Imprimerie de l'institut de philosophie, Louvain.

Cornil, M. (1899) Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. A. Castaigne, Bruxelles.

De Backer, A. (1899) Het Landelijk Wetboek. UNSPECIFIED, Ninove.

De Gamond, Louis (1899) Mercuriale prononcée par le procureur général Louis De Gamond à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1899 sur l'école d'anthropologie criminelle et les doctrines de Cesare Lombroso. Ad. Hoste, Gand.

De Groote, Alfred (1899) Code de procédure pénale militaire. Titre I et II. Commentaires législatifs. A. Siffer, Gand.

De Hondt, Louis and De Hoon, Henri (1899) Ledegancks burgerlijk wetboek herzien en aangevuld met de wijzigingen door nieuwere wetten er aan toegebracht, 6de uitg. Hoste, Gent.

Desoer, Florent (1899) Les lois belges à la portée de tous: dictionnaire pratique de législation d'après les Codes en vigueur en Belgique et les lois les plus récentes. C. Desoer, Liège.

Dijon, Eugène (1899) Administration et comptabilité des fabriques d'églises. Guide pratique du trésorier. Charpentier & Edmond, Huy.

Faider, Alfred (1899) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1899 sur les trois serments au moyen-âge. Charles Desoer, Liège.

Gilis, H. (1899) Manuel des sociétés par actions (anonymes et en commandite par actions). Guide annuaire pour l'année 1899. F. Van Bergen, Bruxelles.

Guillery, J. (1899) Manuel pratique des sociétés commerciales en Belgique, contenant le commentaire résumé de la loi du 18 mai 1873, modifié par celle du 22 mai 1886, complété par un formulaire des actes de sociétés et par un résumé de la législation fiscale applicable en la matière, 2e éd. Bruylant, Bruxelles.

Havaux, L.V. (1899) Code de procédure pénale militaire annoté. Titres Ier et II (lois du 15 juin 1899), etc. Ad. Hoste, Gent.

Huybrechts, P. (1899) Manuel théorique et pratique en matière de sociétés. F. Claeys, Bruges.

Legrave, J. (1899) Justice militaire. Code de procédure pénale militaire (titres Ier et II, loi du 15 juin 1899), expliqué par les rapports et les dicussions des deux Chambres législatives, la comparaison avec les dispositions correspondantes du Code de 1814 et la jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

Lehr, E. (1899) Le mariage, le divorce et la séparation de corps dans les principaux pays civilisés. Étude de droit civil comparé. L. Larose, Paris.

Mees-Braun, E. (1899) Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). C. Annoot-Braeckman, Gand, pp. 31-32.

Moulart, Ferdinand J. (1899) Des fabriques d'église et de l'administration de leurs biens. C. Peeters, Louvain.

Picard, Edmond (1899) Le droit pur. Cours d'encyclopédie du droit: les permanences juridiques abstraites. Larcier, Bruxelles.

Picard, Edmond (1899) Université nouvelle de Bruxelles. Institut des Hautes Études et École libre d'enseignement supérieur. Faculté de droit. Deuxième livre du Code Napoléon (art. 516 à 710). Les droits réels. Syllabus du cours. Larcier, Bruxelles.

Sagnac, P. (1899) Histoire sociale de la révolution. I. La législation civile de la révolution française. La propriété et la famille (1789-1804). UNSPECIFIED, Fontemoing.

Schramme, J. (1899) Des wateringues. Scheler, Bruxelles.

Smeysters, J. (1899) Des voies de recours contre les décisions en matière de faillite. Duculot-Roulin, Tamines.

Thoumsin, Jean (1899) Vade-mecum à l'usage des membres des Tribunaux de commerce. Bruylant, Bruxelles, pp. 449-452.

Van Schoor, Charles (1899) Mercuriale prononcée par l'avocat général Charles Van Schoor à la cour de cassation le 2 octobre 1899 sur la presse sous le Consulat et sous l'Empire. Émile Bruylant, Bruxelles.

Willemaers, Henri (1899) La loi sur le régime des aliénés. Larcier, Bruxelles.

Willemaers, Henri (1899) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Willemaers Henri à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1899 sur la loi sur le régime des aliénés. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Other

Anonyme, Anonyme (1899) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1899. Alliance typographique, Bruxelles.