Items where Year is 1900

Article

Delannoy, É. (1900) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1899-1900. Belgique judiciaire . pp. 1217-1230.

Ducarme, O. (1900) De l'assistance du juge de paix aux ventes de biens de mineurs par voie parée. Journal des juges de paix et de police . pp. 134-137.

Dumortier, H. (1900) La loi du 10 février sur l'épargne de la femme mariée et du mineur. Revue catholique de droit . pp. 201-209.

Pépin, Léon (1900) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 641-657.

Semet, J. (1900) Les tribunaux militaires et les juridictions d'exception. Discours prononcé le 16 décembre 1899 à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Tournai. Belgique judiciaire . pp. 433-446.

Monograph

Anonyme, Anonyme (1900) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1898. Statistique civile et commerciale: 1897-1898. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1900) Loi sur la pêche fluviale du 19 janvier 1883, suivie de la loi modificative du 5 juillet 1899, publiée par arrêté royal du 7 juillet 1899. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1899. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Recueil des dispositions générales concernant la police judiciaire des chemins de fer. Van Doosselaere, Gand, pp. 496-498.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire annuel de la jurisprudence notariale. J. Van Linthout, Leuven.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment, 1814-1900. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire général de la jurisprudence de la propriété et du bâtiment, de 1814 à 1900, 2 dln. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Statistique judiciaire de la Belgique. 1898-. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Université Catholique de Louvain. Bibliographie académique. 2e partie. 1834-1900. Peeters, Louvain.

Abel, Gustave (1900) Les lois sur le contrat de travail du 10 mars 1900 et sur l'épargne de la femme mariée et du mineur du 10 février 1900 (avec le texte en flamand et en français) commentées. A. Hoste, Gand.

Biddaer, Pierre and Somerhausen, Emile (1900) Élections législatives. Application de la représentation proportionnelle. Commentaire des lois électorales coordonnées des 28 juin 1894, 11 juin 1896, 31 mars 1898 et 29 décembre 1899, contenant les titres IV à XI du Code électoral. J. Janssens, Bruxelles.

Blomme, A. (1900) Centenaire du tribunal de première instance de Termonde. 1800-1900. Discours prononcé par M. le président le 26 août 1900. A. De Schepper-Philips, Termonde.

Bodeux, M. (1900) Le substitut. Polleunis, Louvain, pp. 419-451.

Briquet, R. (1900) La législation belge des unions professionnelles. A. Rousseau, Paris.

Courouble, Léopold (1900) Mes pandectes. Lacomblez, Bruxelles.

De San, L. (1900) Recueil des lois, circulaires et décisions de principe qui régissent l'enseignement moyen en Belgique. Van In, Lier.

Descamps, Louis (1900) La loi du 16 mai 1900 apportant des modifications au régime successoral des petits héritages, commentée au moyen des travaux parlementaires. J. Goemaere, Bruxelles.

Deseure, F. and Lejour, J. (1900) Guide pratique des sociétés anonymes à l'usage des constituants, actionnaires, administrateurs, commissaires et obligataires. J. Lebègue, Bruxelles.

Douxchamps, Christophe (1900) Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 4 avril 1900 sur les lapins, les sangliers et les renards. Larcier, Bruxelles.

Dutruc, G. (1900) Code spécial des huissiers. Recueil alphabétique des lois, décrets et autres documents concernant les huissiers (etc.). Marchal & Billard, Paris.

Ernst, Antoine and Gesche, Adolphe and Vanisterbeek, Alfred (1900) Régime successoral des petits héritages. Commentaire théorique et pratique de la loi du 16 mai 1900, suivi d'un recueil de formules. Bruylant & Chevalier-Marescq, Bruxelles / Paris.

Faider, Alfred (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1900 sur la publicité des débats criminels. Charles Desoer, Liège.

Giron, A. (1900) Éléments de droit public. Manceaux, Bruxelles.

Grognard, E. (1900) Recueil des lois et règlements relatifs au commerce des denrées alimentaires. Lamertin, Bruxelles.

Hertogs, Edouard (1900) Code des poursuites en recouvrement d'impositions communales directes et indirectes. Becquart-Arien, Laken.

Korten, H. (1900) Vade-mecum des officiers du ministère public près les tribunaux de police de Belgique. J. Boulle, Mons, pp. 4041-1060.

Losseau, Léon (1900) Bibliographie des discours de rentrée prononcés aux audiences solennelles des cours de justice de Belgique, de France, de Luxembourg et de Monaco, 1851-1899. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Losseau, Léon (1900) Bibliographie des discours de rentrée, prononcés aux audiences solennelles des Cours de Justice de Belgique, de France, de Luxembourg et de Monaco (1851-1899). De Ghilaye, Bruxelles.

Munsch, Lucien (1900) Répertoire général des circulaires et instructions du ministère de la Justice (1er octobre 1790 à 1er septembre 1899). Larose, Paris.

Roland, A. (1900) De la responsabilité des administrateurs dans les sociétés anonymes en Belgique d'après les lois des 18 mai 1873 et 22 mai 1886, mises en rapport avec la doctrine et la jurisprudence tant belges que françaises. A. Hoste, Gand.

Speyer, Herbert Louis John (1900) La réforme de la juridiction militaire en Belgique. A. Colin, Paris, pp. 413-415.

Tart, Louis (1900) Le Conseil de l'Ordre des avocats. Notions historiques, composition et organisation, attribution, procédure, compétence et voies de recours. Bruylant, Bruxelles.

Van Iseghem, Paul (1900) L'organisation du notariat etc. Hoste, Gand.

Van Iseghem, Paul (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Paul Van Iseghem à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1900 sur l'organisation du notariat. Le recrutement des notaires. Ad. Hoste, Gand.

Wauters, L. (1900) Vade-mecum du policier. Ouvrage commentant toutes les contraventions en général, les lois sur la chasse, la pêche, le code forestier, la rage canine, etc. Vade mecum van den politiebeambte. Met verklaring en toelichting van alle overtredingen in het algemeen, de wetten op de vischvangst, het wetboek van het boschbeheer, de hondenrazernij, enz. Becquart-Arien, Bruxelles.

Willemaers, Henri (1900) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Willemaers à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1900 sur les aliénés criminels. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Wittemans, Franz (1900) Conférence du Jeune Barreau d'Anvers, 1870-1899. Histoire de la Conférence. Conférence donnée le 5 janvier 1900. Résumé des principaux travaux de la Conférence pendant les années judiciaires 1869-1870 à 1898-1899. Buschmann, Antwerpen.

Wittemans, Franz (1900) Conférence du Jeune Barreau d'Anvers. 1870-1899. Histoire de la conférence. Résumé des principaux travaux de la Conférence pendant les années judiciaires 1869-1870 à 1898-1899. Buschmann, Antwerpen.

Other

Anonyme, Anonyme (1900) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1900. Alliance typographique, Bruxelles.