Items where Year is 1902

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UNSPECIFIED, ed. (1902) Catalogue de la bibliothèque du bureau de législation au 1er janvier 1902. Hayez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Lois et règlements concernant le travail des femmes et des enfants, la police des établissements classés, le payement des salaires aux ouvriers, les règlements d'atelier et l'inspection du travail (Ministère de l'Industrie et du Travail). Lebègue, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Lois sur la milice et sur la rémunération, mises au courant jusqu'à ce jour, suivies du tableau des infirmités et des maladies qui donnent droit à l'exemption. Lebègue, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1902) Organisation judiciaire. Pandectes belges (72). pp. 98-260.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1901. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Recueil des lois et arrêtés relatifs à la police rurale. Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1902) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

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's Heeren, J. (1902) Code belge du constructeur civil. 's Heeren, Tienen.

's Heeren, J. (1902) Code belge du constructeur civil. Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les droits et devoirs en matière de constructions civiles et de leurs dépendances, basées sur la législation, les jugements des tribunaux, les principaux ouvrages des jurisconsultes et les avis de praticiens compétents, à l'usage des architectes, ingénieurs, entrepreneurs, géomètres, propriétaires, etc. 's Heeren, Tienen.

's Heeren, J. (1902) Guide pratique de l'expert. Traité d'expertise en toute matière, 3e éd. 's Heeren, Tirlemont.

A

Anonyme, Anonyme (1902) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1902. Alliance typographique, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1902) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1900. Statistique civile et commerciale: 1899-1900. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Anspach, Lionel and Delvaux, Jean (1902) Des expropriations pour cause d'utilité publique. Principes, législation et jurisprudence décennale. Bruylant-Christophe & Chevalier-Maresq, Bruxelles-Paris.

C

Clavier, C. (1902) Code des lois et instructions en matière d'accises. F. Buyck en R. Buyck, Gand.

D

De Pauw, Napoléon (1902) Mercuriale prononcée par le procureur général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1902 sur le procès de Jean Borluut (épisode judiciaire du XIIIe siècle). Ad. Hoste, Gand.

Degels, E. (1902) Guide pratique du commerçant, de l'industriel et du voyageur dans ses rapports avec le voiturier et spécialement avec les chemins de fer. Contrat de transport. V. Van Dooselaere, Gand.

Delannoy, É. (1902) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1900-1901. Belgique judiciaire . pp. 54-64.

Delannoy, É. (1902) Rapport sur les Travaux du Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1901-1902. Belgique judiciaire . pp. 1164-1168.

Demeur, M. (1902) Les polices d'assurances. Des infractions aux lois et règlements. Recueil analytique de la jurisprudence belge. Larcier & Pedone, Bruxelles-Paris.

Descamps, Edouard Eugène François (1902) La neutralité de la Belgique au point de vue historique, diplomatique, juridique et politique. Etude sur la constitution des Etats pacifiques à titre permanent. UNSPECIFIED, Bruxelles / Paris.

F

Faider, Alfred (1902) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1902 sur l'arbitraire dans la répression. Charles Desoer, Liège.

H

Holbach, F. (1902) Le bilan dans ses rapports avec la comptabilité. Étude de droit en matière de bilans. Larcier, Bruxelles.

J

Jacquet, E. (1902) Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique. Becquart-Arien, Bruxelles.

Janssens, Raymond (1902) Mercuriale prononcée par l'avocat général Raymond Janssens à  la cour de cassation le 1er octobre 1902 sur l'institution d'un Conseil d'État en Belgique. Émile Bruylant, Bruxelles.

M

Marcotty, J. (1902) De la forme de l'opposition du juge de paix, à un délibération d'un conseil de famille (article 51 de la loi hypothécaire). Journal des juges de paix et de police . pp. 20-22.

Marcotty, J. (1902) De la forme de l'opposition du juge de paix, à un délibération d'un conseil de famille (article 51 de la loi hypothécaire). Journal des juges de paix et de police . pp. 42-45.

Marcotty, Georges (1902) Expropriation forcée. De la folle enchère. Belgique judiciaire . pp. 401-424.

O

Olivier, Emmanuel and Ernst, Antoine (1902) Code de l'extradition. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

Olivier, Emmanuel and Ernst, Antoine (1902) Code de l'extradition (Ministère de la Justice). UNSPECIFIED, Bruxelles.

P

Pépin, Léon (1902) La chambre du conseil en matière répressive. Belgique Judiciaire . pp. 657-669.

R

Roland, A. and Wouters, T. (1902) Guide pratique de l'officier de l'état civil en Belgique, 4e édition complètement revue, mise au courant de la législation, de la jurisprudence et des dernières circulaires ministérielles sur la matière et augmentée d'un aperçu sommaire des législations étrangères en matière de mariage. A. Hoste, Gand.

S

Schicks, A. (1902) De la compétence du juge de paix en matière d'expertise fiscale. Journal des juges de paix et de police . pp. 177-179.

Stocquart, E. (1902) Aperçu de l'évolution juridique du mariage. La Belgique judiciaire .

Sulzerger, Paul (1902) Le Soldat devant la Justice. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau d'Anvers, le 25 octobre 1902. Larcier, Bruxelles, pp. 413-415.

T

Tillot, Axel (1902) Notaires belges. Notes biographiques et professionnelles avec préface. Première série. Notaires de l'arrondissement de Bruxelles. J. Morel, Bruxelles.

V

Van Messem, P. (1902) Des dons et legs en faveur des fabriques d'église. Revue catholique de droit . pp. 193-214.

Van Mighem, Utimar (1902) Gebruikelijk handboekje voor polite agenten. Naar den tweeden druk uit het fransch vertaald. J. Delille, Maldegem.

Van Reysschoot, L.J. (1902) De l'exécuteur testamentaire, de ses droits. Larcier, Bruxelles.

Vander Eecken, [J] (1902) Discours sur la profession d'avocat. Conférence française du Jeune Barreau de Gand, séance de rentrée du 27 décembre 1902. UNSPECIFIED.

W

Willemaers, Henri (1902) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Willemaers à  la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1902 sur l'alcoolisme. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Wittemans, Franz (1902) Barreau d'Anvers. Bibliographie professionnelle et juridique 1893-1901,. Buschmann, Antwerpen.

Wittemans, Franz (1902) Barreau d'Anvers. Bibliographie professionnelle et juridique du Barreau d'Anvers, 1893-1901. Buschmann, Antwerpen.