Items where Year is 1904

Article

Anonyme, Anonyme (1904) Aperçu général sur l'histoire de la faillite. Belgique Judiciaire . pp. 401-410.

Dejace, C. (1904) Le centenaire du Code civil. La revue générale . pp. 589-613.

Vandevelde, G. (1904) Compétence spéciale du juge de paix en matière commerciale. Belgique judiciaire . pp. 657-670.

Book Section

Hanssens, E. (1904) Le Code civil en Belgique. In: Le Code civil. 1804-1904. Livre du Centenaire. Société d'Études législatives, Paris, pp. 679-722.

Van Biervliet, J. (1904) L'interprétation belge du Code civil. In: Le Code civil. 1804-1904. Livre du Centenaire. Société d'Études législatives, Paris, pp. 639-678.

Monograph

Anonyme, Anonyme (1904) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1902. Statistique civile et commerciale: 1901-1902. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1904) Catalogue de la bibliothèque centrale du Ministère des Finances et des Travaux Publics. Lesigne, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1904) Le Code civil. 1804-1904; Livre du Centenaire du Code civil. A. Rousseau, Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1904) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

UNSPECIFIED, ed. (1904) Université Catholique de Louvain. Bibliographie académique. 2ème supplément. 1901-1903. Peeters, Louvain.

Beckers, L. (1904) L'enseignement supérieur en Belgique. Code annoté des dispositions légales et réglementaires. Castaigne, Bruxelles.

Callier, Alexis (1904) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1904 sur la Cour permanente d'arbitrage de La Haye. Ad. Hoste, Gand.

De Corswarem, Adrien Jean Lambert (1904) De la législation civile des cultes. Ceysens, Hasselt.

Deseure, F. (1904) Responsabilité des administrateurs et des commissaires dans les sociétés commerciales d'après le droit civil et le droit pénal. Législation en Belgique et en France et en droit comparé. Lebègue, Bruxelles.

Destrée, Jules and Hallet, Max (1904) Code du travail, comprenant les lois, arrêtés et règlements concernant la classe ouvrière, expliqués par les circulaires ministérielles et les arrêts de Cassation. Lamertin, Bruxelles.

Faider, Alfred (1904) Mercuriale prononcée par le procureur général Alfred Faider à la cour d'appel de liège le 1er octobre 1904 sur la sanction des constitutions. Charles Desoer, Liège.

Hennebicq, Léon (1904) Principes de droit maritime comparé. Préface par Edmond Picard. Larcier & Pedone, Bruxelles-Paris.

Janssens, Raymond (1904) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1904 sur le comte de Neny et le Conseil privé. Émile Bruylant, Bruxelles.

Nicolaï, Edmond (1904) Les tribunaux de commerce en Belgique. G. Fischilin, Bruxelles, pp. 184-198.

Pholien, Camille (1904) Mercuriale prononcée par l'avocat général Camille Pholien à  la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1904 sur les Majorats et l'article 896 du Code Napoléon. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Picard, Edmond (1904) L'évolution historique du droit civil français. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Schramme, J. and Limbourg, Henry and Van De Wattyne, Fernand (1904) Des polders. Larcier, Bruxelles.

Vaes, G. (1904) Droit maritime. Les ports belges. Étude de droit maritime et administratif. Larcier, Bruxelles.

Van Wesemael, E. (1904) Recueil des dispositions en vigueur concernant les émeutes. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Verbessem, Albert (1904) Loi portant réorganisation de la garde civique du 9 septembre 1897 (texte français et flamand), annotée. Van Doosselaere, Gand.

Other

Anonyme, Anonyme (1904) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1904. Alliance typographique, Bruxelles.