Items where Year is 1905

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UNSPECIFIED, ed. (1905) Accidents du travail. Loi et arrêtés, règlements, tarifs et barèmes, jurisprudence (Bibliothèque de l'homme d'affaire). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Accidents du travail. Recueil complet des lois et arrêtés royaux s'y rapportant. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Catalogue de la bibliothèque de la Chambre des Représentants. J. Goemaere, Bruxelles.

Cloes, Jean Joseph Roland and Bonjean, Remacle Joseph and Cloes, Edouard and Losseau, Léon and Pierard, Arthur and Van Arenbergh, Emile, eds. (1905) Jurisprudence des Tribunaux de première instance en matière civile, commerciale et correctionnelle, des justices de paix et de simple police, mise en rapport avec la Jurisprudence des Arrêts et de la Doctrine [wordt vanaf dl. LIII (1905) Jurisprudence des tribunaux. Recueil critique et doctrinal]. J. Blanchard et Grandmont-Donders, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Manuel à l'usage des gendarmes et autres agents de la police judiciaire. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Manuel à l'usage des gendarmes et autres agents de la police judiciaire. Guyot, Bruxelles, pp. 93-116.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1903-1904 /Verzameling van omzendbrieven dienstvoorschriften en andere bescheiden door het ministerie van justitie uitgegeven of dit departement betreffende derde reeks jaargang 1903-1904. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

UNSPECIFIED, ed. (1905) Règlement général des prisons. Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1905) Statistique judiciaire. L'arriéré de la Cour d'appel de Bruxelles. Ses causes. Comment le faire disparaître. Belgique Judiciaire . (col.) 801-805.

A

Abel, Gustave (1905) Code industriel belge contenant toute la législation intéressant l'industrie avec les commentaires des lois et arrêtés royaux interpretés par les travaux législatifs, etc. Bruylant, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1905) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1905. A.-R. De Ghilage et Cie, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1905) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1903. Statistique civile et commerciale: 1902-1903. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

B

Bauwens, Léon and Carpentiers, Léon (1905) Loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique et sur l'assistance médicale gratuite. Nouveau commentaire pratique. Dufrane-Friart, Frameries.

Beltjens, Gustave (1905) Encyclopédie du droit civil belge. (etc.). Bruylant & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles / Paris.

Breuer, A. (1905) Manuel d'assurances. Traité théorique et pratique des questions techniques du métier d'assureur. UNSPECIFIED, Bruxelles.

C

Collin, L. (1905) Traité des droits de succession. P. Van Fleteren, Bruxelles.

Crépin, C. and Crépin, H. (1905) Code de l'enregistrement des droits de succession, du timbre, des droits d'hypothèque et des droits de greffe. E. Bruylant & Libriaire générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Crépin, C. and Crépin, H. (1905) Code de l'enregistrement, des droits de succession, du timbre, des droits d'hypothèque et des droits de greffe ou recueil des lois, décrets, arrêtés, etc., sur ces matières actuellement en vigueur en Belgique, mis en ordre. Bruylant-Christophe, Bruxelles-Paris.

D

De Pauw, Napoléon (1905) Mercuriale prononcée par le procureur général Napoléon De Pauw à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1905 sur l'assassinat d'Artevelde et l'instruction de ce crime. Ad. Hoste, Gand.

De Ryckere, R. (1905) Les eaux territoriales. Belgique judiciaire . pp. 1025-1050.

Delwaide, Henri (1905) Mercuriale prononcée par le premier avocat Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 2 octobre 1905 sur le droit subjectif individuel et social. Charles Desoer, Liège.

Duchemin, A. (1905) Commentaire sommaire de la Constitution belge. UNSPECIFIED, Bruxelles.

G

Galopin, Gérard (1905) Cours de droit notarial. Vaillant-Carmanne, Liège.

Gendebien, Victor (1905) Mercuriale prononcée par l'avocat général Victor Gendebien à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1905 sur la Quotité disponible. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

J

Jacobs, Victor and Janssens, Edward and Lebon, Hector (1905) Uit het verleden der Antwerpsche balie. Buschmann, Antwerpen.

Janssens, Raymond (1905) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 2 octobre 1905 sur le premier président de Gerlache et le premier président Defacqz. Émile Bruylant, Bruxelles.

Janssens, Joël (1905) Handboek voor het opstellen van aangiften van nalatenschappen. UNSPECIFIED, Gand.

K

Kaivers, Alexandre (1905) Répertoire général de la jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers (1870-1905). Remacles, Verviers.

Kaivers, Alexandre (1905) Répertoire général de la jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers (1870-1905). A. Remacle, Verviers, pp. 177-188.

L

Legrave, J. (1905) Organisation dans l'armée des Commissions Judiciaires dans et hors le siège des Conseils de Guerre Permanents et des Conseils de Guerre Permanents. Imprimerie Générale, Bergen, pp. 235-243.

Louwers, Octave (1905) Lois en vigueur dans l'État Indépendant du Congo. Weissenbruch, Bruxelles.

M

Masen, J.H. (1905) Handleiding voor de ambtenaars en bedienden van den burgerlijken stand in België. Van In, Lier.

R

Rodenbach, F. (1905) Guide théorique et pratique pour la rédaction et l'enregistrement des actes de partage. UNSPECIFIED.

S

Servais, J. (1905) La loi belge du 11 février 1905 modifiant la procédure des actions en divorce. Revue trimestrielle de droit civil . pp. 613-624.

Soudan, F. (1905) La loi du 11 février 1905 modifiant la procédure en matière de divorce. Revue catholique de droit . pp. 198-204.

U

Ullens, R. (1905) Résumé du cours d'institutions rurales et de droit rural. Ceysens, Hasselt.

V

Van Den Berghe, H. (1905) L'Église et l'État. Principes qui régissent leurs rapports mutuels. L. De Plancke, Bruges.

Van Der Smissen, E. (1905) La recherche de la paternité. Le problème juridique et le problème social. Polleunis, Louvain.

Vanisterbeek, Alfred (1905) Du consentement à mariage. Revue pratique du notariat belge . pp. 417-433.