Items where Year is 1907

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UNSPECIFIED, ed. (1907) Catalogue de la bibliothèque du barreau de Liège. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Colonies de bienfaisance de l'État. Règlement général. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Instruction sur le service judiciaire. Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1906. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Recueil des dispositions légales et règlementaires concernant l'exercice des professions médicales (Ministère de l'Intérieur et de l'Agriculture. Administration du Service de Santé et de l'Hygiène). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Recueil général de la jurisprudence des tribunaux de Belgique, en matière civile, commerciale, correctionnelle, de simple police et de droit fiscal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1907) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

A

Anonyme, Anonyme (1907) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1905. Statistique civile et commerciale: 1904-1905. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

B

Berqueman, Léon (1907) La pêche à la ligne dans nos fleuves, rivières, canaux et étangs (lois, dispositions légales, etc.). Meert, Bruxelles.

Bocquet, Ernest and De Behr, F and Angenot, Félix (1907) Résumé décennal (1895-1904) des circulaires ministérielles, arrêtés, instructions et autres actes concernant l'administration de la Justice. UNSPECIFIED, s.l..

C

Callier, Alexis (1907) Mercuriale prononcée par le premier avocat Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1907 sur la valeur du témoignage. Ad. Hoste, Gand.

D

Delwaide, Henri (1907) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1907 sur la contrainte juridique. Droit pur et droit social. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

F

Famenne, G. (1907) Le scellé, d'après les auteurs et la jurisprudence. Larcier, Bruxelles, pp. 437-4452.

G

Granjean, H. (1907) Compétence des juges de paix en matière de vices rédhibitoires. Belgique judiciaire . pp. 993-1000.

J

Janssen, F. and Van Elewyck, E. (1907) Histoire statistique des tribunaux de commerce en Belgique de 1834 à 1907. Weissenbruch, Bruxelles, pp. 279-294.

Janssens, Raymond (1907) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1907 sur Philippe Wielant et l'instruction criminelle. Émile Bruylant, Bruxelles.

Joly, H (1907) La Belgique criminelle. Lecoffre, Paris.

L

Lecocq, J. (1907) Traité de police. Bruylant, Bruxelles, pp. 93-116.

Legrave, J. (1907) Conseils de guerre. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 235-243.

Limelette, J. and Limelette, L. (1907) Codes rural, foresterier, de la chasse et de la pêche. Larcier, Bruxelles.

Louwers, Octave (1907) Éléments du droit de l'État Indépendant du Congo. Weissenbruch, Bruxelles.

Louwers, Octave (1907) Éléments du droit de l'État Indépendant du Congo. Weissenbruch, Bruxlles.

M

Marcotty, Georges (1907) Expropriation pour cause d'utilité publique. Modifications apportées à la procédure par la loi du 9 septembre 1907. Belgique judiciaire . pp. 1361-1368.

Michel, F. (1907) Principes de la responsabilité en matière d'accidents d'automobiles. N. Vandersypen, Bruxelles.

P

Petit, H. (1907) Liquidation et partage des successions. Traité pratique conforme à la législation belge et suivi de formules annotées. Bruylant, Bruxelles.

Pholien, Camille (1907) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Camille Pholien à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1907 sur le tribunat contre Bonaparte, 1800 à 1807. UNSPECIFIED.

Pholien, Camille (1907) Tribunat contre Bonaparte. 1800-1807. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1907. Belgique judiciaire . (col.) 1089-1114.

Piérard, A. (1907) Des modifications apportées à l'article 240 du Code civil par la loi du 11 février 1905. Journal des tribunaux . pp. 961-972.

Poullet, Prosper (1907) Les institutions françaises de 1795 à 1814. Essai sur les origines des institutions contemporaines belges. UNSPECIFIED, Bruxelles.

S

Servais, Jean François Mathieu and Mechelynck, Edouard (1907) Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes. Bruylant, Bruxelles.

V

Vanisterbeek, Alfred (1907) Droits successoraux du conjoint survivant. Commentaire théorique et pratique des lois des 20 novembre 1896 et 16 mai 1900. UNSPECIFIED, Bruxelles.

W

Wauters, L. (1907) Vade-mecum du policier. Vade-mecum van den politiebeambte. Piquart, Bruxelles.