Items where Year is 1908

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UNSPECIFIED, ed. (1908) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1907. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1908) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

UNSPECIFIED, ed. (1908) Table alphabétique et analytique des matières contenues dans le Règlement général des prisons, le recueil des instructions et le recueil des formules relatives au service des prisons. Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1908) Université Catholique de Louvain. Bibliographie académique. 4ème supplément 1908. Peeters, Louvain.

UNSPECIFIED, ed. (1908) Verzameling van Belgische strafwetten. Ceysens, Hasselt.

A

Anonyme, Anonyme (1908) Conseil colonial. Compte-rendu analytique des séances (1908-1909). Lesigne, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1908) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1906. Statistique civile et commerciale: 1905-1906. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1908) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1907. Statistique civile et commerciale: 1906-1907. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Axters, Henri (1908) Commentaire de la loi organique de l'instruction primaire et des lois et arrêtés relatifs aux pensions des instituteurs. Van Mullen, Bruges.

B

Bauwens, Léon and Carpentiers, Léon (1908) Wet van 27 november 1891 op den openbaren onderstand. UNSPECIFIED, Lier.

Beltjens, Gustave (1908) Code de procédure civile annoté. Encyclopédie du droit civil belge, 2 . Bruylant & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Biémont, P. (1908) Introduction à l'étude pratique du droit commercial. Résumés de droit civil. s.e., s.l..

C

Callier, Alexis (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1908 sur la clarté des actes judiciaires. Ad. Hoste, Gand.

Campioni, Charles and Descamps, Louis (1908) Répertoire décennal de la jurisprudence des accidents du travail. Table générale des matières de la "Revue des accidents du travail", 1903 à 1912. Bruylant, Bruxelles.

Chaussette, L. (1908) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1907-1908. Septembre 1908. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1345-1356.

D

Dansaert de Bailliencourt, G. (1908) Tribunaux pour enfants et conseils de tutelle. Préface de H. Carton de Wiart. Dewit, Bruxelles.

De Corswarem, Adrien Jean Lambert (1908) Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique. Delaunois-Quenon, Frameries.

De Koninckx, A. (1908) Code belge de la propriété immobilière ou Recueil annoté des Lois, Arrêtés et Règlements régissant la propriété immobilière. A. De Koninckx, Anvers.

De Koninckx, A. (1908) Code pratique de la propriété immobilière et de la construction. A. De Koninckx, Anvers.

De Koninckx, A. (1908) Code belge de la propriété immobilière: bornage. De Koninckx, Anvers.

Delwaide, Henri (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Henri Delwaide à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1908 sur la définition du droit. Son objectivité. Ve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

de Leuze, J. (1908) Traité des fonctionnaires publics belges avec application spéciale aux greffiers des justices de paix. UNSPECIFIED, Bruxelles.

E

Esmein, Adhémar (1908) Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 à 1814. Révolution, Consulat, Empire. Larose & Tenin, Paris.

F

Fromès, Armand (1908) Manuel pratique pour les élections législatives et provinciales. Larcier, Bruxelles.

G

Gougnard, Désiré (1908) Nouveau dictionnaire du notariat. s.n., Bruxlles.

J

Janssens, Raymond (1908) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1908 sur les pourvois dans l'intérêt de la loi. Émile Bruylant, Bruxelles.

K

Kinon, V. (1908) Commentaire de la loi du 11 février 1905 modifiant la procédure en matière de divorce. UNSPECIFIED, Bruxelles.

L

Leclercq, Paul (1908) Loi du 6 avril 1908 sur la recherche de la paternité et de la maternité de l'enfant naturel. Travaux parlementaires extraits de la Pasinomie, précédés d'un commentaire. Bruylant, Bruxelles.

M

Magnette, C. (1908) Le Code et la femme. Autorité maritale et communauté légale. Journal des tribunaux . pp. 1256-1260.

Maurice, C. (1908) Vade-mecum du juge délégué au concordat préventif de la faillite, nouvelle édition. Lebègue, Bruxelles, pp. 667-669.

Maurice, C. (1908) Vade-mecum du juge délégué au concordat préventif de la faillite. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Mees, J. (1908) L'institution consulaire en Belgique depuis 1830. Ronse, pp. 667-669.

R

Ribes, Eugène (1908) La Cour impériale de Hambourg (1811-1814). Étude sur l'organisation judiciaire pendant la domination française en Allemagne sous Napoléon Ier. PhD thesis, Université de Paris.

V

Van Haver, F. (1908) De nieuwe kieswet (van 29 December 1899) in vergelijking gebracht met de vroegere kieswetten en gevolgd van inlichtingen voor de leden der kiesbureelen. Van Haver E., Sint-Niklaas.

Vander Hofstadt, F.J.C.M. (1908) Manuel de police judiciaire. Godenne, Namur, pp. 1073-1106.

Vandeveld, A. (1908) Traité théorique et pratique des réparations (etc.). Droits et obligations des propriétaires et locataires. De Koninckx / Bruylant, Anvers / Bruxelles.