Items where Year is 1910

Article

Louwers, Octave (1910) Le Code pénal du Congo belge. Bulletin de Colonisation comparée (2). pp. 49-79.

Tart, Louis (1910) Coup d'oeil sur la législation et l'industrie des mines de Belgique. Belgique judiciaire . pp. 1297-1319.

Monograph

Anonyme, Anonyme (1910) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1909. Statistique civile et commerciale: 1908-1909. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1910) Belgisch wetboek van strafrechtspleging, uit het Fransch vertaald door Paul Bellefroid. Ceysens, Hasselt.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Carnet judiciaire. F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Instellende wet der werkrechtersraden (8 juli 1910). A. Hoste, Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Loi organique des conseils de prud'hommes (8 juillet 1910). Hoste, Gent.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1910. UNSPECIFIED.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Recueil des dispositions légales et réglementaires concernant l'hygiène et la salubrité publiques (Ministère de l'Intérieur. Administration du Service de Santé et de l'hygiène). Weissenbruch, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1910) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Anonyme, Anonyme (1910) Conseil colonial. Compte-rendu analytique des séances (1910). Lesigne, Bruxelles.

Balsacq, Alfred (1910) Code des lois électorales belges, collationnées d'après les documents officiels et accompagnées de brèves annotations. Lois des 12 avril et 28 juin 1894, 11 avril et 12 septembre 1895 et 22 avril 1898. Balsacq-Tilmant, Luttre.

Bellefroid, J.H.P. (1910) Belgisch wetboek van strafrechtspleging. Ceysens, Hasselt.

Bonet, Victor (1910) Lois sur la milice et sur la rémunération en matière de milice. Van Doosselaere, Gand.

Borsu, A. (1910) Cour d'assises. Manuel du Juré. Godenne, Namur, pp. 1105-1117.

Callier, Alexis (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1910 sur des questions d'instruction criminelle. Ad. Hoste, Gand.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1910) L'institution des justices de paix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1910. Larcier, Bruxelles, pp. 401-409.

De Prelle de la Nieppe, Charles (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles de Prelle de la Nieppe à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1910 sur l'institution des Justices de Paix. UNSPECIFIED.

De San, L. (1910) Code de l'enseignement moyen en Belgique. Van In, Lier.

Galopin, Gérard (1910) Cours de droit civil. Les successions. Vaillant-Carmanne, Liège.

Gohr, Albrecht (1910) De l'organisation judiciaire et de la compétence en matière civile et commerciale au Congo. Vaillant-Carmanne, Liège.

Hamaide, Fritz (1910) Notre enquête sur la police judiciaire. Vander Vinnen, Bruxelles, pp. 93-116.

Holvoet, G. (1910) Expropriation pour cause d'utilité publique. La consignation des indemnités et l'envoi en possession. UNSPECIFIED.

Hénoul, L. (1910) La partie civile et le juge d'instruction. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel de Liége, le 1er octobre 1910, et dont la Cour a ordonné l'impression. Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1910 sur la partie civile et le juge d'instruction. Charles Desoer, Liège.

Janssens, Raymond (1910) Mercuriale prononcée par le procureur général Raymond Janssens à la cour de cassation le 1er octobre 1910 sur les syndicats et unions professionnelles. (Loi du 31 mars 1908). Émile Bruylant, Bruxelles.

Laude, É. (1910) Les défenseurs officieux. Discours prononcé à l'occasion du centenaire du décret du 14 décembre 1810, dans la salle de la cour d'assises au palais de justice de Bruxelles, le 14 décembre 1910. Larcier, Bruxelles, pp. 9-12.

Masson, E. (1910) La puissance paternelle et la famille sous la révolution. Pedone, Paris.

Masson, F. and Wiliquet, Camille (1910) Manuel de droit constitutionnel. Lebègue, Bruxelles.

Mechelynck, E. (1910) Encyclopédie du droit commercial belge par Gustave Beltjens. 2ième édition mise à jour à partir du décès de l'auteur. Bruylant & Librairie générale de droit, Bruxelles-Paris.

Orban, Oscar (1910) Principes généraux du Droit. Éléments de science juridique à l'usage des professeurs et des étudiants en sciences commerciales, des commerçants et hommes d'affaire. Dewit, Bruxelles.

Orban, O. (1910) Manuel élémentaire du Droit commercial belge à l'usage de l'enseignement moyen et professionnel. De Wit, Bruxelles.

Prins, Adolphe (1910) La défense sociale et la transformation du droit pénal. Misch et Thron, Bruxelles.

Procès, A. (1910) La transcription. Essai d'un aperçu historique des principes généraux. Bruylant, Bruxelles.

Robyns, O. (1910) La succession des petits héritages d'après la loi du 16 mai 1900. Vanderdonck, Maaseik.

Roussel, C. (1910) La Justice belge au début du XXe siècle. L'indépendance belge, Bruxelles.

Servais, Jean François Mathieu (1910) Les Codes belges contenant dans le texte les modifications apportés jusqu'à ce jour et en note la concordance des articles des codes et des textes du Droit, antérieur utiles à leur interprétation. Édition annotée par J. Servais. Bruylant, Bruxelles.

Servais, Jean François Mathieu (1910) Loi sur la milice du 14 décembre 1909 annotée des travaux parlementaires et des discussions aux Chambres. Précédée du texte coordonné des lois sur la milice. Bruylant, Bruxelles.

Servais, Jean François Mathieu (1910) Lois sur la milice du 14 décembre 1909, annotée des travaux parlementaires et des discussions aux Chambres. Précédée du texte coordonné des lois sur la milice. Bruylant, Bruxelles.

Thiry, F (1910) Organisation judiciaire, compétence et procédure en matière civile. Vaillant-Carmanne, Liège.

Valentin, Maurice (1910) Le médecin devant la loi. Lamertin, Bruxelles.

Wauwermans, Paul and Léger, Louis Théodore (1910) Les Conseils de Prud'hommes. Commentaire doctrinal et législatif de la loi du 15 mai 1910. Siffer, Gand, pp. 1837-1844.

Wilmotte, L. (1910) La nouvelle loi militaire à la portée de tous. Leclaire, Liège.

de Leuze, J. (1910) Formulaire de la procédure en matière de réparation des dommages résultant des accidents du travail. Guide et manuel pratique à l'usage des juges de paix, des greffiers, des officiers du ministère public, des avocats, notaires, huissiers et autres officiers ministériels et des compagnies d'assurances agréées et de leurs agents. Goemaere, Bruxelles, pp. 78-103.