Items where Year is 1911

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UNSPECIFIED, ed. (1911) Accidents du travail, lois et arrêtés, règlements, tarifs et barêmes, jurisprudence. Institut de comptabilité, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Carnet judiciaire. Veuve F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Het nieuw volledig Vlaamsch strafwetboek in België toepasselijk, bewerkt naar officiëele stukken, door H.D.L. Verrijkt met nuttige uitleggingen over de rechtspleging. Ratinckx, Antwerpen.

UNSPECIFIED, ed. (1911) La question des tribunaux pour enfants. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Recueil des lois, arrêtés et instructions concernant les habitations ouvrières, annoté par O. Velge. Daem, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

UNSPECIFIED, ed. (1911) Université Catholique de Louvain. Bibliographie académique. 5ème supplément 1908-1911. Peeters, Louvain.

A

Anonyme, Anonyme (1911) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1910. Statistique civile et commerciale: 1909-1910. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Anspach, Lionel (1911) Sociétés commerciales: souscriptions, émissions, obligations, peines. Commentaire du projet de loi voté par le Sénat le 16 juin 1905. H. Lamertin, Bruxelles.

B

Beltjens, G. (1911) Encyclopédie du droit commercial belge annotée. Traité des assurances. Bruylant, Bruxelles.

C

Callier, Alexis (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 2 octobre 1911 sur la criminalité et la presse. Ad. Hoste, Gand.

Collard, C. (1911) L'institution et l'organisation des tribunaux pour enfants. Institut supérieur de philosophie, Louvain.

D

De Decker, J. (1911) La responsabilité civile, la théorie du risque et les accidents d'automobiles. A. Dewit, Bruxelles.

Delvaux, J. (1911) Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc. Bruylant, Bruxelles.

Deneus, C. (1911) Loi du 11 octobre 1919 relative à la résiliation et à la revision de certains contrats conclus avant ou pendant la guerre. Revue de droit belge, VI . pp. 401-424.

du Bus de Warnaffe, Léon (1911) Les lois organiques de l'enseignement primaire depuis 1830. Action catholique, Bruxelles.

F

Fromès, Armand (1911) Code électoral belge etc. Larcier, Bruxelles.

G

Gilis, H. (1911) Législation et jurisprudence en matière de sociétés commerciales avec formulaire d'actes et tables méthodiques et analytiques, 3e éd. Mercure, Bruxelles.

Godefroy, E. (1911) La police scientifique. Avec Préface du docteur Rafaël Van Oye. UNSPECIFIED, Oostende, pp. 93-116.

Gohr, Albrecht (1911) La réorganisation de la justice répressive au Congo. Bulletin de la Société Belge d'Études coloniales (6). p. 139.

Gohr, Albrecht (1911) La réorganisation de la justice répressive au Congo. Hayez, Bruxelles.

H

Heuse, T. (1911) Recueil des dispositions légales et réglementaires concernant l'exercice de la profession de géomètre-arpenteur. Imprimerie de Nessonvaux, Liège.

Hénoul, L. (1911) De la procédure administrative et judiciaire en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique. Belgique judiciaire . pp. 1169-1184.

Hénoul, Armand (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège 2 octobre 1911 sur la valeur du litige en matière d'expropriation pour utilité publique. Charles Desoer, Liège.

L

Laureys, H. (1911) Cours de droit maritime belge. J. Lebègue, Bruxelles.

Leclercq, Paul (1911) Du pouvoir judiciaire. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles. Belgique Judiciaire . (col.) 1025-1032.

Leclercq, Paul (1911) Mercuriale prononcé par l'avocat général Paul Leclercq à la cour d'appel de Bruxelles le 2 octobre 1911 sur le pouvoir judiciaire. UNSPECIFIED.

M

Marcotty, Georges (1911) De la voirie publique par terre, grande voirie, voirie urbaine, chemins vicinaux. Bruylant, Bruxelles.

O

Orban, Oscar (1911) Manuel de droit administratif. Dewit, Bruxelles.

P

Picard, Edmond and Delacroix, Georges (1911) Code de l'hygiène et de la salubrité publiques. Larcier, Bruxelles.

Picard, Edmond and Siville, Léon (1911) Code civil annoté etc., 2de uitg. Larcier, Bruxelles.

Picard, Edmond and Siville, Léon (1911) Code de la procédure pénale. Code d'instruction criminelle. Code de la procédure pénale militaire, lois usuelles. Larcier, Bruxelles.

S

Sambree, E. (1911) Liste complète des faillites, concordats, séparations de biens judiciaires, interdictions, mises sous conseil judiciaire de la Belgique, avec les détails s'y rattachant, du 1er janvier 1910 au 30 juin 1911, dressé par ordre alphabétique. Deheneffe, Bruxelles-Anvers.

Simon, Jules (1911) Le conseil judiciaire. Bruylant, Bruxelles.

Siville, Léon (1911) Code civil annoté. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Smeesters, C. (1911) Droit maritime et droit fluvial. Commentaire de la législation, de la jurisprudence et des usages applicables à la navigation maritime et à la navigation intérieure, avec supplément. Larcier, Bruxelles.

T

Terlinden, Georges (1911) Le projet de loi sur la réorganisation de la police rurale. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation le 2 octobre 1911. Belgique judiciaire . pp. 1073-1106.

Terlinden, Georges (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 2 octobre 1911 sur le Projet de loi sur la Réorganisation de la Police. Émile Bruylant, Bruxelles.

Thiry, C. (1911) Connaissances indispensables aux hommes d'affaires en matière de sociétés commerciales. Van Goethem, Gand.

Thoumsin, Jean (1911) De la défense des intérêts devant la juridiction consulaire. Larcier, Bruxelles, pp. 449-452.

V

Vanisterbeek, Alfred (1911) Traité général de la séparation de biens contractuelle et judiciaire. Revue pratique du notariat belge, Bruxelles.

Vattier, J. (1911) La protection légale de la petite propriété. Journal des tribunaux . pp. 713-722.

Verschuren, P. (1911) Gewone strafwetten in België toepasselijk. Lois pénales usuelles en vigueur en Belgique. J. Van Langenacker, Hasselt.

W

Warnier, Z. (1911) Répertoire de l'administration des communes et des établissements publics. Godoenne, Namur.

Wittemans, Franz (1911) Histoire du Barreau d'Anvers depuis le Décret du 14 décembre 1810. Buschmann, Antwerpen.