Items where Year is 1920

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UNSPECIFIED, ed. (1920) Les nouveaux impôts. Revenus, succession, timbre, enregistrement, hypothèques, brevets d'invention. Van Rysselberghe & Rombaut, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1920) Loi organique de l'enseignement primaire. Coordination des dispositions de la loi du 13 décembre 1919 avec celles des lois des 20 septembre 1884, 15 septembre 1895 et 19 mai 1914 (Ministère des sciences et des arts. Administration de l'enseignement primaire). Office de Publicité, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1920) Nouvelle loi sur les loyers du 14 août 1920 et la loi du 30 avril 1919 mises en concordance. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1920) Revue belge de la police administrative et judiciaire. UNSPECIFIED, Menin.

A

Anonyme, Anonyme (1920) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1915. Statistique civile et commerciale: 1914-1915. Technical Report. Etablissements généraux d'imprimerie, Bruxelles.

B

Bastin, J. (1920) La nouvelle loi organique coordonnée de l'enseignement primaire. Notes explicatives. Willems, Bruxelles.

D

De Bal, A. (1920) Rapport sur les Travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1919-1920. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Demeur, M. (1920) Deuxième répertoire de la jurisprudence des accidents du travail (1913 à 1920), suivi d'un commentaire de la loi du 27 août 1919. Duculot-Roulin, Tamines.

Demeur, M. (1920) Deuxième répertoire décennal de la jurisprudence des accidents du travail. Table générale des matières de la Revue des Accidents du Travail, 1913 à 1920, suivi d'un commentaire de la loi du 27 août 1919. Duculot-Roulin, Tamines.

E

Errera, Paul (1920) Belgique. Cinquante ans de droit public (1869-1919). Lahure, Paris.

G

Gougnard, Désiré (1920) Traité des déclarations de successions contenant le commentaire, la coordination et la mise en pratique des lois fondamentales des 27 décembre 1817, 17 décembre 1851, 30 août 1913 et 11 octobre 1919. R. Hingot, Enghien / Nivelles.

H

Hubin, R. (1920) La loi sur les loyers du 14 août 1920. Texte et commentaire et le texte modifiée de la loi du 30 avril 1919. Larcier, Bruxelles.

Héger, Gilbert (1920) Les réformes du régime pénitentiaire. Revue du droit public et de la science politique . pp. 373-379.

K

Koninklijke Bibliotheek van België/ Bibliothèque royale de Belgique, (1920) Catalogue des ouvrages imprimés de la Bibliothèque Royale de Belgique. Acquisitions de 1920. Ouvrages belges modernes. Nos 1-2. Janvier-septembre. J. Leherte-Courtin, Ronse.

L

Legrand, G. (1920) Notes du cours de droit. J. Duculot, Gembloux.

M

Marcotty, G. (1920) Loi relative à la résiliation et à la révision de certains contrats conclus avant ou pendant la guerre. Belgique judiciaire . pp. 281-296.

N

Namèche, Léon (1920) La nouvelle loi sur les loyers. Commentaire législatif de la loi du 14 août 1920 sur les loyers. Bruylant, Bruxelles.

Nyst, Ray (1920) Cour d'Assises du Brabant. Malgré tout ! Complément et examen des débats du procès du journal "La Belgique". Larcier, Bruxelles, pp. 18-20.

P

Ponchon, Alexandre (1920) Rapport sur les travaux du Tribunal de Commerce de l'Arrondissement de Bruxelles pendant les exercices 1913-1914 à 1918-1919. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

R

Rodenbach, R. (1920) Divorce par consentement mutuel. De l'acte de règlement des droits des époux. Journal des tribunaux . pp. 353-359.

S

Salkin, Paul (1920) Etudes africaines. Larcier / Challamel, Bruxelles / Paris.

Soupart, M. (1920) La dernière loi sur les loyers, expliquée aux propriétaires et aux locataires. Texte de la loi du 14 août 1920. Texte de la loi du 30 avril 1919 (modifiée par les lois du 25 août 1919 et du 14 août 1920). Imprimerie Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

V

Van Nuffel, E. (1920) De hervorming der assisenhoven. A. De Bièvre, Brasschaat, pp. 1742-1743.

Van der Kerken, Georges (1920) Les societies bantoues du Congo belge et les problèmes de la politique indigène. Bruylant, Bruxelles.

Vandevoorde, Raoul (1920) De l'indemnité allouée aux officiers du ministère public près les tribunaux de simple police en Belgique. Commentaire de la loi du 26 mai 1914. J. Lucq - Delcourt-Vasseur, Tournai.

Vandevoorde, Raoul (1920) De l'indemnité allouée aux officiers du ministère public près les tribunaux de simple police en Belgique. Commentaire de la loi du 26 mai 1914. J. Lucq en Delcourt-Vasseur, Tournai, p. 193.

W

Wauwermans, Paul (1920) Baux prolongés, loyers revisés. Droits et obligations de locataires et des propriétaires. Texte et explications pratiques de la loi du 14 août 1920 complétant celles du 30 avril et du 25 août 1919. P. Van Fleteren, Bruxelles.