Items where Year is 1923

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Picard, Edmond, ed. (1923) Les Pandectes belges. Corpus Juris Belgici. Synthèse du Droit d'une Nation de Race Européo-Américaine au début du XXeme siècle. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1923) Loi sur les loyers du 20 février 1923. Texte officiel mis en harmonie avec l'ancienne législation sur les loyers. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1923) Lois et règlements concernant le travail et le régime des établissements classés (Ministère de l'Industrie et de Travail). A. Dewit, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1923) Lois et règlements sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail (Ministère de l'Industrie, du Travail et de la Prévoyance sociale). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED (1923) Tribunaux (compétence respective de l'administration et des). Pandectes Belges . (col.) 1-82.

UNSPECIFIED (1923) Tribunaux correctionnels. Pandectes belges, 116 . (col.) 82-111.

UNSPECIFIED (1923) Tribunaux d'appel (matière civile et pénale). Pandectes belges, 116 . (col.) 111-170.

B

Balsacq, Alfred (1923) Précis de législation de milice, suivi de la loi du 10 mars 1923. A. Balsacq, Luttre.

Bansart, Fernand and Orianne, Marcel (1923) Texte et commentaire législatif de la loi sur les loyers. Leherte-Courtin, Ronse.

Bansart, Fernand and Orianne, Marcel (1923) Texte et commentaire législatif de la loi sur les loyers. Préface de P. Tschoffen. Laherte-Courtin, Ronse.

Bauwens, Léon (1923) Code général de l'enseignement primaire et normal. I. Partie doctrinale. II. Partie documentaire. A. Dewit, Bruxelles.

Blampain, J. (1923) L'enseignement moyen et la loi de 1890-1891. Dewit, Bruxelles.

Béatse, G. (1923) De la procédure en cassation. Belgique Judiciaire . (col.) 219-224.

C

Carlier, A. (1923) Pourquoi et comment on divorce. Sommaire de la législation belge. Souris et Riboux, Charleroi.

D

De Bal, A. (1923) Rapport sur les travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année judiciaire 1922-1923. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1345-1356.

Delaruwière, Julien (1923) La compétence des juges de paix. Extension ou réduction. Journal des juges de paix et de police . pp. 94-102.

Delaruwière, Julien (1923) La réforme de la procédure civile en justice de paix. Journal des juges de paix et de police . pp. 237-261.

Delvaux, J. (1923) Droits et obligations des architectes. Étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à-vis des propriétaires, des entrepreneurs et des tiers, et sur la propriété artistique des œuvres d'architecture. Bruylant, Bruxelles.

Dijon, Eugène (1923) Le Code de l'Agriculture. Exposé méthodique des droits et obligations des propriétaires, locataires, fermiers, agriculteurs, voisins, etc. Suivi du commentaire de la loi sur les vices rédhibitoires. Charpentier & Foncoux, Huy.

de Xhenemont, G.J.E. (1923) Législation sur la milice et le recrutement (Ministère de la Défense nationale). UNSPECIFIED, Bruxelles.

F

Falloise, M. (1923) La loi sur les loyers du 20 février 1923. Journal des tribunaux . pp. 282-303.

Feye, M. (1923) Code fiscal annoté pour les sociétés et associations. Van Linthout, Louvain.

G

Godefroy, E. (1923) La police technique et les recherches judiciaires. Larcier, Bruxelles, pp. 93-116.

Goedseels, J. (1923) L'état civil et la guerre. Commentaire des lois du 28 juillet 1921 et du 18 juillet 1923. Bruylant, Bruxelles.

H

Hennebicq, Léon (1923) Les reprises de la femme mariée et la loi du 28 août 1921. Journal des tribunaux .

J

Janssens De Bitshoven, R. (1923) Le ministère public et les poursuites en matière de douanes et accises. Revue du droit public et de la science politique . pp. 321-347.

K

Kuborn, Edouard and Plissart, J. (1923) Vade-mecum des postulants aux emplois d'administrations publiques. Office de Publicité, Bruxelles.

L

Louwers, Octave (1923) Rapport sur la participation des colons à l'administration de la Colonie et la politique indigène. Goemaere, Bruxelles.

Louwers, Octave and Grenade, Iwan and Kuck, Charles (1923) Codes et lois du Congo belge. Weissenbruch, Bruxelles.

Louwers, Octave and Hoornaert, André (1923) La politique indigène. Goemaere, Bruxelles.

M

Mommens, G. (1923) La nouvelle loi sur les loyers (13 février 1923). Guide pratique à l'usage des propriétaires, locataires et sous-locataires, avec le texte de la loi. De Boeck, Bruxelles.

P

Payen, R. and Van Kelecom, G. (1923) Commentaire pratique de la loi sur les loyers du 20 février 1923 (Moniteur belge du 23 février 1923) avec les travaux préparatoires. Larcier, Bruxelles.

Pirard, L. (1923) De huishuurwet van 1923. Vragen van den dag (2). De Wilde Roos, Bruxelles.

Pirard, L. (1923) La loi sur les loyers de 1923. Commentaire explicatif. Série d'actualité (2). L'Eglantine, Bruxelles.

Q

Quoidbach-Leroy, Léopold (1923) La nouvelle loi sur les loyers. Commentaires complet de la loi du 20 février 1923. Hauxchamps, Bruxelles.

S

Sasserath, L. (1923) La réforme de l'organisation judiciaire en matière répressive. Revue du droit public et de la science politique . pp. 183-192.

Sasserath, S. (1923) La réforme du jury. Revue du droit public et de la science politique . pp. 590-607.

Sasserath, S. (1923) Commentaire pratique de la nouvelle loi relative aux loyers. Brian Hill, Bruxelles.

Soupart, M. (1923) La nouvelle loi sur les loyers, expliquée aux propriétaires et aux locataires. Commentaire et texte de la loi du 20 février 1923. Lebègue, Bruxelles.

Standaert, R. (1923) De l'indigénat en Belgique. Commentaire de la loi du 15 mai 1922. Bruylant, Bruxelles.

T

Terlinden, Georges (1923) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 1er octobre 1923 sur "Un Jubilé". Émile Bruylant, Bruxelles.

Thuysbaert, P. (1923) La nationaliation de la charité par la jurisprudence belge. Institut supérieur de philosophie, Leuven.

V

Van Mesdag, G (1923) Hervorming van het Belgisch gevangeniswezen. Tijdschrift voor Strafrecht . pp. 267-302.

W

Wauwermans, Paul (1923) La loi des loyers "1923". Droits et obligations des locataires et des propriétaires. Texte et explications pratiques de la loi du 20 février 1923 complétant et révisant celles des 30 avril et 25 août 1919, 14 août 1920. Van Fleteren, Bruxelles.