Items where Year is 1932

Article

Bélym, Léon (1932) L'étape contemporaine de l'évolution pénitentiaire belge. L'Écrou . pp. 181-201.

Cornil, Paul (1932) Régime pénitentiaire. Établissements de défense sociale. Le service social . pp. 169-173.

Delierneux, A. (1932) Le mouvement pénitentiaire belge. L'Écrou . pp. 499-519.

Gevers, M. (1932) Commentaire de la loi du 20 juillet 1932. La Belgique judiciaire . p. 2.

Gohr, Albrecht (1932) Le problème judiciaire au Congo belge. Bulletin des séances de l'Institut royal colonial belge, 3 (1). pp. 70-83.

Halewyck de Heusch, Michel (1932) L’esclavage et le travail forcé dans les Colonies. Revue de l’Université de Bruxelles .

Plaisant, Isidore (1932) Discours prononcé à l'audience solenelle d'installation de la cour de cassation par le premier avocat général Isidore Plaisant faisant fonction de procureur général le 15 octobre 1832. Moniteur belge (239).

Raingeard de la Bletière, Paul (1932) La main d’oeuvre au Kwango. Revue de Médecine et d’Hygiène Tropicale, 24 .

Stoefs, A (1932) L'organisation du travail dans les prisons belges. L'Écrou . pp. 445-458.

Van Parys, Jean (1932) Les premières applications de la loi de "défense sociale" du 9 avril 1930. Rapport présenté à la Fédération des Avocats en son assemblée du 12 décembre 1931. Revue du droit public et de la science politique . pp. 29-51.

Vervaeck, Louis (1932) L'annexe psychiatrique des prisons. Son rôle dans l'application de la loi de défense sociale. Revue du droit public et de la science politique . pp. 345-369.

Monograph

Anonyme, Anonyme (1932) Statistique judiciaire de la Belgique. Gerechtelijke statistiek van België. Statistique pénale : 1929. Statistique civile et commerciale: 1929. Technical Report. Ferdinand Larcier, Bruxelles.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1932) Accidents du travail. Loi du 24 décembre 1903, modifiée par les lois des 3 août 1926, 15 mai et 30 décembre 1929, 18 juin 1930, coordonnées par arrêté royal du 28 septembre 1931, suivie des arrêtés royaux d'exécution coordonnés et annotés et des conventions internationales. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Officieele vertaling van het wetboek van strafvordreing met de aanvullende wetten, volledig bijgewerkt tot de wet van 14 Juli 1931 en met een alphabetisch register. L.J. Kryn, Brussel.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Recueil de la législation générale en vigueur en Belgique. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1931/Verzameling van omzendbrieven dienstvoorschriften en andere bescheiden door het ministerie van justitie uitgegeven of dit departement betreffende derde reeks jaargang 1931. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

Louwage, Florent and Van Den Voorde, Raoul, eds. (1932) Revue belge de la police administrative et judiciaire. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique de la protection de l'Enfance (1929). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1932) Wetboek van Strafvordering. Officieele tekst met de aanvullende wetten. Volledig bijgewerkt tot de wet van 14 juli 1931 en met een alphabetisch register. L. Krijn, Brussel.

Balsacq, Alfred (1932) Code des lois relatives aux élections législatives, commentées et annotées. Office international d'édition A. Balsacq, Luttre.

Bertrand, E. (1932) Penitentiaire lessen. 1ste reeks. Inleiding. Geschiedkundige begrippen. L'Écrou (Orgaan van de Federatie der Ambtenaren en Beambten der Gevangenissen), Leuven.

Ciselet, G. (1932) Commentaire de la loi du 20 juillet 1932 sur les droits et devoirs respectifs des époux. Texte légal et travaux parlementaires. A. Puvrez, Bruxelles.

Defreyn-D'or, E. (1932) Traité juridique et pratique du contrat de mariage et des droits respectifs des époux avec formules. A. Hauchamps & Libirairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles / Paris.

Defreyn-D'or, E. (1932) Traité juridique et pratique du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. Préface de R. Marcq. Hauchamps, Bruxelles.

Delcroix, Alfred (1932) Guide pratique pour les élections communales. Guyot, Bruxelles.

Fiévez, Fernand (1932) Le domicile de secours. Commentaire de la loi du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique. Bruylant, Bruxelles.

Goedseels, Jos M.C.X. (1932) Traité théorique et pratique des indemnités dues aux victimes des accidents de droit commun. Hauchamps & Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles / Paris.

Lambeau, F. and Peyralbe, A. (1932) Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'année 1931. Louis Desmet-Verteneuil, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Leplae, Edmond (1932) La crise agricole coloniale et les phases du développement de l’agriculture dans le Congo central. Falk & Fils, Bruxelles.

Musschart, R. (1932) Commentaire de la loi du 11 juin 1874 sur les assurances. Préface de M.René Marcq. Bruylant-Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles-Paris.

Pasquier, A. (1932) Droits et devoirs respectifs des époux. Commentaire de la loi nouvelle du 20 juillet 1932 modifiant le chapitre VI, titre V, du livre 1er du code civil. A. Hauchamps, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1932) La pratique des juridictions indigènes. Inspection des travaux publics, Bruxelles.

Sohier, Antoine (1932) Pratique des juridictions indigènes. Notes sur l'application du décret du 15 avril 1926. Imprimerie des Travaux Publics, Bruxelles.

Soupart, M. (1932) La propriété commerciale et la loi du 30 mai 1931, expliquées aux propriétaires et aux locataires. Commentaire et texte de la loi du 30 mai 1931 portant des modifications au titre VIII du livre III du Code civil. Examen de nombreux cas pratiques. L. Desmet-Verteneuil, Bruxelles.

Other

Anonyme, Anonyme (1932) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1932. Union des Imprimeries, Frameries.

Anonyme, Anonyme (1932) Revue juridique du Congo belge. Société d'Etudes juridiques du Katanga.