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De Brandner, Emile
(1886)
Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1856 jusqu'à fin 1880, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc., augmenté des principales décisions rendues en France pendant la même période sur les mêmes matières. Recueil contenant l'analyse de tous les arrêts, jugements, décisions, etc., insérés dans le Journal de l'enregistrement et du notariat, avec l'indication de la place qu'ils occupent dans le Recueil général en matière d'enregistrement rédigé par M.Robyns, et dans le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, et des principaux arrêts, jugements et décisions rapportés dans ces deux derniers recueils et non insérés au Journal.
Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.
De Brandner, Emile
(1885)
Répertoire des décisions judiciaires et administratives, rendues en Belgique (de 1818 à 1880) en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe (etc.).
Bruylant, Bruxelles.
De Brandner, Emile
(1878)
Le Code pénal belge avec la conférence des articles présentant l'indication des articles correspondants du code de 1810 et des lois particulières aborgées par le code belge (etc.). Nouvelle édition annotée, contenant la législation jusqu'en 1878, collationnée sur les textes officiels.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
De Brandner, Emile
(1878)
Le code pénal belge avec la conférence des articles présentant l'indication des articles correspondants du code de 1810 et des lois particulières abrogées par le code belge, etc., 2de uitg.
Bruylant-Christophe, Bruxelles.
De Brandner, Emile
(1858)
Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1818 jusqu'en 1855, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. Composé de la refonte, par ordre alphabétique et chronologique, des arrêts, jugements, décisions, etc., insérés principalement dans: 1° le Verzameling van decisien, arresten en vonnissen (1818-1830); 2° le Journal de l'enregistrement et du notariat (1834-1855); 3° le Recueil général en matière d'enregistrement, rédigé par M.Robyns (1848-1855); 4° le Moniteur du notariat et de l'enregistrement (1848-1855); 5° la Collection des instructions générales et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Avec indication exacte 1° de la solution des questions, et 2° de la place que chacune d'elles occupe dans les recueils précités.
Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.
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