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Article

Anonyme, Anonyme (1889) Organisation judiciaire. Discipline des officiers de police judiciaire. Belgique judiciaire . pp. 97-110.

Caron, André La police judiciaire. Novelles. Procédure pénale. I. Vol. I . pp. 321-372.

De Tollenaere, Veerle (1959) Quelques commentaires sur la loi du 2 décembre 1957. Revue de l'administration et du droit administratif de la Belgique, 6 . pp. 125-137.

Dehin, V. (1957) Vrederechter - Beschermrechter. Journal des juges de paix et de police . pp. 179-198.

Delville, A. (1940) De la compétence et de l'intervention du Juge de paix dans l'application des lois sociales. Journal des juges de paix et de police . pp. 129-145.

Ruys de Beerenbroeck, H.P.M. (1859) De l'utilité de la création de commissaires de police ou de substituts cantonaux. Belgique judiciaire . pp. 673-677.

Van De Vivère, P. (1855) Des rapports hiérarchiques entre les bourgmestres, les commissaires de police et les gardes champêtres. Revue de l'administration et du droit administratif de la Belgique . pp. 207-216.

Van Doorslaer, D. (1994) Takenpakket van de politiediensten bij de milieuhandhaving. Panopticon . pp. 44-55.

Van Mighem, Utimar (1892) Manuel de police administrative et judiciaire, suivi d'un La police judiciaire. Revue belge de police administrative et judiciaire . pp. 73-85.

Archive

Verdussen, Edouard (1881) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1881 sur [La police judiciaire, ses droits et ses devoirs dans ses rapports avec la magistrature]. [Archive] (Unpublished)

Book Section

Faider, Charles (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1880 La force publique. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Fijnaut, Cyrille (1983) De onderschikking van het politie-apparaat aan het openbaar ministerie. In: De macht van het openbaar ministerie. Ars Aequi, Nijmegen, pp. 252-258.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1905) Manuel à l'usage des gendarmes et autres agents de la police judiciaire. Guyot, Bruxelles, pp. 93-116.

Biret, Aimé Charles Louis Modeste (1825) Code des justices de paix annoté. UNSPECIFIED, Paris, pp. 1331-1352.

Brokken, P. (1950) Handleiding over bestuurlijke en gerechtelijke politie, ten gebruike van de politieagenten. UGA, Courtrai.

De Bavay, Charles-Victor (1865) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1865 sur la police judiciaire au point de vue pratique. Em. Devroye, Bruxelles.

De Busschere, Alphonse (1901) La législation de police sanitaire. Lamertin, Bruxelles.

De Groote, Alfred (1906) L'officier belge dans ses fonctions d'officier de police judiciaire. A. Siffer, Gent, pp. 321-372.

De Valkeneer, Christian (1991) Le droit de la police. La loi, l'institution et la société. De Boeck, Bruxelles, pp. 1313-1320.

Demaret, C.H. (1822) De la compétence des juges de paix par le président Henrion de Pansey. Suivie d'un traité intitulé: Du pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses rapports avec l'autorité judiciaire, particulièrement avec les justices de paix. De Mat, Bruxelles, p. 217.

Desoer, E. (1880) Code pratique de police judiciaire et administrative à l'usage des bourgmestres, des commissaires et agents de police, des officiers de gendarmerie, des gendarmes et des gardes champêtres. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Eliaerts, Christian and Enhus, Els and Senden, Rob (1990) Politie in beweging. Bijdrage tot de discussie over de politie van morgen. Kluwer rechtswetenschappen & Gouda Quint, Antwerpen-Arnhem, pp. 111-295.

Englebert, L. (1887) Instruction spéciale sur la police judiciaire et administrative à l'usage de la gendarmerie et des officiers de police judiciaire auxiliaires du procureur du roi. Bruylant-Christophe, Bruxelles, pp. 111-295.

Faider, Charles (1881) Mercuriale prononcée le procureur général par Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1881 sur la force publique et la paix intérieure. Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Gesche, Adolphe (1909) La police de l'audience, résumée en tableaux. Bruylant, Bruxelles.

Gillard, Victor (1940) Manuel à l'usage des sous-officiers de gendarmerie, officiers de police judiciaire auxiliaires du Procureur du Roi. Jacobs, Leuven, pp. 93-116.

Godefroy, E. (1911) La police scientifique. Avec Préface du docteur Rafaël Van Oye. UNSPECIFIED, Oostende, pp. 93-116.

Godefroy, E. (1923) La police technique et les recherches judiciaires. Larcier, Bruxelles, pp. 93-116.

Godefroy, E. (1931) Manuel de police technique. Préface du Dr. Edmond Locard. Larcier, Bruxelles, pp. 93-116.

Godefroy, E. (1922) Manuel élémentaire de police technique. Larcier, Bruxelles, pp. 93-116.

Guillaume, F. (1860) Recueil des lois et arrêtés royaux, des arrêtés et règlements de la province et de la ville de Liège en matière de police. Lardinois, Liège.

Hamaide, Fritz (1910) Notre enquête sur la police judiciaire. Vander Vinnen, Bruxelles, pp. 93-116.

Lecocq, J. (1907) Traité de police. Bruylant, Bruxelles, pp. 93-116.

Lespineux, V. (1875) Manuel de police rurale et forestière. Chasse, pêche, voirie, roulage. Exposé et commentaires méthodiques de toutes les lois, arrêtés, etc., relatifs à la matière. Larcier, Bruxelles.

Louwage, Florent and Van Der Auwermeulen, Georges (1950) Politie handboek ter voorbereiding van de examens voor de verschillende graden bij de gerechtelijke politie der parketten; der gemeentelijke politie, de landelijke politie, de rijkswacht, enz. Edipoli, Mariakerke (Gent), pp. 93-116.

Lécythe, Albéric (1883) Traité de législation et de jurisprudence en matière de police. C. Fonteyn, Leuven.

Montigny, Louis (1887) Police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Commentaire de l'arrêté royal organique du 29 janiver 1863 avec les modifications résultant des arrêtés royaux du 28 mai 1884 et du 27 décembre 1886. Vuylsteke, Gand.

Reynaert, Karel (1936) Over de bevoegdheid der vrederechters. Rechtskundige en administratieve studiën, 4 . Van Mierlo-Proost, Turnhout, pp. 8-15.

Rommel, Jan (1959) Gerechtelijke politie (Adm. Lex.). die Keure, Brugge, pp. 496-498.

Rommel, Jan (1959) Proces-verbaal (Adm. Lex.). die Keure, Brugge, pp. 496-498.

Sauveur, Jules (1857) Législation belge des établissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes. Decq, Bruxelles.

Terlinden, Georges (1911) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 2 octobre 1911 sur le Projet de loi sur la Réorganisation de la Police. Émile Bruylant, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1882) Notice sur la police des étrangers en Belgique. UNSPECIFIED, Bruxelles, p. 737.

Vander Hofstadt, F.J.C.M. (1908) Manuel de police judiciaire. Godenne, Namur, pp. 1073-1106.

Verbrugghe, A. (1882) De la police de l'audience. Mesures d'ordre. Répression des délits et des infractions disciplinaires. Commentaire de la législation en vigueur en Belgique et dans le Grand Duché de Luxembourg. Aarlen, Bruxelles.

Vilain, Jules (1857) Traité théorique et pratique de la police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Flatau, Bruxelles.

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