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Items where Subject is "3. The administrative apparatus of justice in Belgium > 1. French period (1795-1814)"

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Article

Coppens, C. (1983) Het tribunal civil du département de l'Escaut en de rechtbank van eerste aanleg te Gent. Een bijdrage tot de studie van de burgerlijke rechtspraak in de periode 1796-1830. Belgische Tijdschrift voor Nieuwste Geschiedenis, 14 (1-2). pp. 1-52.

Dupont-Bouchat, Marie-Sylvie and Rousseaux, Xavier (1992) La permanence du personnel judiciaire en Belgique à l'époque des révolutions (1780-1800). International Association for the History of Crime and Criminal Justice, 15 . pp. 11-27.

Richard, Hugues (1999) Le droit international privé dans l’œuvre de Dominique-François de Sohet (1728-1811), juriste liégeois de la fin du XVIIIe siècle. Cahiers du CRHIDI, 11-12 . pp. 179-195.

Rigaux, François (1989) L'influence du jacobinisme et du premier empire sur la Belgique. Annales de droit de Louvain . pp. 11-32.

Vanvoorden, E. (1964) De rechterlijke organisatie in Limburg onder Napoleon. De Tijdspiegel, 19 . pp. 35-38.

Verhaegen, Paul (1893) Le tribunal révolutionnaire de Bruxelles (1794-1795). Annales de la Société d'Archéologie de Bruxelles . pp. 412-414.

Book Section

Denys, Catherine (2009) Les sources de l’histoire de la police dans les villes belges,de l’Ancien Régime à la fin de la domination française. In: Campion, Jonas, (ed.) Les archives des polices en Belgique: des méconnues de la recherche? Justice & Society, 1 . Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 75-91.

Rousseaux, Xavier Intégration ou refus de l'administration pénale française dans les départements réunis? Tribunaux, juges et criminels du département de la Dyle (1795-1800). In: L'administration régionale et locale. Actes du IIe Congrès international commémorant le bicentenaire de l'oeuvre juridique de la Révolution française (Paris, 28 septembre-1er octobre 1987). UNSPECIFIED.

Van Goethem, Herman L'action des juges civils face à l'introduction de la justice révolutionnaire en Belgique. In: Actes des journées de la société d'histoire du droit tenues à Lille, 25-28 Mai 1989. Ester & L'Espace Juridique, Lille, pp. 151-157.

Book

Badinter, Robert, ed. (1989) Une autre justice. Contributions à l'histoire de la justice sous la révolution française. Collection "Histoire de la Justice" . Fayard, Paris.

Aubin, Roger (1928) L'organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789. Jouve, Paris.

Barrot, Odilon (1872) De l'organisation judiciaire en France. Didier et Perrin, Paris.

Bonnier, E. (1853) Élements d'organisation judiciaire. Plon, Paris.

Chauvaud, Frédéric and Petit, Jean-Guy (1998) L’histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939). Honoré Champion, Paris.

Debaecker, L. (1841) De l'organisation politique, administrative et judiciaire de la Belgique, pendant les trois derniers siècles. René, Paris.

Dupuis, Georges (1971) Organigrammes des institutions françaises. Armand Colin, Paris.

Farcy, Jean-Claude (1992) Guide des archives judiciaires et pénitentiaires. 1800-1958. CNRS Editions, Paris.

Flourens, Emile (1875) Organisation judiciaire et administrative de la France et de la Belgique. 1814 à 1875. Garnier, Paris.

Gillet, Nicolas Antoine and Demoly, F (1876) Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la Justice (12 janvier 1791 - 27 juillet 1875). Marchal en Billard, Paris.

Godechot, Jacques (1968) Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire. P.U.F., Paris.

Halpérin, Jean-Louis (1851) Histoire critique des institutions judiciaires de la France 1789 à 1848. UNSPECIFIED, Paris.

Hiver de Beauvoir, Alfred (1851) Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1789 à 1848. Jourbert & Giard, Paris.

Martin, A. (1864) Étude sur l'organisation de la juridiction civile en France, de 1789 à 1840. Pagnerre, Paris.

Ortolan, Joseph Louis Elzéar and Ledeau, L. (1831) Le Ministère Public en France. Traité et code de son organisaton, de sa compétence et de ses fonctions dans l'administration politique, judiciaire et administrative. Fanjat, Paris.

Poullet, Prosper (1994) Les institutions françaises de 1795 à 1814. Essai sur les origines des institutions belges contemporaines. Archives générales de Royaume, Bruxelles.

Poullet, Prosper (1907) Les institutions françaises de 1795 à 1814. Essai sur les origines des institutions contemporaines belges. UNSPECIFIED, Bruxelles.

Rousselet, Marcel (1943) Histoire de la justice. Que sais-je? (137). P.U.F., Paris.

Sabatie, A.-C. (1914) Les tribunaux révolutionnaires en province. UNSPECIFIED, Paris.

Sautel, Gérard (1970) Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française. Dalloz, Paris.

Sirey, Jean-Baptiste (1794) Du tribunal révolutionnaire. Impr. Du pont, Paris.

Van Boven, M.W. (1990) De rechterlijke instellingen ter discussie: de geschiedenis van de wetgeving op de rechterlijke organisatie in de periode 1795-1811. Rechtshistorische reeks van het Gerard Noodt Instituut, 18 . Gerard Noodt Instituut, Nimègues.

d'Eyraud, M. (1825) De l'administration de la justice et de l'ordre judiciaire en France. Fanjat Ainé, Paris.

de Lamardelle, Guillaume (1806) Réforme judiciaire en France. UNSPECIFIED, Paris.

de Lanzac de Laborie, Léon (1895) La domination française en Belgique. Directoire, Consulat, Empire (1795-1914). Plon, Paris.

Thesis

Debauve, Henri Jean-Louis (1965) La justice révolutionnaire de le Morbihan. Essai sur l'organisation judiciaire du Morbihan de 1790 à 1795. PhD thesis, Université de Paris.

Humbert-Convain, S. (1993) Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815: contribution à l'histoire du système continental Napoléonien [De vrederechter en de beteugeling der douane-overtredingen in Vlaanderen en Nederland (1794-1815): bijdrage tot de geschiedenis van het Napoleontische continentale stelsel]. PhD thesis, Erasmus Universiteit Rotterdam.

Thiebaut, Ariane (2000) Le passeport sous le régime français et la circulation extérieure et intérieure des personnes pour le département de la Dyle de 1800 à 1805. Masters thesis, Université libre de Bruxelles. Faculté de Philosophie et Lettres.

Trodoux, Josy (1997) Le "tribunal de police correctionnelle" d'Habay-la-Neuve sous le Directoire (1795-1800). Une approche quantitative. Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettres.

Wauters, Josette (1976) Les inculpés de crimes jugés par les tribunaux liégeois 1798-1829. Masters thesis, Université de Liège. Faculté de Philosophie et Lettres.

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