Items where Year is 1851

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Joly, Louis, ed. (1851) Jurisprudence générale de Belgique. Recueil périodique de jurisprudence, de législation et de doctrine. Janssens-Deffossé, Bruxelles-Lessines.

UNSPECIFIED, ed. (1851) Loi sur la revision du régime hypothécaire et lois accessoires. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1851) Nouvelle loi sur le régime hypothécaire, accompagnée de tous les documents officiels relatifs à la loi. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1851) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1830-1835. Imprimerie De Weissenbruch père, imprimerie du roi, Bruxelles.

B

Bartels, J. and Gendebien, J. (1851) Loi nouvelle sur les faillites, banqueroutes et sursis. Textes et questions transitoires. Deros, Bruxelles.

D

De Bavay, Charles-Victor (1851) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de bruxelles le 15 octobre 1531 sur Ferdinand de Boisschot, chancelier de Brabant. Em. Devroye, Bruxelles.

Ducpétiaux, Edouard (1851) Colonies agricoles, écoles rurales et écoles de réforme pour les indigents, les mendiants et les vagabonds et spécialement pour les enfants des deux sexes en Suisse, en Allemagne, en France, en Angeleterre, dans les Pays-Bas et en Belgique. Rapport adressé à M. Tesch, ministre de la justice. Lesigne, Bruxelles.

G

Gérard, Pierre Auguste Florent (1851) Code civil expliqué par ses motifs, par ses exemples et par la jurisprudence, etc. Meline, Bruxelles.

H

Halpérin, Jean-Louis (1851) Histoire critique des institutions judiciaires de la France 1789 à 1848. UNSPECIFIED, Paris.

Havard, J.M. (1851) Éléments du droit public et du droit administratif en Belgique, d'après le programme arrêté par le gouvernement. Tarride, Bruxelles.

Hiver de Beauvoir, Alfred (1851) Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1789 à 1848. Jourbert & Giard, Paris.

K

Kirsch, H. (1851) Des fonctions de l'officier du ministère public près les tribunaux de simple police, essai précédé d'une table alphabétique et analytique des délits et des contraventions de leur ressort, avec l'indication des lois et des règlements qui doivent être invoqués pour leur répression; d'une table chronologique des lois et des arrêtés royaux, formant règlements généraux d'administration, en vigueur en Belgique, et suivi du texte des mêmes lois et arrêtés, d'extraits de décisions judiciaires, formant jurisprudence, d'instructions ministérielles dont l'usage est le plus fréquent devant cette juridiction, ainsi que de formules de citations, réquisitions, ordres d'écrou, mandats et ordonnances employés par l'officier du ministère public. Desoer, Liège, pp. 4041-1060.

M

Maertens, P.J. (1851) Commentaire de la loi du 18 avril 1851 sur les faillites, banqueroute et sursis, suivi d'un formulaire complet de tous les actes relatifs à cette matière. Polack-Duvivier, Bruxelles.

R

Raikem, Jean-Joseph (1851) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1851 [sur l'ancien code coutumier de Liège connu sous le nom de Pauvillart]. H. Dessain, Liège.