Items where Year is 1853

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Ginoulhiac, Ch., ed. (1853) Revue bibliographique et critique de droit français et étranger. A. Durand, Paris.

A

Anonyme, Anonyme (1853) Administration de la justice civile et criminelle de la Belgique. Résumé statistique. 1841-1850. Technical Report. Imprimerie de Th. Lesigne, Bruxelles.

Anonyme, Anonyme (1853) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1853. Non mentionné, Bruxelles.

B

Bauwens, P.L. (1853) Article 63 de la loi du 16 décembre 1851 sur le régime hypothécaire. Droits et obligations des tribunaux de 1re instance, des juges de paix et de leurs greffiers, des conseils de famille, des tuteurs et des subrogés tuteurs. Noos, Bruges.

Beving, J. and Renouard, A. (1853) Traité des faillites et banqueroutes de Renouard. Ouvrage entièrement refondu et mis en harmonie avec la loi belge du 18 avril 1851, sur les faillites, banqueroutes et sursis, commenté par l'exposé des motifs, les discussions, rapports et discours auxquels elle a donné lieu. Ouvrage augmenté: 1° D'un aperçu historique du droit sur les faillites, banqueroutes et sursis en Beglique; 2° De la concordance des codes français de 1808 et 1838 avec la loi du 18 avril 1851; 3° De la conférence avec les ouvrages de Boulay-Paty, Delloz, Devilleneuve, etc.; 4° De la jurisprudence française et belge jusqu'à ce jour. Mascart, Bruxelles.

Bonnier, E. (1853) Élements d'organisation judiciaire. Plon, Paris.

C

Casier, H. (1853) Études et commentaires sur la nouvelle loi hypothécaire (1re livraison). Labroue, Bruxelles.

D

Ducpétiaux, Edouard (1853) Commission chargée de la revision de la législation organique des dépôts de mendicité. Rapport à M. le Ministre de la Justice. Lesigne, Bruxelles.

G

Ganser, Léonard (1853) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1853 sur [ l’influence de l’autorité judiciaire sur la formation et le développement du droit]. [Archive] (Unpublished)

Gruwé, A. (1853) Code de police à l'usage des fonctionnaires et employés exerçant la police judiciaire. Schotmans, Anvers.

L

Leclercq, Mathieu Nicolas Joseph (1853) Un chapitre du droit constitutionnel des Belges. Le pouvoir judiciaire. Mémoires de l'Académie royale de Belgique . UNSPECIFIED, Bruxelles.

M

Molineau, Benjamin (1853) Des contraventions notariales sur la loi organique du 25 ventôse an XI, la vente des immeubles appartenant à des mineurs, les formalités des testaments par actes publics, etc. Labroue et Cie, Bruxelles.

Monthaye, P.A. (1853) Recueil méthodique et raisonné des lois et instructions concernant le service des accises. A. Bogaert, Bruges.

R

Raikem, Jean-Joseph (1853) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1853 [sur les sources des coutumes particulières de la principauté de Stavelot]. H. Dessain, Liège.

S

Simons, Charles (1853) Éléments de droit civil. I. De la propriété et de ses modifications. II. Des modes d'acquérir et de transmettre la propriété (Encyclopédie populaire). Jamar, Bruxelles.