Items where Year is 1861

UNSPECIFIED, ed. (1861) Pasinomie. Troisième série. Règne de Léopold Premier. Table alphabétique et analytique et table générale par ordre chronologique. 1830-1860. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1861) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1858-1860. Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du Roi, Bruxelles.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours [en faveur du maintien des tribunaux de commerce] prononcé à l'assemblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges. Deltombe, Bruxelles, pp. 58-59.

Fortamps, Frédéric (1861) Tribunal de commerce de Bruxelles. Discours prononcé à l'assamblée des commerçants notables réunis pour procéder à l'élection d'un président et de nouveaux juges, le 12 mars 1861. UNSPECIFIED, Bruxelles, pp. 58-59.

Corbisier, Désiré (1861) De l'action du ministère public en matière civile dans l'intérêt de l'ordre public. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Bruxelles, le 15 octobre 1861. Drevroye, Bruxelles, pp. 494-537.

Corbisier, Désiré (1861) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Désiré Corbisier à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1861 sur l'action du Ministère public en matière civile, dans l'intérêt de l'ordre public. Em. Devroye, Bruxelles.

Martou, Edmond (1861) De la compétence des juges de paix en matière de bornage. Belgique judiciaire . pp. 1185-1187.

Raikem, Jean-Joseph (1861) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Joseph Raikem à la cour d'appel de Liège le 16 octobre 1861 sur [l'enseignement de la science du droit dans l'ancienne cité de Liège]. H. Dessain, Liège.

Vilain, J. (1861) Manuel des poids et mesures. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Vilain, Jules (1861) Guide théorique et pratique des Conseils de prud'hommes. Weissenbruch, Bruxelles.

Vilain, Jules (1861) Guide théorique et pratique des conseils de prud'hommes, contenant l'explication des lois et règlements relatifs à l'institution des prud'hommes, à la propriété des dessins et marques de fabrique, au contrat d'apprentissage, au contrat de louage d'ouvrage et d'industrie et aux livrets d'ouvriers. Weissenbruch, Bruxelles, pp. 1837-1844.

Würth, Jean (1861) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean Würth à la cour d'appel de Gand le 17 octobre 1861 sur les [Réformes et améliorations que le Code pénal projeté introduira dans la législation criminelle de Belgique]. [Archive] (Unpublished)