Items where Year is 1878

Article

Beeckman, A. (1878) Expropriation pour cause d'utilité publique. Le juge de paix peut-il être compétent en cette matière? Belgique judiciaire . pp. 883-835.

Laurent, F. (1878) De la compétence des tribunaux belges relativement aux étrangers. Belgique judiciaire , XXXVI . p. 737.

Minnaert, E. (1878) Un mot sur la circonscription cantonale des justices de paix. Belgique judiciaire . pp. 593-596.

Moreau, A. (1878) Quelques mots sur nos tribunaux militaires. Revue belge d'art, de sciences et de technologie militaires (II). pp. 59-94.

Ninauve, F. (1878) De l'institution du jury. 1re partie: Introduction historique; 2e partie/ Le jury en matière répressive. 3e partie: Le jury en matière civile. Bulletin général des Conférences du Jeune Barreau de Belgique . p. 145.

Van Heerswynghels, J. (1878) Des droits des père et mère sur la personne de leurs enfants légitimes. La Belgique judiciaire . pp. 145-160.

Archive

Verdussen, Edouard (1878) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1878 sur [De la législation qui régit la surveillance spéciale de la police]. [Archive] (Unpublished)

Book Section

Faider, Charles (1878) Discours prononcé à  la cour de cassation par le procureur général Charles Faider lors de l'audience solennelle d'installation de M. le conseiller Sanchez de Aguilar le 28 mars 1878 sur l'autonomie provinciale. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Monograph

Anonyme, Anonyme (1878) Administration de la justice criminelle et civile de la Belgique. Période de 1868 à 1875. Résumé statistique. Technical Report. Imprimerie de Th. Lesigne, Bruxelles.

Book

UNSPECIFIED, ed. (1878) Code électoral annoté d'après les travaux parlementaires offrant sous chaque article l'état de la jurisprudence et de la doctrine... Guyot, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Code électoral. Lois électorales coordonnées suivies: 1e de la loi du 20 avril 1878 portant augmentation du nombre des membres des chambres législatives; 2e de la loi du 13 mai 1878 portant augmentation du nombre des conseillers provinciaux (Ministère de l'Intérieur). UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Jurisprudence du Tribunal de commerce de Verviers. A. Remacle, Verviers.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Loi du 7 avril 1878, contenant le titre préliminaire du Code de procédure pénale. UNSPECIFIED, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1878) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du minictère de la justice ou relatifs à ce département 1er Vend. An VIII (23 septembre 1799) - 16 Therm An X (4 août 1802). Typographie de M. Weissenbruch, imprimeur du Roi, Bruxelles.

Dambre, Ange-Louis (1878) Traité de médecine légale et de jurisprudence de la médecine. Manceaux, Bruxelles.

De Baets, Hermann (1878) Code de procédure pénale. Titre préliminaire. Loi du 17 avril 1878 avec la traduction flamande. Wetboek van rechtspleging in strafzaken. Voorafgaande titel. Wet van 17 april 1878, met de Nederlandsche vertaling. Hoste, Gand.

De Brandner, Emile (1878) Le Code pénal belge avec la conférence des articles présentant l'indication des articles correspondants du code de 1810 et des lois particulières aborgées par le code belge (etc.). Nouvelle édition annotée, contenant la législation jusqu'en 1878, collationnée sur les textes officiels. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1878) Le code pénal belge avec la conférence des articles présentant l'indication des articles correspondants du code de 1810 et des lois particulières abrogées par le code belge, etc., 2de uitg. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

De Paepe, Polydore (1878) Mercuriale prononcée par le premier avocat général Polydore De Paepe à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1878 sur l'appel des demandes reconventionnelles. E. et S. Gyselynck, Gand.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1878) Code d'instruction criminelle, édition collationnée sur la Bulletin des lois, contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduites en Belgique de 1814 au 1er janvier 1873. contenant les lois nouvelles jusqu'en mai 1878. Decq, Bruxelles.

Delebecque, Alphonse Joseph and Hoffman, Jean-Baptiste (1878) Les cinq Codes en vigueur en Belgique, avec les modifications introduites de 1814 à 1873; édition annotée et augmentée d'un supplément contenant les lois les plus usuelles. Decq en Duhent, Bruxelles-Liège.

Derneville, J. (1878) Code électoral de 1872, modifié par les lois des 9 juillet 1877, 14 février et 16 mai 1878, etc. Rozez, Bruxelles.

Douny, Antoine Marie Joseph (1878) Jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers commentée. Remacle, Verviers, pp. 177-188.

Du Pont, Henri Firmin (1878) Les propriétaires de la surface et de la propriété souterraine. Étude de législation des mines. Revue universelle des mines . Desoer, Liège.

Ernst, Ulric (1878) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1878 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe. Deuxième période. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1878) Organisation judiciaire du département de l'Ourthe (deuxième période). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 15 octobre 1878 (Cour d'appel de Liége). Alliance, Bruxelles.

Faider, Charles (1878) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 1er octobre 1878 sur les finances publiques. Typographie Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Guillard, E. (1878) La bourse, les agents de change et les opérations de bourse en Belgique. UNSPECIFIED, Paris.

Guillery, J. (1878) Commentaire législatif de la loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales en Belgique, avec les modifications résultant de la loi du 22 mai 1886 et de la loi sur les faux dans les bilans du 26 décembre 1881. Discussions parlementaires, exposés des motifs, rapports présentés aux Chambres législatives, mis en rapport avec le texte de la loi. Bruylant, Bruxelles.

Laurent, F. (1878) Cours élémentaire de droit civil. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Libens, Jean-Victor (1878) Code des lois notariales, contenant les lois, arrètés, circulaires et décisions sur le notariat, les droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque, ... Larcier, Bruxelles.

Mahieu, L. (1878) Manuel des huissiers des cours et des tribunaux. F. Larcier, Bruxelles, pp. 84-165.

Micha, Alfred (1878) Commentaire du code électoral du 16 mai 1878. Decq, Liège.

Scailquin, O. (1878) Loi de 1842 sur l'instruction primaire. Résumé des discussions législatives, avec une introduction, le texte de la loi et le projet de 1834. Muquardt, Bruxelles.

Schaar, J. (1878) Les banques populaires ou les sociétés coopératives de crédit en Belgique. Decq, Bruxelles.

Stasse, Alexis (1878) Commentaire succinct et pratique de la loi de 1842 sur l'instruction primaire , suivi d'une table alphabétique très détaillée. Thiriart, Liège.

Wodon, Léon (1878) Traité théorique et pratique de la possession et des actions possessoires. Larcier, Bruxelles.

Other

Anonyme, Anonyme (1878) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1878. M.-J. Poot et compagnie, Bruxelles.