Items where Year is 1879

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UNSPECIFIED, ed. (1879) Code électoral annoté d'après les travaux parlementaires, la doctrine et la jurisprudence, 2de uitg. Mayolez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Législation concernant la qualité de belge, y compris la loi du 1er avril 1879 conférant la qualité de belge aux personnes qui ont omis de remplir les formalités requises pour l'acquérir. UNSPECIFIED, Liège.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1876-1878. Typographie de M. Weissenbruch, imprimeur du Roi, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Recueil des principaux jugements et arrêts rendus en matière d'exploitation de chemins de fer. Mertens, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Règlement établissant l'ordre de service du tribunal de 1re instance séant à Bruxelles, approuvé par arrêté royal du 25 juin 1879. Jamin et Coosemans, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Régime des aliénés. Loi et règlements sur les établissements d'aliénés et la colonie de Gheel. Gobbaerts, Bruxelles.

A

Anonyme, Anonyme (1879) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1879. Alliance typographique, Bruxelles.

Arntz, Egide Rodolphe Nicolas (1879) Cours de droit civil français comprenant l'explication des lois qui ont modifié la législation civile en Belgique et en France. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

B

Berden, V (1879) Statistique des prisons et des établissements pénitentiaires et de réforme pour les années 1876-1877. Rapport présenté à M. le Ministère de la Justice. Gobbaerts, Bruxelles.

D

De Monge, L. (1879) Mémoire sur la question suivante: Le procureur du roi qui n'a exercé son ministère en première instance que par voie de réquisition dans un procès dont les juges étaient saisis, est-il recevable à interjeter appel du jugement intervenu? Douxfils, Namur, pp. 77-156.

De Paepe, Polydore (1879) Mercuriale prononcée par le procureur général Polydore De Paepe à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1879 sur l'exécution des décisions rendues en matière civile ou commerciale par les juges étrangers. E. et S. Gyselynck, Gand.

De Ro, G. (1879) Commentaire de la loi du 1er avril 1879 sur les marques de fabrique et de commerce. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

De Vriese, L. (1879) Beknopt handboek van den ambtenaar des burgerlijken stands. Vuylsteke, Gand.

Dramard, E. (1879) Bibliographie raisonnée du droit civil, comprenant les matières du code civil et des lois postérieures qui en forment le complément. UNSPECIFIED, Paris.

de Meren, A. (1879) Instruction primaire. Commentaire succint de la loi du 1er juillet 1879 portant revision de la loi du 23 septembre 1842. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

E

Ernst, Ulric (1879) Mercuriale prononcée par le procureur genéral Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1879 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe de 1799 à 1803. Alliance typographique, Bruxelles.

Ernst, Ulric (1879) Organisation judiciaire du département de l'Ourthe de 1799 à 1803. Vaillant-Carmanne, Liège.

F

Faider, Charles (1879) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Faider à la cour de cassation le 15 octobre 1879 sur la répression. In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

G

Goffard, A. (1879) Code de police. Recueil des lois, arrêtés et règlements en vigeur dans la province de Liège. Vaillant-Carmanne, Liège.

L

Lemaire, Auguste (1879) De l'organisation judiciaire. Conférence. Manceaux, Bruxelles.

Limelette, L. (1879) Le code pénal belge appliqué ou l'interprétation donnée à ce code par la jurisprudence des cours et tribunaux avec renvois aux travaux préparatoires et à la doctrine belge et française. Bruylant, Bruxelles.

M

Muller, François Joseph (1879) De la situation des greffiers des tribunaux de première instance et des cours d'appel au point de vue des émoluments. Alliance Typographique, Bruxelles, pp. 201-211.

P

Peeters, L.J. and Hertogs, Edouard (1879) Manuel de législation et de jurisprudence en matière de fabrique d'Église. Baertsoen, Bruxelles.

R

Remy, E. (1879) Essai de commentaire législatif de la loi nouvelle sur les marques de fabrique et de commerce. La Belgique Judiciaire . pp. 641-652.

Ruwet, G. and Houba, L. (1879) Dictionnaire des lois, arrêtés, instructions et circulaires (armée). Office de publicité, Bruxelles.

S

Siffer, Camiel (1879) Verslag over de werkzaamheden der Vlaamsche Conferencie der Balie van Gent gedurende het rechtelijk jaar 1878-1879 met eene uiteenzetting betrekkelijk de spraak van de wetgeving in het algemeen. J.L. Dublé-Plus, Gent.

Splingard, Pierre (1879) Souvenir au Jeune Barreau. 1869-1876. Larcier, Bruxelles.

T

Thonissen, Jean-Joseph (1879) La constitution belge annotée offrant sous chaque article l'état de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation. Bruylant, Bruxelles.

V

Valles, C.B. (1879) De la puissance paternelle en droit romain, dans l'ancien droit français et d'après le code civil. A. Derenne, Paris.

Van Alleynnes, G. (1879) Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, contenant l'interprétation de la loi belge du 28 janvier 1850 (etc.). Larcier, Bruxelles.

Van Calster, L. (1879) Organisation de la justice militaire. Essai critique. Legros, Anvers, pp. 413-415.

Van Halteren, E. (1879) Rapport sur le Travaux du Tribunal de l'Arrondissement de Gand pour l'exercice 1878-1879. Van Doosselaere, Gand, pp. 31-32.

Van Mighem, Utimar (1879) Manuel de police administrative et judiciaire, suivi d'un répertoire analytique et alphabétique des lois et règlements en vigueur en Belgique, avec l'interprétation donnée par la jurisprudence des cours et tribunaux. Decq, Bruxelles-Liège.

Verdussen, Edouard (1879) Mercuriale prononcée par le procureur général Édouard Verdussen à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1879 sur la libération préparatoire ou conditionnelle. Jamin et Coosemans , Bruxelles.