Items where Year is 1886

UNSPECIFIED, ed. (1886) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Anvers.

De Noble, E and D'Hondt, V, eds. (1886) Jurisprudence commerciale des Flandres. A.Hoste, Gand.

UNSPECIFIED, ed. (1886) Manuel à l'usage des membres du Sénat et de la Chambre des représentants. Hayez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1886) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1885. Imprimerie de la régie du Moniteur belge, Bruxelles.

Procès, Arthur and Hébette, Louis, eds. (1886) Répertoire quinquennal de la jurisprudence belge renfermant l'analyse des décisions judiciaires et administratives publiées par le Journal des tribunaux, la Belgique judiciaire, la Pasicrisie belge, la Jurisprudence des tribunaux [de 1re instance], par Cloes et Bonjean, la Jurisprudence du port d'Anvers, la Jurisprudence du tribunal de commerce de Verviers, le Journal de procédure, le Journal des officiers ministériels, le Journal des huissiers, la Revue de l'administration et du droit administratif, la Revue communale, le Journal des receveurs des administrations et établissements publics, le Mémorial des fabriques d'églises, la Jurisprudence en matière de milice, le Recueil de droit électoral, par C. Scheyven et P. Holvoet, la Revue pratique du notariat belge, le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, la Jurisprudence belge du notariat, le Recueil général des décisions en matière d'enregistrement, de notariat (etc.), le Journal de l'enregistrement et du notariat, augmentée de l'analyse d'un grand nombre de dissertations et de documents administratifs. 1re série: 1881-1885. Larcier, Bruxelles.

Angelet, B.L. (1886) Procédure pénale. Du jury. Belgique judiciaire . pp. 1441-1475.

Anonyme, Anonyme (1886) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1886. Alliance typographique, Bruxelles.

Beeckman, Alphonse (1886) Traité du droit de chasse en Belgique. Larcier, Bruxelles.

Benoidt, M. and Descamps, L. (1886) Commentaire législatif de la loi du 22 mars 1886 sur le droit d'auteur. E. Ramlot, Bruxelles.

Boisson, P. (1886) Commentaire abrégé de la loi de 1876 sur le domicile de secours, suivi d'un barême spécial pour la confection, la vérification, le recouvrement et la liquidation des états de frais. Vanderpoorten, Gand.

De Brandner, Emile (1886) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1856 jusqu'à fin 1880, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc., augmenté des principales décisions rendues en France pendant la même période sur les mêmes matières. Recueil contenant l'analyse de tous les arrêts, jugements, décisions, etc., insérés dans le Journal de l'enregistrement et du notariat, avec l'indication de la place qu'ils occupent dans le Recueil général en matière d'enregistrement rédigé par M.Robyns, et dans le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, et des principaux arrêts, jugements et décisions rapportés dans ces deux derniers recueils et non insérés au Journal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Nimal, H. (1886) Les tribunaux de commerce. Larcier, Bruxelles.

De Paepe, P. (1886) Loi du 22 mars 1886, sur le droit d'auteur, annotée des rapports et des discussions à la Chambre des représentants et au Sénat. Bruylant-Christophe, Bruxelles.

De Saegher, Marcelin (1886) La justice militaire. Houdmont, Bruges.

Deruelle, X. (1886) Guide juridique du commerçant. Traité pratique de la législation applicable en matière commerciale. Société belge de librairie, Bruxelles.

Detroz, Jules (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Detroz à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1886 sur nouveau Code rural belge. Aug. Desoer, Liège.

Eeckman, E (1886) Cour d'appel de Bruxelles. Sa situation, son arriéré. Belgique Judiciaire . (col.) 1569-1586.

Havaux, L.V. (1886) Code rural du 7 octobre 1886 expliqué et commenté d'après les travaux préparatoires, les documents parlementaires, les discussions à la Chambre des représentants et au Sénat, la doctrine et la jurisprudence. L. Bourlard, Bruxelles.

Hochsteyn, L. (1886) Annuaire judiciaire, corrigé par les greffiers des cours et tribunaux. chez l'auteur, Bruxelles.

Koninck, Auguste and de le Court, Jules-Victor and Reulens, Charles-Louis and Luerquin, Victor and Verbeke, Honoré and Molenschot, Frédéric (1886) Bibliographie nationale. Dictionnaire des écrivains belges et catalogue de leurs publications. 1830-1880. Weissenbruch, Bruxelles.

Lambotte, A. (1886) Rapport sur les Travaux du tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles, pendant l'exercice 1885-1886. Belgique judiciaire . pp. 1249-1264.

Lameere, Jules (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Jules Lameere à la cour d'appel de Gand le 15 octobre 1886 sur le procureur général Würth. Alliance typographique, Bruxelles.

Mertens, J. (1886) Éléments de comptabilité, d'administration et de législation militaire. Guyot, Bruxelles.

Mesdach de ter Kiele, Charles (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Mesdach de ter Kiele à la cour de cassation le 15 octobre 1886 sur [les retours de jurisprudence]. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

Nicolaï, Edmond (1886) Les tribunaux de commerce en Belgique, 1840-1881. Étude statistique d'après les documents officiels sur les travaux des tribunaux de commerce et des tribunaux civils jugeant en matière commerciale. E. Guyot, Bruxelles, pp. 184-198.

Parisel, R. (1886) Code rural. Commentaire de la loi du 7 octobre 1886. UNSPECIFIED.

Prové, E. (1886) De l'organisation des Tribunaux de commerce. Rapport sur les travaux du Tribunaux de Commerce de Liège. UNSPECIFIED, Liège, pp. 177-188.

Schuermans, H. (1886) De la révocation des juges d'instruction. Journal des Tribunaux . pp. 129-137.

Schuermans, H. (1886) De la révocation des juges d'instruction. Journal des Tribunaux . pp. 145-151.

Servais, Jean François Mathieu (1886) Code de procédure civile. Les codes belges, III . Bruylant-Christophe, Bruxelles.

Van Mighem, Utimar (1886) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

Van Schoor, Charles (1886) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles Van Schoor à la cour d'appel de Bruxelles le 15 octobre 1886 sur les cérémonies de la rentrée. Coosemans et Ve Jamin, Bruxelles.