Items where Year is 1913

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UNSPECIFIED, ed. (1913) Annuaire de la magistrature et de la police de Belgique. L. Pardon, Schaarbeek.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Annuaire du commerce et de l'industrie de Belgique, d'après documents officiels. Indicateur de toutes les administrations publiques, de la magistrature, officiers ministériels, commerçants, industriels, agriculteurs, particuliers, etc. Répertoire complet des principales adresse de Belgique. Édition A. Mertens en Rozez. 1913. 64e année. Etablissements généraux d'imprimerie, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Carnet judiciaire. 1913. Veuve F. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Catalogue de la bibliothèque centrale du Ministère des Finances. Lesigne, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Coordination des lois sur la milice. Samenordening der militiewetten. C.Peeters, Louvain.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Loi du 15 mai 1912 sur la protection de l'enfance. Circulaires et instructions. Wet van de 15e mei 1912 op de kinderbescherming. Omzendbrieven en onderrichtingen. Belgisch Staatsblad, Bruxelles, pp. 489-510.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Lois et règlements concernant la police du travail et le régime des établissements classés. A. De Wit, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Lois sur la milice et sur la rémunération en matière de milice. Wetten op de militie en op de vergelding in zake van militie. Belgisch Staatsblad, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Office du Travail. Lois et règlements concernant la police du travail et le régime des établissements classés. A. Dewit, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Année 1912. Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1913) Revue belge de la police administrative et judiciaire. Van Gheluwe-Coomans, Tournai.

A

Anonyme, Anonyme (1913) Statistique judiciaire de la Belgique. Statistique pénale : 1912. Statistique civile et commerciale: 1911-1912. Technical Report. Veuve Ferdinand Larcier, Bruxelles.

B

Bertot, Arthur and Bansart, Fernand (1913) Précis de la loi belge sur les sociétés commerciales, suivi du texte de la loi. Établissements généraux d'imprimerie, Bruxelles.

Biddaer, Pierre (1913) Nouveau commentaire de la loi communale. Bruylant, Bruxelles.

Bonet, Victor and Jacquemin, Théodule (1913) Commentaire des lois de milice coordonnées. V Van Doosselare, Gand.

C

Callier, Alexis (1913) Mercuriale prononcée par le procureur général Alexis Callier à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1913 sur la responsabilité de la puissance publique. Journal des tribunaux (2662). pp. 977-984.

Cambron, Oswald (1913) L'adoption des enfants naturels reconnus. La Belgique judiciaire . pp. 819-830.

Colinet, C.J. (1913) L'organisation professionnelle des bourses de valeurs mobiliers en Belgique. P. Van Fleteren, Bruxelles.

Collignon, Théo (1913) Commentaire des lois belges sur la pêche fluviale. Loi fondamentale du 19 janvier 1883. Esquisse doctrinale et jurisprudentielle. M. Thone & E. Scheler, Bruxelles-Liège.

Creten, Henri (1913) Code financier. L'Echo de la Bourse, Bruxelles.

D

Dabin, Jean (1913) Le pouvoir d'appréciation du jury et les nouvelles poursuites en correctionnelle après acquittement en assises. Étude historique et critique. Bibliothèque de la Société d'études morales et juridiques, 7 (XXIV). P. Van Fleteren-A. Rousseau, Bruxelles-Paris, pp. 196-201.

Damoiseaux, Maurice and Henrard, Hubert (1913) Guide pratique de l'administration des bureaux de bienfaisance et hospices civils. Allard, Manage.

Dansaert de Bailliencourt, G. and Oliviers, Arthur (1913) Code de l'enfance annoté, donnant sous chaque article le renvoi: 1° aux arrêts de cassation de Belgique; 2° aux Pandectes belges; 3° au Dalloz (Répertoire); 4° à son Supplément; 5° aux Pandectes françaises; 6° à la législation étrangère. Larcier, Bruxelles, pp. 489-510.

De Groodt, G. (1913) Manuel de lois, règlements et usages relatifs au bornage, aux clôtures et aux autres servitudes. Gailliez, Fleurus.

De Hoon, Henri (1913) Mercuriale prononcée par l'avocat général Henri de Hoon à la cour d'appel de Bruxelles le 1er octobre 1913 sur la responsabilité civile, contractuelle et délictuelle. UNSPECIFIED.

Delbrassinne, V. (1913) Rapport sur les Travaux du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Bruxelles pendant l'exercice 1912-1913. J. Verbrugghen, Bruxelles, pp. 1068-1072.

Demeur, M. (1913) Répertoire décennal de la jurisprudence des accidents du travail. Table générale des matières de la Revue des Accidents du Travail, 1903 à 1912. Duculot-Roulin, Tamines.

Demogue, René (1913) La justice criminelle dans la Marne de 1790 à 1830. (Extrait de la Revue de Champagne). UNSPECIFIED, Reims.

Derély, Henri (1913) Les tribunaux pour enfants en Belgique. Larcier, Bruxelles.

Deseure, F. (1913) La nouvelle législation sur les sociétés anonymes (lois des 18 mai 1873, 26 décembre 1881 et 25 mai 1913 coordonnées), présentée en tableaux synoptiques. J. Lebègue, Bruxelles.

de Limette, J. (1913) La nouvelle loi sur les sociétés anonymes son application pratique et journalière (suivie d'un appendice contenant les nouvelles dispositions fiscales). R. Hameau, Anvers.

de le Court, Jules-Victor and Leurquin, Charles (1913) Codes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique, collationnés d'après les textes officiels et annotés d'observations pratiques, avec les arrêtés royaux et ministériels, les décrets, avis du Conseil d'État et circulaires qui s'y rapportent, 17e édition, complétée et mise à jour. Larcier, Bruxelles.

du Bus de Warnaffe, Léon (1913) Les lois électorales belges depuis 1830. Action catholique, Bruxelles.

G

Gougnard, Désiré (1913) Le bail à loyer et à ferme, ou des droits et obligations des bailleurs et locataires en matière de louage de maisons, appartements et biens ruraux. Larcier, Bruxelles.

H

Hauchamps, Camille (1913) La femme tutrice. Commentaire de la loi du 10 août 1909. A. de Boeck, Bruxelles.

Hennebicq, Léon (1913) Le droit commercial, le droit du change, le droit des faillites et le droit maritime de la Belgique et de l'État du Congo. Sweet and Maxwell, Londres.

Hénoul, Armand (1913) Le pouvoir d'atténuation attribué aux chambres d'instruction. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Liège, le 1er octobre 1913. Desoer, Liège.

Hénoul, Armand (1913) Mercuriale prononcée par le procureur général Armand Hénoul à la cour d'appel de Liège le 1er octobre 1913 sur le pouvoir d'atténuation attribué aux chambres d'instruction. Charles Desoer, Liège.

L

Leroy, E. (1913) Lois sur les vices rédhibitoires des animaux domestiques, avec la description sommaire des maladies et défauts qui donnent lieu à la rédhibition et suivies du Règlement général sur l'inspection des viandes en Belgique. Dumont, Pâturages.

Léger, Louis Théodore and Ryck, Léon (1913) Répertoire encyclopédique du droit belge. Législation, doctrine, jurisprudence. I. Abaissment-Bureau de bienfaisance. II. Caisse-Contrefaçon. III. Convention-Duel. P. Van Fleteren, Bruxelles.

M

Merten, F. (1913) Manuel de sciences commerciales, 10e éd. Hoste, Gand.

P

Pholien, Julien (1913) La condition juridique et sociale des métis et des indigènes. Extrait du Bulletin de la Société d'études coloniales (5). Hayez, Bruxelles.

R

Resteau, C. (1913) Commentaire législatif de la loi du 25 mai 1913 portant modification aux lois sur les sociétés commerciales. F. Larcier, Bruxelles.

Resteau, C. (1913) Les sociétés anonymes devant les lois belges; Commentaire législatif de la loi du 25 mai 1913 portant modification aux lois sur les sociétés commerciales. Larcier, Bruxelles.

Richard, C. (1913) De l'épargne de la femme mariée et de la procédure. Loi du 10 février 1900. Journal des tribunaux . pp. 1073-1080.

Ryck, L. (1913) Traité juridique et pratique des sociétés anonymes. Explication et commentaire législatif et doctrinal de toutes les lois sur la matière, avec les formules de tous les actes concernant la fondation, la vie et la dissolution des sociétés, suivi d'un dictionnaire complet de la gestion des sociétés, à l'usage des juristes, fondateurs, administrateurs, commissaires, liquidateurs et actionnaires. P. Van Feteren, Bruxelles.

S

s'Heeren, J. (1913) Manuel du bornage à l'usage des géomètres-arpenteurs et experts. S'Heeren, Tienen.

T

Terlinden, Georges (1913) Mercuriale prononcée par le procureur général Georges Terlinden à la cour de cassation le 1er octobre 1913 sur les chambres réunies. Arrêts en matière civile, électorale, administrative (période de 1869 à 1913). In: Pasicrisie. UNSPECIFIED.

Thiry, C. (1913) Ce que chacun doit savoir. Les successions et les testaments. Droit civil et droit fiscal. Van Goethem, Gand.

Thiry, C. (1913) La vie civile usuelle. Ce que chacun doit savoir. Les successions et les testaments. Droit civil et droit fiscal. Van Goethem, Gand.

Tilman, A. (1913) Traité théorique et pratique de la loi votée par le Sénat et la Chambre des Représentants, respectivement les 19 février et 18 mars 1913 modifiant les lois du 16 décembre 1851 sur le régime hypothécaire, du 15 août 1854 sur l'expropriation forcée et du 25 Ventôse an II sur l'organisation du notariat. H. Dessain, Liège.

V

Van Bossuyt, V. (1913) Vade-mecum de droit administratif usuel. Vanderlinden, Bruxelles.

Van Stalle, B. (1913) Handboekje over burgerlijk en landelijk recht in zake van onroerende goederen, ten dienst van landmeters, beambten, eigenaars, zaakgelastigden, ezn. Van Stalle, Denderwindeke.

Vlietinck, E. (1913) Rechtspraak van den Werkrechtersraad van het rechtsgebied Antwerpen. De Nederlandsche Boekhandel, Antwerpen.